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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 06
Document publié le Lundi 10 octobre 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Inégalités sociales, Jeunesse,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 10 octobre 2016 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Maxence HENRY comme secrétaire de
séance
Procès-Verbaux – Approbation
Séances du 11 avril, 9 mai, 13 juin et 11 juillet 2016
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Décision modificative n°3. - DEL-2016-204 Le conseil adopte à l'unanimité des suffrages exprimés
Abstentions: 11, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Catherine JAMIL, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
2 Participation financière du budget principal aux budgets annexes. - DEL-
2016-205
Le conseil adopte à l'unanimité
3 SOCLOVA : Acquisition d'actions. - DEL-2016-206 Le conseil adopte à l'unanimité
4 Angers Expo Congrès - Rapport d'activités 2015. - DEL-2016-207 Le conseil donne acte
5 Société d'aménagement de la région d'Angers (SARA) - Rapport
d'activités 2015. - DEL-2016-208
Le conseil donne acte
6 Société publique locale Angers Agglomération (SPL2A) - Rapport
d'activités 2015. - DEL-2016-209
Le conseil donne acte
Politique de la ville
Marc GOUA
7 Gestion Urbaine de Proximité (GUP) - Charte 2016-2020 - Approbation. - DEL-2016-210
Le conseil adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
Jean-Pierre BERNHEIM
8 Association Mission Locale Angevine - Désignation des représentants
d'Angers Loire Métropole - DEL-2016-211
Le conseil adopte à l'unanimité 9 La Poste - Immobilière PODELIHA- Contrats d'alliance - Approbation -
DEL-2016-212
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
10 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Extension de la bibliothèque universitaire de Belle-Beille - Construction
d'un datacenter - Convention de fonds de concours - Approbation. - DEL-
2016-213
Le conseil adopte à l'unanimité
11 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Extension du bâtiment "La Passerelle"- Convention de fonds de concours -
Approbation. - DEL-2016-214
Le conseil adopte à l'unanimité
12 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Opération CISPEO Convention de fonds de concours - Approbation. -
DEL-2016-215
Le conseil adopte à l'unanimité
13 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Réhabilitation de l'UFR de Médecine - Convention de fonds de concours -
Approbation. - DEL-2016-216
Le conseil adopte à l'unanimité
14 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Equipements scientifiques du programme Translat Angers volet IRIS 2
Animalerie - Convention de fonds de concours - Approbation. - DEL-
2016-217
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2015 - 2020 - Université d'Angers - Equipements scientifiques du SNUM LERIA (Sciences du NUMérique
dans le Laboratoire d'Etude et de Recherche en Informatique d'Angers) -
Convention de fonds de concours - Approbation - DEL-2016-218
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
16 Parc d'Activités Communautaire d'Angers/Saint Barthélemy d'Anjou -
Secteur de la Romanerie Nord - Bilan de clôture. - DEL-2016-219
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
17 Pôle Métropolitain Loire Bretagne (PMLB) - Programme de travail 2016 - Contribution 2016 - Modificatif. - DEL-2016-220
Le conseil adopte à l'unanimité
Déplacements
Marc LAFFINEUR
18 Stationnement - 1ère heure gratuite - Convention de financement -
Approbation. - DEL-2016-221
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 8.
M. Jean-Marc VERCHERE ne
prend pas part au vote. 19 Stationnement - 1ère heure gratuite - Avenants aux contrats des parcs de stationnement en ouvrage - Approbation. - DEL-2016-222
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 11, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Catherine JAMIL, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M.
Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
M. Jean-Marc VERCHERE ne
prend pas part au vote.
20 Stationnement - Parking Patinoire - Délégation de Service Public -
Décision de principe. - DEL-2016-223
Acte Retiré
21 Service d'autopartage Autocité+ - Contrat avec Alter Services -
Approbation des conditions particulières d'utilisation. - DEL-2016-224
Le conseil adopte à l'unanimité
Bernard DUPRE
22 Tramway ligne B - Marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Avenant n°3 - Approbation. - DEL-2016-225
Le conseil adopte à la majorité
Contre : 12
23 Tramway ligne B - Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2016-226
Le conseil adopte à la majorité
Contre : 12.
24 Tramway ligne B - Travaux de dévoiements des réseaux des
concessionnaires - Convention cadre des Réseaux - Approbation. - DEL-
2016-227
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
25 Création d'un groupement de commandes - Travaux d'entretien, de
réparation ou d'amélioration dans les bâtiments - Convention -
Approbation. - DEL-2016-228
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
26 Assainissement : Travaux de mise en conformité d'une installation
d'évacuation des eaux usées. Protocole d'accord - Approbation. - DEL-
2016-229
Le conseil adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Jean-Louis DEMOIS
27 PPRi du Val d'Authion - Cartes d'aléas et d'enjeux - Avis. - DEL-2016-230 Le conseil adopte à l'unanimité Daniel DIMICOLI
28 Concours d'idées Europan - Charte des sites d'Europan France -
Subvention - Approbation. - DEL-2016-231
Le conseil adopte à l'unanimité
29 Programme Local de l'Habitat - Projet de plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs (PPG) d'Angers Loire
Métropole - Approbation. - DEL-2016-232
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Jean-Louis DEMOIS
30 Réseau de chaleur d'Ecouflant - Convention de Délégation de Service
Public - Décision de principe. - DEL-2016-233
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
M. Jean-Marc VERCHERE ne
prend pas part au vote
31 Réseau de chaleur du quartier de la Roseraie - Extension et densification - Contrat de concession de travaux - Décision de principe. - DEL-2016-234
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
M. Jean-Marc VERCHERE ne
prend pas part au vote
Politiques éducatives, enfance famille, formation
Emmanuel CAPUS
32 Ecole Les Grands Chênes à Saint-Léger-des-Bois - Restructuration et
extension de la cuisine - Avenant à la convention - Approbation. - DEL-
2016-235
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
33 Représentations dans divers organismes - Désignation. - DEL-2016-236 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 11 octobre 2016
Christophe BECHU