Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - comp
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr alm 01
Document publié le Lundi 11 septembre 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr alm 01)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 11 septembre 2017 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Gilles MAHE comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Aménagement rural
Jean-Louis DEMOIS
1 Projet Agricole 2017-2021 - Approbation. - DEL-2017-146 Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
2 Contrat de Plan Etat Région (CPER 2015 - 2020) - Construction d'un
restaurant universitaire «S'pace Rabelais» - Convention de fonds de
concours - Approbation - DEL-2017-147
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
3 Plate-forme Angers Ville Intelligente et Connectée (PAVIC) - Convention - Approbation - DEL-2017-148
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
4 World Electronics Forum (WEF) - Délégation de Service Public - Angers Loire Tourisme - Promotion et Commercialisation des séjours touristiques
- Avenant - Approbation - DEL-2017-149
Le conseil adopte à l'unanimité
5 World Electronics Forum (WEF) - Tarif supplémentaire de partenariat -
Approbation - DEL-2017-150
Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
Bernard DUPRE
6 Délégation de Service Public - Exploitation du réseau de transport urbain et suburbain de voyageurs - Keolis Angers - Rapport annuel 2016 -
DEL-2017-151
Le Conseil donne acte
7 Délégation de Service Public - Exploitation du service de transport de
personnes en situation de handicap - Keolis Val de Maine - Rapport annuel 2016 - DEL-2017-152
Le Conseil donne acte
8 Délégation de service public - Gestion du stationnement - ALTER
Services - Rapport annuel 2016 - DEL-2017-153
Le Conseil donne acte
9 Délégation de Service Public - Parcs de stationnement en enclos et en
ouvrage - ALTER Services - Avenant n°1 - Approbation - DEL-2017-154
Le conseil adopte à l'unanimité
10 Stationnement - Parcs en ouvrage - Quotas abonnements - Approbation - DEL-2017-155
Le conseil adopte à l'unanimité
11 Halte Ferroviaire de Trélazé - Réalisation des travaux de réouverture de la gare de Trélazé - Convention avec SNCF Gares & Connexions -
Approbation - DEL-2017-156
Le conseil adopte à l'unanimité 12 Tramway ligne B - Accompagnement des riverains professionnels -
Création de la commission d'indemnisation amiable - DEL-2017-157
Le conseil adopte à l'unanimité
13 Tramway ligne B - Acquisition des terrains d'assiette du projet - Demande d'enquête parcellaire préalable à la cessibilité - DEL-2017-158
Le conseil adopte à l'unanimité
14 Tramway ligne B - Travaux de ligne aérienne de contact - Marchés de
travaux - DEL-2017-159
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Tramway ligne B - Travaux d'aménagement de voirie - Marchés de
travaux - DEL-2017-160
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Tramway ligne B - Travaux de plateforme et voie ferrée - Marchés de
travaux - DEL-2017-161
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
17 Fournitures, Services et Travaux d'espaces verts - Groupement de
commandes - Extension de périmètre - Avenant n° 1 - Approbation -
DEL-2017-162
Le conseil adopte à l'unanimité
18 Fournitures Courantes - Groupements de commandes - Intégration de
nouveaux membres - DEL-2017-163
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
19 Remise en état de Biopole - Accord amiable avec la société
GRANDJOUAN - Avenant - Approbation - DEL-2017-164
Le conseil adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
20 Règlement des réserves foncières - Avenant n°5 - Approbation -
DEL-2017-165
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
21 Elaboration d'un Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) - Partenariat - DEL-2017-166
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Véronique MAILLET
22 Classement en commune touristique - Dossier de demande - Dépôt en
Préfecture - Approbation - DEL-2017-167
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
Abstention: 1, M. Alain
PAGANO.
Aménagement rural
Jean-Louis DEMOIS
23 PPRI Val d'Authion - Révision - 1ère phase de concertation -
DEL-2017-168
Le conseil adopte à l'unanimité Protection de l'environnement
24 Etude du bassin versant de la Romme - Poste de technicien de rivière -
Convention - Approbation - DEL-2017-169
Le conseil adopte à l'unanimité
Stéphane PIEDNOIR
25 Syndicat Intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (SIEML) -
Commission consultative paritaire - Désignation de représentants -
DEL-2017-170
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
26 Pôle Métropolitain Loire Angers - Modification des statuts - PCAET -
Intégration Loire-Authion - Approbation - DEL-2017-171
Le conseil adopte à l'unanimité
Catherine GOXE
27 Mise à jour du tableau des emplois - DEL-2017-172 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 12 septembre 2017
Christophe BECHU