Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm101019
Procès Verbal - PV 111018
Procès Verbal - pv cm230721
Procès Verbal - PV 25.06.2024
Procès Verbal - PV du 26 janvier 2024 approuve et publie
Procès Verbal - pv conseil municipal 23 11 14
Procès Verbal - 08 PV REUNION CM 15.12.2023 publie le 31.01.2024
Procès Verbal - 06 PV du 13 septembre 2024 approuve et publie
Procès Verbal - pv cm131020
Procès Verbal - pv cm121021
Procès Verbal - pv cm141119
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Crèche.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm141119)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
LA
CRÈCHE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
14
NOVEMBRE
2019
PROCES-VERBAL
L’an
deux
mil
dix-neuf,
le quatorze
novembre
à dix-huit
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
LA
CRÈCHE,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Mairie
de LA
CRÈCHE
sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
en
suite
de
sa convocation
en
date
du
huit
novembre
deux
mil
dix-neuf.
Présents
:
P.
MATHIS,
M.
GIRARD,
H.
HAVETTE,
F.BONMORT,
B.
LEPOIVRE,
J.
VARENNES,
R.
GAUTIER,
C.
OMBRET,
D.
NIEUL,
G.
BOURDET
P.
FOUET,
J.
BOURDON,
D.
CAUGNON,
N.
PILLET,
C.
RENAUD
(arrivé
à
18h35),
G.
BUREAU
DU
COLOMBIER,
(arrivé
à
18h45)
A.
VAL,
S.
GIRAUD,
O.
PROUST,
G.
GRETHER,
C.
HERAUD
(départ
à 20h15)
et E. GROUSSET.
Excusés
et représentés
:
L.
MARQUILLY
donne
pouvoir
à R.
GAUTIER
H.
LYON
donne
pouvoir
à M.
GIRARD
E.
FERNANDES
donne
pouvoir
à P.
MATHIS
N.
PORTRON
donne
pouvoir
à F.
BONMORT
G.
JOSEPH
donne
pouvoir
à N.
PILLET
A.
DUGUET
donne
pouvoir
à H.
HAVETTE
C.
HERAUD
donne
pouvoir
à S.
GIRAUD
(à partir
de
20h15)
Excusée : C.
LEVAIN
Assistaient
en
qualité
de
secrétaires
:
M.C.
VATEL,
H.
FOURNOLS
et S.
PIMBERT 0. OUVERTURE
DE
SÉANCE
0.1. REMERCIEMENTS
Monsieur
le Maire
remercie
pour
leur présence
les membres
du
Conseil
Municipal,
le
public,
ainsi
que
la presse
et le secrétariat
en
charge
de
la prise
de
notes
des
débats.
0.2. VÉRIFICATION
DU
QUORUM
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et procède
à l’appel
des
Conseillers
Municipaux
:
22
Conseillers
Municipaux
présents
: P.
MATHIS,
M.
GIRARD,
H.
HAVETTE,
F.BONMORT,
B.
LEPOIVRE,
J.
VARENNES,
R.
GAUTIER,
C.
OMBRET,
D.
NIEUL,
G.
BOURDET
P.
FOUET,
J.
BOURDON,
D.
CAUGNON,
N.
PILLET,
C.
RENAUD
(arrivé
à
18h45),
G.
BUREAU
DU
COLOMBIER
(arrivé
à
18h45),
A.
VAL,
S.
GIRAUD,
O.
PROUST,
G.
GRETHER,
C.
HERAUD
(départ
à 20h15)
et E.
GROUSSET.
7 Conseillers
Municipaux
excusés
et représentés
:
L.
MARQUILLY
donne
pouvoir
à R.
GAUTIER
H.
LYON
donne
pouvoir
à M.
GIRARD
E.
FERNANDES
donne
pouvoir
à P. MATHIS
N.
PORTRON
donne
pouvoir
à F.
BONMORT
G.
JOSEPH
donne
pouvoir
à N.
PILLET
À.
DUGUET
donne
pouvoir
à H.
