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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montaigu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 9 du 17 12 2020 1)
Thèmes du document : Logement, Ruralité, Jeunesse,
Département
du
JURA
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
ARE de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Re
Ms
DU
JEUDI
17
DECEMBRE
2020
Fax 03.64.24.74.63
Es
Pays ROUGET-de-LISLE
Etaient
présents
: Patrick
NEILZ,
maire,
Marion
RIVERA,
Guillaume
PIARD,
adjoints,
Antoine
PIGNIER,
Nadège
BOSSUYT,
Willy
SCHOEPPS,
Claudette
FEUVRIER,
Julien
LISSANDRE
et
Alain
PERROT
Absents
excusés
: Christine
BARTHE
WEBER
pouvoir
à Claudette
FEUVRIER,
Albane
VIDELIER
pouvoir
à Guillaume
PIARD.
Absents : Secrétaire
de
séance : guillaume
PIARD
Compte
tenu
des
circonstances
sanitaires,
cette
réunion
du
conseil
municipal
à eu
lieu
à huis
clos.
1
APPROBATION
DU
DERNIER
COMPTE-RENDU
Après
s'être
fait
présenter,
le
compte-rendu
de
la
réunion
du
19
novembre
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
lors
de
cette
séance.
Guillaume
PIARD
est
désigné
secrétaire
de
séance.
LE
INFORMATION
DU
MAIRE
AUX
ELUS
-
Les
colis
des
ainés
ont
été
distribués
à la
salle
des
fêtes
le samedi
6
décembre.
Beaucoup
de
bons
retours.
D'autres
ont
été
distribués
ou
sont
en
cours
de
distribution
à domicile.
-
La
corvée
d’élagage
concernant
le chemin
qui
va
du
solitaire
au
lavoir
de
tuiles
est
terminée.
Nous
avons
eu
de
bons
retours
de
la part
de
coureurs
et de
randonneurs.
-
Pierre
GENTELET
a
écrit
un
courrier
de
remerciement
aux
membres
du
conseil
municipal
pour
l'attribution
de
sa
prime
de
départ
en
retraite.
-
En
2019
la commune
a préempté
un
terrain
situé
au
pied
du
Mont.
Les
frais
de
notaire
sont
arrivés
fin
novembre.
-
Une
personne
de
Vatagna
souhaite
acheter
la
parcelle
n°305
qui
fait
partie
du
projet
de
lotissement.
Nous
allons
prendre
contact
avec
cette
personne,
étudier
sa
demande
et
lui apporter
une
réponse.
-
Une
proposition
par
l’école
Montessori
de
Lons
le
saunier
a été
faite
pour
utiliser
les
locaux
de
l’ancienne
école
maternelle.
Ils
ont
visité
le bâtiment
et vont
faire
une
proposition
que
nous
étudierons
aucun
engagement
n’est
pris actuellement.
-
Une
personne
de
Montaigu
est
intéressée
par
l’offre
d'emploi
pour
le
ménage
de
la
mairie
et
de
la
salle
des
fêtes.
Une
rencontre
aura
lieu
avant
la fin
d'année
-_
L’éclairage
du
bas
du
village
est
resté
allumé
durant
plus
de
10
jours
en
continu,
DME
ne
pouvait
intervenir
que
si
nous
changions
les
coffrets
car
n'étaient
plus
conforme.
Le
SIDEC
a pu
nous
dépanner
en
nous
remettant
une
horloge
installée
par
Eiffage.
Un
rendez-vous
est
prévu
avec
le
SIDEC
pour
revoir
le
système
d'éclairage,
nous
verrons
pour
échelonner
les
travaux
suivant
le
devis.
SE
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Suite
à la
délibération
19
novembre
2020
concernant
la
proposition
d'accompagnement
du
CAUE;
Une
demande
de
subvention
(DETR)
Dotation
d’Équipements
des
Territoires
Ruraux
peut
être
envisagée.
Pour
rappel
le montant
proposé
par
le CAUE
s'élève
à
1476
€.
Il sera
demandé,
une
subvention
à
hauteur
de
60
% du
montant
demandé
par
le CAUE.
Le
plan
de
financement
prévisionnel
s’établi
comme
suit
: Coût
du
projet
HT
: 1 476
€
Montant
de
la subvention
demandé
: 885,60
€
Montant
restant
à la charge
de
la commune
: 590,40
€.
Vote
: 11 voix
pour
4 -
LOCATION
DE
TERRAINS
COMMUNAUX
Afin
d'entretenir
les
terrains
du
futur
lotissement
de
Vatagna,
monsieur
le maire
propose
la location
des
parcelles
AI
295,
31,
47,
48
et
49
: superficie
totale
: 9164
m2.
Il est
proposé,
conformément
à
l'arrêté
préfectoral
du
12
novembre
2019
un
montant
de
50,00
€ /
an
pour
la totalité
de
la surface.
Vote
: 11 voix
pour
ï
5-
GROUPEMENT
D'ACHAT
D’ENERGIE
Le
Sidec
propose
un
groupement
d’achat
de
gaz
afin
de
faire
profiter
la
commune
d’un
tarif
plus
avantageux
que
celui
pratiqué
actuellement.
Cet
achat
groupé
débutera
en
2021
la réponse
et la délibération
est à rendre
Vote
: 11 voix
pour
6 -
QUESTIONS
DIVERSES
Commission
jeunesse,
sociale
et culturelle.
