Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - comp
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr a
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 13
Document publié le Lundi 12 novembre 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 13)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Inégalités sociales,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 12 novembre 2018 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président Le Conseil de communauté a désigné
Mme Pascale MITONNEAU comme
secrétaire de séance
Procès-Verbal – Approbation
Séance du 16 avril, 22 mai, 11 juin et 9 juillet 2018
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Décision modificative n° 2 - DEL-2018-266 Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
2 Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) - Montant global pour 2018. - DEL-2018-267
Le conseil adopte à
l'unanimité
3 Exercice 2018 - Participation financière du budget principal aux budgets annexes et contributions des budgets annexes aux frais de structure - DEL-
2018-268
Le conseil adopte à
l'unanimité
4 Amendes de police des communes de plus de 10 000 habitants -
Reversements - DEL-2018-269
Le conseil adopte à
l'unanimité
5 Angers - Quartier Centre-Ville - La Fayette - Parcs "Le Mail" et " Le Ralliement" - ALTER Services - Travaux de renouvellement du matériel
de péage, phonie, vidéo - Garantie d'emprunt d'un montant de 400 000 € -
DEL-2018-270
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur et créances éteintes. - DEL-2018-271
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
7 Extensions, rénovations, réparations du réseau d'éclairage public ou
enfouissement de réseaux de distribution électrique et/ou d'éclairage
public - Versement de fonds de concours au SIEML - DEL-2018-272
Le conseil adopte à
l'unanimité
Déplacements
Marc LAFFINEUR
8 Délégation de Service Public - Parcs de stationnement en enclos et en ouvrage - ALTER Services - Avenants n°3 et n°4 - Approbation - DEL-
2018-273
Le conseil adopte à
l'unanimité Bernard DUPRE
9 Syndicat Mixte Aéroportuaire du Grand Ouest - Condition de la
liquidation - Approbation de la dissolution. - DEL-2018-274
Le conseil adopte à
l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Jean-Pierre BERNHEIM
10 Délégation de Service Public relative à la gestion et à l'exploitation de l'aéroport d'Angers-Marcé - SGAAM/KEOLIS - Rapport annuel 2017 du
délégataire. - DEL-2018-275
Le conseil donne acte
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
11 NPNRU - ZAC Belle Beille - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan Financier au 31 décembre 2017 - Convention d'avance de
trésorerie - Approbation - DEL-2018-276
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
12 NPNRU Monplaisir - Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) - Bilan Financier au 31 décembre 2017 - DEL-2018-277
Le conseil adopte à la majorité
Abstentions: 10, Mme Chadia
ARAB, M. Frédéric BEATSE,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Rachel
CAPRON, M. Bruno GOUA,
Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE,
M. Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
13 Eau et Assainissement : Angers - Rue Chèvre - Restructuration et
extension des locaux de la Direction de l'Eau et de l'Assainissement -
Convention avec ENEDIS - Approbation - DEL-2018-278
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Eau - Vente d'eau en gros au Syndicat d'Eau de l'Anjou - (ancien SIAEP de Bécon-Les-Granits) - Avenant n°2 - Approbation. - DEL-2018-279
Le conseil adopte à
l'unanimité 15 Eau et Assainissement : Intégration de Loire-Authion -Transfert des biens, emprunts et subventions et des résultats des budgets annexes eau et
assainissement et ateliers relais - Convention - Approbation. - DEL-2018-
280
Le conseil adopte à
l'unanimité
Propreté urbaine et Protection de l'environnement
Jean-Louis DEMOIS
16 Centre de tri des déchets ménagers recyclables - Groupement de
commandes - Marché global de performance n°1 (MGP1) - Avenant -
Approbation. - DEL-2018-281
Le conseil adopte à
l'unanimité
17 Contrat d'Objectif Déchets et Economie Circulaire (CODEC) -
Convention de partenariat avec les chambres consulaires et ALDEV -
Approbation. - DEL-2018-282
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: Mme
Jeanne BEHRE-ROBINSON.
18 Plateforme de rénovation thermique des logements - Agence de
l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) - Agence Locale
de l'Energie et du Climat (ALEC) - Conventions - Approbation - DEL-
2018-283
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN.
Innovation enseignement supérieur recherche
Michel BASLÉ
19 Soutien à la recherche - Allocations post-doctorales et doctorales -
Conventions - Attribution de subventions. - DEL-2018-284
Le conseil adopte à
l'unanimité
20 Contrat de Plan Etat-Région - CPER 2015 - 2020 - Construction d'un restaurant universitaire «S'pace Rabelais» - Maîtrise d'ouvrage Etat -
Avenant n°1 - Approbation - DEL-2018-285
Le conseil adopte à
l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Roselyne BIENVENU
21 DSIN - Direction du Système d'Information et du Numérique - Site Espace Presse - Protocole transactionnel avec MonaGraphic - Approbation - DEL-
2018-286
Le conseil adopte à
l'unanimité
Développement économique et du tourisme
22 Délégation de Service Public "Office de tourisme et promotion
touristique" 2014-2017 - Liquidation SAEML Angers Loire Tourisme -
Reprise des biens - DEL-2018-287
Le conseil adopte à
l'unanimité Pilotage mutualisé des politiques publiques
Christophe BÉCHU
23 Organismes extérieurs - Désignation de représentants - DEL-2018-288 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 5 novembre
2018
Liste des arrêtés
Prise en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 13 novembre 2018
Christophe BECHU