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Compte-Rendu - 1340630 Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune de Geaune. Lien du pdf (Compte-Rendu - 1340630)Thèmes du document : Démocratie, Tourisme, Investissement et développement économique, L'an deux mil vingt-trois et le douze avril, à 19 h 00 le Conseil Municipal s'est réuni sous la présidence de Gilles COUTURE, Maire.

Absents excusés : DARZACQ Christophe, CUPILLARD Hélène, THIBAULT Céline, CONVERSET Félicie.

En préambule de la réunion, Mr Jean-Louis LARRAT est venu présenter un projet de « décorations de Noël », projet dont il est le concepteur, l’animateur et qui sera réalisé par un collectif de citoyens, adhérents aux Amis de la Bastide.

Il s’agit de décorer notre bastide, à des endroits stratégiques (place de l’Hôtel de Ville, Tour des Augustins, église,…), avec des éléments en bois sur le thème de Noël : chalets du Père Noël avec ses lutins, crèche, sapins,…

Mr LARRAT souhaiterait que la commune les aide en finançant l’achat de matériaux.

Le conseil municipal trouve l’idée très intéressante, le félicite et donne son accord de principe à sa demande.

Le compte-rendu du 15 mars 2023 est adopté à l’unanimité.

I – INFORMATIONS DIVERSES

1. C.C.C.T.

a. Réunion sur les installations/transmissions agricoles. Mr Benoît LOCHE fait un compte rendu de cette réunion qui a eu lieu en février. Il s’agissait de sensibiliser les élus de la C.C.C.T. à cette problématique qui va devenir de plus en plus prégnante et inquiétante pour l’avenir de notre territoire, essentiellement agricole. Les différentes structures d’accompagnement étaient présentes et elles ont expliqué les divers dispositifs qu’elles peuvent mettre en place pour « faciliter » les installations/transmissions agricoles.

b. Les différents comptes 2022 et budgets 2023 ont été votés à une large majorité.

c. P.L.U.i. Prochaine réunion sur le règlement le 24 avril. d. Illettrisme. Ce fléau, qui touche près de 7 % de la population âgée de plus de 18 ans (soit, par extrapolation, 1 500 personnes de notre communauté), a été déclaré grande cause nationale en 2013. La C.C.C.T, via son réseau de médiathèques et 2 associations partenaires qui travaillent sur cette thématique, met en place un réseau pour repérer et orienter les personnes concernées afin de les aider à retrouver plus d’autonomie dans les actes de la vie quotidienne.

La soirée de lancement aura lieu vendredi 28 avril à Samadet (Centre de la Céramique contemporaine).

2. SIVU des écoles du Tursan.

a. Finances. Les différents comptes 2022 et le budget 2023 ont été adoptés le 16 mars.

b. Activités extrascolaires.

o Tournoi foot en salle et tennis de table ont lieu les 11 et 13 avril,

o Un « escape game » est également prévu le 13 avril, o Une sortie au Trampoline Park à Pau le 14 avril, o La commission environnement du Conseil Intercommunal des Jeunes a décidé de mettre au défi les habitants du Tursan pendant les vacances de printemps avec Facebook. Chaque jour une nouvelle photo du territoire à deviner. Parce que mieux connaître son environnement, c'est mieux leprotéger.

c. Collège de Geaune

Suite à un article dans la presse au sujet dudit collège et de son classement parmi les meilleurs du département, Mr le Maire a adressé un courrier de félicitations et de remerciements à Madame la Principale du collège pour elle et toutes ses équipes : éducative, administrative et technique.

Ces résultats valorisants et élogieux rejaillissent sur l’ensemble des écoles et des communes du secteur du collège et prouvent que notre ruralité, loin d’être un frein, est au contraire, avec sa qualité de vie, un atout incontestable à la réussite scolaire et à l’épanouissement des jeunes.

d. Pot de départ de Christine Ducousso.

Il aura lieu samedi 22 avril à 11h30. Sont invités les élus du SIVU et du conseil municipal de Geaune, les collègues (actuels et anciens) de Christine, les enseignants et, bien sûr, sa famille.

e. Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan.

Dominique ARRAGON, délégué de la commune de Geaune, fait le compte rendu de la réunion du 10 mars 2023 au cours de laquelle a été présenté le projet de construction d’un « nouveau » siège du syndicat. A suivre…

f. Terrain « Ducousso »

Suite à une discussion entre Mr le Maire, le Directeur territorial de Domofrance et Mr Vincent Mancicidor, intéressé par l’acquisition de ce terrain, le conseil municipal décide de ne pas préempter ce bien.

g. Correspondant Défense.

Gilles Lacoste, Correspondant Défense pour la commune de Geaune, a assisté à une journée d’information à la Base Aérienne 118 de Mont-de-Marsan le 5 avril 2023. Il s’agissait de présenter la Base aérienne, mais aussi les 3 Corps d’Armée (Air, Terre et Mer), les différents métiers et les modes de recrutement. Il a également été question de la Journée Défense Citoyen (obligatoire pour les jeunes), du souhait de perpétuer les commémorations des 8 mai et 11 novembre, et, par voie de conséquence, des relations que souhaitent maintenir l’Armée avec les communes par le biais des correspondants défense.