La
commission,
du
fait
de
la
question
sanitaire,
n’a
pu
effectuer
les
projets
envisagés
notamment
le
repas
des
anciens
mais
également
d’autre
type
de
manifestation.
Nous
avons
in
extremis
pu
réaliser
la
soirée
concert
cet
automne
et
cette
fin
d’année
une
exposition
respectant
les
règles
sanitaires
a lieu
à
la mairie.
Il s’agit
de
Pascale
Aurignac
et ses
deux
fils.
Les
cartes
jeunes
ont
été
remis
à tous
les
demandeurs
96
cartes.
C’est
une
action
couteuse
mais
appréciée
par
les
jeunes
et
leurs
parents.
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
17
décembre
2020
Page
1/2 La
journée
de
sensibilisation
au
geste
de
premier
secours
n’a
pu
se
réaliser
en
totalité
mais
J-Louis
BOUVIER
a
pu
expliquer
l'utilisation
du
défibrillateur
et
donné
des
informations
sur
le
rôle
des
pompiers,
la
formation
etc.
Une
trentaine
de
personnes
étaient
présentes.
La distribution
des
paniers
de
noël
a été
largement
appréciée
la distribution
à domicile
a été
l’occasion
de faire
connaissance
avec
des
personnes
que
l’on
voit
peu
réellement.
Commission
foncier
non
bâti
La
commission
n’a
pas
encore
pu
se réunir
avec
les personnes
intéressées
par
ce sujet
A
ce
jour
un
travail
prévu
sous
l’auge
est
en
cours.
Le
projet
est
de
déboiser
la
partie
basse
est
d’ouvrir
des
couloirs
de
vue
sur
Lons
le
saunier.
Il y a
des
parcelles
communales
et
privées
Un
courrier
va
être
envoyé
aux
propriétaires
(28)
afin
de
voir
ce
que
chacun
veut
ou
ne
veut
pas
faire.
Une
vente
de
bois
sera
nécessaire
pour
financer
les
travaux
d’accès
à ces
parcelles.
Le
chemin
du
solitaire
au
lavoir
de
tuiles
est
cette
fois
ci- réalisé,
une
rencontre
avec
JNE
pour
évaluer
la possibilité
de
développer
sur
le Tartre
des
pelouses
sèches
a été
effectué.
À
suivre
La
partie
gauche
du
chemin
sous
l’auge
pourrait
également
être
nettoyée
ce
pourrait
être
un
travail
dans
le
cadre
d’un
chantier
citoyen.
Antoine
s’est
chargé
d’en
discuter
avec
les propriétaires.
Commission
Bâti
Les
estimations
de
La
cure
et de
l’école
ont
été faite
par
deux
agences.
Une
rencontre
a eu
lieu
avec
Soliha
pour
évaluer
les
différentes
possibilités
de
travaux
et financements
Une
rencontre
est
prévue
en
Janvier
avec
l’'OPH.
Cet
organisme
peut
être
porteur
de
projet
pour
rénover
l’école
ou
la
cure
en
logements,
gérer
et
recevoir
les
loyers
pendant
un
certain
nombre
d'année.
Les
bâtiments
restent
la
propriété
de
la
commune.
Pour
l'instant
tout
est
à l’étude
rien
n’est
arrêté
Commission
communication
Le
fil
info
est
fait
régulièrement,
il
est
lu,
distribué
dans
les
boites
à
lettre
ou
par
internet.
Document
à
poursuivre.
C'est
un
document
modeste
mais
peu
couteux.
L'affichage
sur
les
panneaux
est
fait
par
nos
soins,
les
comptes
rendus
de
conseil
sont
affichés
dans
un
délai
raisonnable,
nous
ne
savons
pas
s’ils sont
lus.
Un
autre
moyen
de
communication
sera
à trouver
pour
les
informations
brèves
et
rapides.
Commission
lotissement
La
commission
va
travailler
avec
le
CAUE
pour
développer
son
projet
de
construction
d’un
nombre
réduit
de
maison
sur
un
quart
de
la
superficie,
voire
l’utilisation
du
reste
du
terrain.
A
suivre
Commission
finance
Patrick
et Guillaume
vont
participer
à la commission
d’ECLA
des
formations
sont
envisagées.
Une
rencontre
va
avoir
lieu
avec
le Trésorier
pour
connaître
la marge
de
manœuvre
acceptable
en
termes
d'investissement
Commission
logement
Les
4 logements
sont
loués,
par
contre
la salle
des
fêtes
n’est
pas
louée
depuis
mars
2020
et
donc
n'apporte
aucun
revenu
à la
commune.
‘
Le
maire,
Patrick
NEILZ
ÉLUS
__/\
SIGNATURE
Marion
RIVERA
(6
»
Guillaume
PIARD
Q_
>
Albane
VIDELIER
PAIN
Absente lors de cette séance
Antoine
PIGNIER
(ll
L
Nadège
BOSSUYT
Willy
SCHOEPPS
Sc
k
Christine
BARTHE-WEBER
/
7
Absente
lors
de cette
séance
Claudette
FEUVRIER
Hi
1
V
Julien
LISSANDRE
Gœ
_——
Alain
PERROT
rer
'
Compte
rendu
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
17
décembre
2020
Page
2/2