Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 2017
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ana alm 01
Document publié le Lundi 9 octobre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr ana alm 01)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Transports,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 09 octobre 2017 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné M.
Jean-Paul PAVILLON comme secrétaire
de séance
Procès-Verbaux – Approbation
Séances du 13 mars 2017, 10 avril 2017, 09 mai 2017 et 12 juin 2017
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Décision modificative n° 2 - DEL-2017-173 Le conseil adopte à l'unanimité
2 Taxe d'Aménagement - Taux de la part intercommunale - DEL-2017-174 Le conseil adopte à l'unanimité
Voirie et espaces publics
3 Angers - Travaux de réseaux rue Saint-Léonard, Carrefour Rameau, Place Sainte-Croix, Rues Louis de Romain, Plantagenêt, Aiguillerie, Chaperonnière, Toussaint, Madeleine et Saumuroise – Approbation de l’exonération des droits de place pour les commerces - DEL-2017-175
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
4 Construction et exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables secs ménagers – Approbation de la constitution du groupement de commandes - DEL-2017-176
Le conseil adopte à l'unanimité
5 Création de la Société Publique Locale du Centre de Tri - Approbation statuts - Désignation de représentants - DEL-2017-177
Le conseil adopte à l'unanimité
Politique de la ville
Marc GOUA
6 Nouveau Projet de Renouvellement Urbain (NPRU) – Approbation de l’avenant au protocole de préfiguration ANRU - DEL-2017-178
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
7 Contrat de Plan Etat Région (CPER 2015 - 2020) - INRA (Institut National de la Recherche Agronomique) - Opération PHENOTIC 2 (Pôle
d'ingénierie végétale sur le phénotypage dédié à l'horticulture et aux
semences) - Travaux de construction en maîtrise d'ouvrage INRA et
acquisition d'équipements – Approbation des conventions - DEL-2017-179
Le conseil adopte à l'unanimité
8 Contrat de Plan Etat Région (CPER 2015 - 2020) - Université d'Angers - Equipements scientifiques du programme Translat Angers - Renforcement du SCAHU (Service Commun d'Animalerie Hospitalo-Universitaire) – Approbation de la convention - DEL-2017-180
Le conseil adopte à l'unanimité 9 Contrat de Plan Etat Région - CPER 2015 - 2020 - Opération de reconstruction et de réhabilitation de l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers (ENSAM) d'Angers en maîtrise d'ouvrage Etat - Démolition Reconstruction des Bâtiments E et F – Convention de fonds de concours - Approbation - DEL-2017-181
Acte Retiré
Développement économique et du tourisme
10 Syndicat mixte Angevin pour le Développement et l'Application de la Recherche (SADAR) – Approbation de la modification des statuts - DEL-2017-182
Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
11 Stationnement - Parking Le Quai – Approbation de la gratuité du stationnement - DEL-2017-183
Le conseil adopte à l'unanimité
12 Tramway ligne B - Travaux préparatoires de dégagements d'emprises - Attribution de marché aux groupements Luc Durand / Eiffage Route Ouest
et Cegelec / Ciec / Spie - DEL-2017-184
Le conseil adopte à l'unanimité
13 Projet d'aménagement complémentaire de l'échangeur de la voie des Berges sur l'autoroute A11 – Approbation de l’avenant n°11 - DEL-2017-185
Le conseil adopte à l'unanimité
14 Versement Transport – Approbation du lissage du taux - Commune de Loire-Authion - DEL-2017-186
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Versement Transport – Approbation du retrait d'exonération d'associations - DEL-2017-187
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Versement Transport - Associations exonérées - Approbation - DEL-2017-188
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
17 Gestion des points d'apport volontaire enterrés et aériens – Approbation de la convention-type avec les communes - DEL-2017-189
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
18 Eau et Assainissement : Saint-Barthélemy-d'Anjou - Intégration des biens meubles et immeubles – Approbation de l’avenant n°10 - DEL-2017-190
Le conseil adopte à l'unanimité
19 Eau et Assainissement : Les Ponts-de-Cé - Intégration des biens meubles et immeubles – Approbation de l’avenant n°2 - DEL-2017-191
Le conseil adopte à l'unanimité 20 Eau et Assainissement : Sainte-Gemmes-sur-Loire - Intégration des biens meubles et immeubles – Approbation de l’avenant n°4 - DEL-2017-192
Le conseil adopte à l'unanimité
21 Assainissement : Angers - Plan d'épandage des boues de la Station de dépollution de la Baumette - Extension du plan d'épandage - Lancement de l'enquête publique - DEL-2017-193
Le conseil adopte à l'unanimité
22 Assainissement : Angers - Dévoiement de réseau en domaine privé, Rue Roc Epine – Approbation de la convention tripartite avec la SARL JECO
et la Ville d'Angers - DEL-2017-194
Le conseil adopte à l'unanimité
23 Assainissement : Angers - Valorisation du biogaz de la Baumette par injection sur le réseau de gaz naturel - Construction d'une unité de
valorisation du biogaz – Approbation de l’avenant n°4 au marché de travaux - DEL-2017-195
Le conseil adopte à l'unanimité
24 Assainissement : Saint-Martin-du-Fouilloux - Station de dépollution – approbation du protocole transactionnel - DEL-2017-196
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
25 Délégation de Service Public "Office de tourisme et promotion touristique" 2014-2017 - SAEML Angers Loire Tourisme - Rapport annuel 2016 - DEL-2017-197
Le conseil donne acte
26 Délégation de Service Public - Marché d'Intérêt National - Société d'Exploitation du Marché d'Intérêt National du Val de Loire
(SOMINVAL) - Rapport annuel 2016 - DEL-2017-198
Le conseil donne acte
27 Société Anonyme d'Economie Mixte pour l'exploitation du Marché d'Intérêt National du Val de Loire (SOMINVAL) - Rapport d'activité 2016 - DEL-2017-199
Le conseil donne acte
28 Société Anonyme d'Economie Mixte pour la construction et de gestion de logements de la Ville d'Angers (SOCLOVA) - Rapport d'activité 2016 - DEL-2017-200
Le conseil donne acte
29 Société Anonyme d'Economie Mixte Angers Loire Tourisme - Office de tourisme de l'agglomération angevine - Rapport d'activité 2016 - DEL- 2017-201
Le conseil donne acte
M. le Président Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 10 octobre 2017
Christophe BECHU