II – POINT TRAVAUX

1. Principaux investissements 2023.

La liste a été adressée à l’ensemble du conseil municipal après la réunion des commissions travaux et finances. 2. Aide à la réhabilitation de façades.

Le dossier de Mme Jacqueline Lacoste est validé. Elle bénéficiera de la subvention maximale, soit 2 000 €, pour un coût retenu de travaux de 10 452,20 €.

3. Dojo.

Après l’ouverture des plis le 28 novembre 2022 et une autre réunion avec l’architecte le 21 mars dernier, les entreprises suivantes ont été retenues :

➢ Lot 1 - VRD :

CASTILLON à Mont-de-Marsan (40000) 37 182,97 € ➢ Lot 2 – Démolitions – Gros-œuvre :

GARBAGE et Fils SARL à Hontanx (40190) 89 341,09 €➢ Lot 3 – Charpente bois-Couverture-Zinguerie :

BATIBOIS à Aire sur l’Adour (40800) 100 293,94 € ➢ Lot 4 - Menuiseries aluminium :

Miroiterie du Gave à Baigts de Béarn (64300) : 21 078,00 € ➢ Lot 5 - Plâtrerie-isolation :

BUBOLA à Mont de Marsan (40000) 31 547,13 € ➢ Lot 7 – CVC - Plomberie-Sanitaire :

SCOP DUPOUY Electricité à Geaune (40320) 54 772,41 € ➢ Lot 8 – Electricité :

SCOP DUPOUY Electricité) à Geaune (40320) 7 681,58 € ➢ Lot 9 – Carrelages-Faïences :

Joël LESCA et fils à Tartas (40400) 13 572,51 € ➢ Lot 10 – Peintures-revêtements de sols :

SARL MORLAES Peinture à Tartas (40400) 14 483,36 € ➢ Lot 11 – Faux-plafonds :

MARQUE à Vergoignan (32720) 5 806,30 € ➢ Lot 12 – Isolation thermique par l’extérieur :

SAS MARQUE à Vergoignan (32720) 37 253,05 € ➢ Lot 13 – Serrurerie – charpente métallique :

SARL SARRADE CONSTRUCTION 3 839,08 € ➢ Lot 14 – Equipement de sports de combat :

SARL SPORTCOMSMS 48 511,94 €

Soit un montant total de 465 363,36 € Les lots 6 (Menuiseries bois) et 15 (Photovoltaïque) sont infructueux.

Le montant de l’opération devrait être de l’ordre de 560 000 € TTC, maîtrise d’œuvre comprise.

4. Centrale solaire.

Lors de la réunion du 21 mars, il a été demandé à Mr Frédéric Montaut, technicien au SYDEC, de revoir le projet avec des panneaux solaires simples et non plus hybrides, aucune entreprise n’ayant répondu à l’appel d’offres initial. Il sera ainsi relancé fin avril pour un retour fin mai et une notification fin juin.

5. Devenir de l’ancien hôtel restaurant.

Suite à l’avis favorable d’un agent de l’UDAP pour déconstruire la totalité du bâtiment et reconstruire du neuf, VITALANDES serait intéressée pour porter ce projet (commerces au rez-de-chaussée et hébergements à l’étage). Dominique Arragon doit reprendre contact avec les commerçants intéressés pour fixer une réunion avec le directeur de VITALANDES.

III – ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE

Gilles Lacoste a réuni les agents administratifs et techniques le 12 avril pour présenter le CNAS (Comité National d’Action Sociale). Cet organisme, auquel la mairie de Geaune peut adhérer moyennant, bien sûr, des cotisations forfaitaires par agent, est comme un comité d’entreprise, dédié aux collectivités locales et a pour but d’améliorer les conditions matérielles et l’épanouissement personnel des agents. Cette réunion avait pour but, après la présentation des prestations, de recueillir l’avis des agents, sachant que, s’il y a adhésion, ce sera en remplacement des chèques cadeaux habituels qui sont à consommer chez les commerçants Geaunois.Gilles Lacoste informe le conseil que la cotisation annuelle est de 212 € par agent et par an (il n’y a pas de participation de l’agent).

Nous attendons le retour des agents et suivant la décision majoritaire, nous validerons cette adhésion ou conserverons les chèques cadeaux.

Si le personnel est favorable, le conseil municipal décidera d’adhérer au 1er janvier 2023.

IV - FINANCES

1. Budget primitif 2023

Mr Gilles Lacoste, adjoint aux finances, présente le projet de budget 2023, en fonctionnement et en investissement. - Section de fonctionnement

Dépenses : 982 680,29

Recettes : 982 680,29

- Section d’investissement

Dépenses : 844 101,79

Recettes : 844 101,79

Ce budget prévisionnel est adopté à l’unanimité.