HAVETTE
C.
HERAUD
donne
pouvoir
à S.
GIRAUD
(à partir
de
20h15)
1 Conseillère
Municipale
excusée
:
C.
LEVAIN
0.3. DÉSIGNATION
D’UN
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Monsieur
le Maire
invite
l’ Assemblée
à désigner
un
secrétaire
de
séance.
Madame
Delphine
NIEUL
se déclare
candidate.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
à l’unanimité,
DÉSIGNE,
Madame
Delphine
NIEUL
comme
secrétaire
de
séance. 1-
AGENDA
21
- POINT
D’ÉTAPE
SUR
LES
RÉALISATIONS
ET
LES
PROJETS
Monsieur
le Maire
rappelle
au Conseil
Municipal
que, par délibération du 23
octobre
2012,
la Commune
a engagé
une
démarche
d’élaboration
d’un
agenda
21
pour
la Commune.
Il
précise
que
le
21
janvier
2016,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
le
programme
de
l’agenda
21
pour
la période
2016-2020.
Il invite
l’Assemblée
à prendre
connaissance
du
tableau
d'avancement
des
actions
de
l'Agenda
21
au
titre
de
l'année
2019.
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
LEPOIVRE,
Adjoint
au
Maire
chargé
de
l’urbanisme,
du
développement
durable
du
cadre
de
vie
et
de
l’agriculture,
commentent
le
document
projeté
en
séance.
-
Page
17
Monsieur
BUREAU
DU
COLOMBIER
précise
que
le
Comité
des
fêtes
s’est
également
engagé
dans
cette
démarche
en
remplaçant
lors
des
manifestations,
les
gobelets
en
plastique
par
des
gobelets
consignés
donc
réutilisables.
L’association
a
constaté
la
diminution
par
5
de
la
production
de
ses
déchets
lors
des
manifestations.
Madame
HAVETTE
explique
que
les
cantines
scolaires
favorisent
aussi
le tri sélectif.
Et
de
nombreuses
actions
sont
menées
par
les
écoles
en
matière
d’écologie
et
de
développement
durable.
Par
exemple,
l’école
de Boisragon
s’est vu
offrir par
la Collectivité
4 poules
qui
mangent
certains
restes
alimentaires
de
la cantine.
Elle
indique
que
le collège
mène
aussi
des
actions
de
sensibilisation
anti
gaspillage
auprès
des élèves,
notamment
avec
la mise
en place
d’une
balance
qui pèse
la quantité
de nourriture jetée
quotidiennement.
Un
concours
inter
collèges
va
être
organisé
afin
de
remotiver
les
élèves
dans
cette
démarche.
Elle
explique
aussi
que
Monsieur
LAURENT,
le cuisinier
de
la cantine
municipale,
calcule
au plus juste
les quantités
de
nourriture
à préparer.
Page
26 :
Monsieur
Val
souhaite
connaître
le délai
dans
lequel
la zone
de
Candé
pourrait
être
classée
en
zone
naturelle
sensible.
Monsieur
LEPOIVRE
précise
que
le
processus
pour
ce
type
de
classement
par
le
Département
peut-être
long,
notamment
l’étude
environnementale.
Il
indique
que
Deux-Sèvres
Nature
Environnement
accompagne
la démarche
de
classement
initiée par
la Commune.
Monsieur
VAL
demande
combien
de
sites
classés
possède
la Communauté
de Communes
sur les 43
existants
sur le Département. Monsieur
LEPOIVRE
indique
qu’il
en
existe
3
ou
4
comme
par
exemple
la Plaine
de
PAMPROUX
ou le PUITS
D’ENFER.
Monsieur
le Maire
indique
qu’un projet
de circuit vélo prénommé
« la V
94
» pourrait
être
réalisé
en
2020/2021
par
le
Département
sur
le
territoire
de
la
Communauté
de
Communes
et
jusqu’à
Chauray
pour
un
coût
d’environ
300
000
€.
Monsieur
GIRAUD
demande
si ce
circuit
traversera
la RD
611.