2. Taux des taxes 2023

Afin d’équilibrer ledit budget, Mr le Maire propose les taux suivants :

- TFB : 35,00 % (maintien),

- TFNB : 51,30 % (maintien),

- TH : 18 % (au lieu de 16 %, taux gelé depuis 2017). Concerne les résidences secondaires et logements vacants.

Après en avoir délibéré le conseil municipal, à l’unanimité, vote ces taux pour 2023.

Au vu de ce budget, des rentrées fiscales et dotations en augmentation, du désendettement important de la commune en 2024 et 2025, les capacités d’emprunt permettront de réaliser d’ici la fin du mandat les projets suivants :

- Dojo,

- Centrale solaire,

- Chemin de la vigne,

- Garage communal et local chasse.

Dans le même temps, d’autres projets, portés par d’autres structures, verront le jour :

- Résidence autonomie par XL Habitat,

- Local commercial (pharmacie) et logements sociaux par XL Habitat,

- Requalification de l’ancien hôtel restaurant par Vitalandes, - Ilot « Ducousso » par Domofrance,

- Ilot « Saint Amans par XL Habitat,

- Sans oublier le nouvelle station d’épuration par le SEMT. Ainsi, malgré les 2 premières années « blanches », cette mandature verra de notables transformations pour notre commune.

V – DÉNOMINATION COMMUNE TOURISTIQUE

Depuis le 21/09/2009, la commune de Geaune a la dénomination « commune touristique ». Outre le fait d’être reconnue comme telle pour ses capacités d’hébergement touristique, ses animations, … cela lui permet de bénéficier d’une dotation particulière dans le cadre de la Dotation globale de fonctionnement.

Cela est également en totale cohérence avec notre volontéd’obtenir le label « Petites Cités de Caractère ». Cette dénomination est accordée pour une durée de 5 ans et la dernière période s’est terminée le 22 février 2023. Mr le Maire propose donc de demander le renouvellement de cette dénomination.

Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte, à l’unanimité, de solliciter le renouvellement de cette appellation.

VI – MANIFESTATIONS À VENIR

1. 8 mai. L'escadron Tursan EDSA a été convié par courrier pour assister à la commémoration. Vu que le 8 mai est un lundi, on ne demande pas de cérémonie religieuse à la paroisse. Le corps enseignant, écoles primaires et collége seront avisés par la mairie pour participer. Début du protocole prévu à 11h30 aux monuments aux morts. Comme d'habitude, un vin d'honneur sera servi à la mairie, salle Robert Ducamp. 2. Tour des Landes. Le Comité des Landes de Cyclisme a proposé à la commune de Geaune de recevoir l’arrivée finale du Tour des Landes, dimanche 27 août. Cette compétition a été réévaluée et fait partie maintenant des épreuves de « 2ème division » ouvertes aux meilleurs coureurs régionaux et aux coureurs membres des équipes professionnelles « réserves », donc de futurs professionnels. Elle est donc plus reconnue, réputée et attire, non seulement de nombreuses équipes mais aussi des partenaires encore plus nombreux. La couverture médiatique est également importante. Après l’expérience positive de 2020 (arrivée à Geaune de la seule étape, cause Covid) et afin de promouvoir notre bastide au travers de cette manifestation, il est proposé d’accepter la demande du Comité Départemental et d’inscrire 2 500 € au budget primitif 2023 (article 623, chapitre 011).

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition.

3. Réunions associations. Une réunion avec les associations est prévue mardi 18 avril à 19h00. Sandrine Dufau présente l’ordre du jour :

- Forum des associations (le 27/08/2023 avec le Tour des Landes ?),

- Marché de Noël. Murielle Datola présentera le projet, - « Décorations de Noël ». Jean-Louis Larrat en fera de même. 4. Jeudi 27 juillet. Marché nocturne (artisanat et fermier) avec concert sur la place organisé par les « Affreux Jo Geaune ».

VII – DIVERS

1. Comité FNACA de Geaune. Le Président ayant démissionné le 09/12/2022 et n’ayant pas trouvé de successeur, ce comité est dissout et a rejoint la FNACA de Samadet.

2. Association Jardiéval. Suite à une lettre de son Président reçue le 21/03/2023, Mme Sandrine Dufau, trésorière de ladite association, organisera une réunion prochainement. 3. Élections sénatoriales. L’élection des Sénateurs aura lieu le dimanche 24 septembre 2023. Les conseils municipaux seront convoqués le vendredi 9 juin 2023 afin de désigner leurs délégués et suppléants.

La séance est levée à 21h30.Ont signé au registre :

COUTURE Gilles LACOSTE Gilles

FLOUS Pierre ARRAGON Dominique

DUFAU Sandrine SERRES Frédéric

BAILLET Jean-Michel DARZACQ Christophe Excusé

LOCHE Benoît PLAÏNO David

SALLET Marie CUPILLARD Hélène Excusée

THIBAULT Céline Excusée DATOLA Murielle

CONVERSET Félicie Excusée