Monsieur
GIRARD
indique
que
la traversée
se fera
au
niveau
du
rond-point
pour
plus
de
sécurité.
- Page
31 :
Monsieur
HERAUD
indique
que
le jardin
d’insertion a procédé
à la plantation
d’un certain
nombre
d’arbres
sur le terrain communal.
Monsieur
le Maire
salue
le
travail
de
l’association
en matière
de
production
de
fruits
et de
légumes
sans
engrais
ni
pesticides.
Il
rappelle
que
la
Commune
a
elle
aussi
planté
des
arbres
fruitiers
sur
le terrain.
Monsieur
GRETHER
demande
quel est le pourcentage
d’aliments
« bio
» dans
les cantines
scolaires
de
la Ville.
Madame
HAVETTE
indique
que
pour
l’instant le circuit court est privilégié par rapport
au
«bio
». Monsieur
HERAUD
quitte
la salle
à 20h15
et donne
pouvoir
à Monsieur
GIRAUD.
Monsieur
GIRAUD
souhaite
connaître
les
échéances
de
mise
place
de
toutes
ces
actions.
Monsieur
le Maire
espère
que,
quelle
que
soit
la nouvelle
équipe
municipale
en 2020,
cette
démarche
se poursuivra.
Monsieur
GIRAUD
demande
quel
est l’état
d’avancement
du projet
d’un
parcours
«
Terra
aventura
» présenté
lors
d’une
précédente
Commission.
Madame
OMBRET
indique
que
ce
projet
est
toujours
d’actualité.
Il
existe
plusieurs
parcours
possibles.
Il convient
d’attendre
le
classement
de
la
zone
sensible
des
îles
de
Candé
en
espace
naturel
sensible
(ENS)
pour
finaliser
ce
projet.
Monsieur
GIRAUD
indique
que
ce
projet
d’agenda
21
doit
venir
d’une
démarche
volontaire,
mais
surtout
d’une
implication
des
acteurs
locaux.
Aussi,
il estime
que
le projet
de
la
Collectivité
manque
encore
d’une
dimension
collective
et d’une
sensibilisation
plus
importante.
II
n’y
pas
suffisamment
de
co-construction
et de
concertation.
Il faut
par
exemple
encourager
les
habitants
à entretenir
devant
chez
eux. Monsieur
le Maire
indique
que
de nombreux
articles
évoquent
le développement
durable
et l'écologie
dans
le bulletin
mensuel,
mais
que
ces
sujets
sont
aussi
abordés
lors
des
réunions
de
quartier par la Municipalité
et les citoyens.
Monsieur
GIRAUD
propose
la création
d’un
groupe
de travail.
Monsieur
le
Maire
indique
qu’un
travail
conséquent
est
mené
à
la
Communauté
de
Communes,
comme
par
exemple
l’élaboration
du
PCAET,
et qu’une
concertation
significative
a
été
lancée
en
amont.
Il précise
que
le
conseil
de
développement
apporte
également
son
soutien
à
cette
démarche. L'assemblée
prend
acte
de
cette
présentation.
2 - FINANCES 2.1.
SOLAIRE
CITOYEN
SUR
LA
ZONE
ATLANSEVRE:
SOUSCRIPTION
PAR
LA
COMMUNE
D’ACTIONS
DE
LA
SOCIETE
DEMESOL
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
le
Centre
Régional
des
Energies
Renouvelables
(CRER)
a
créé
l’association
DEMOSOL
dont
l’objectif
est
de
développer
des
projets
photovoltaïques
en
associant
les
acteurs
du
territoire
(citoyens,
collectivités
et entreprises).
En
effet,
dans
le
cadre
du
Plan
Climat
Air
Energie
(PCAET),
la
Communauté
de
Communes
Haut
Val
de
Sèvre
met
à disposition
la toiture
de
l’hôtel
d’entreprises
sur la zone
de
Baussais
pour
réaliser
une
installation
photovoltaïque.
Cette
installation
sera
d’une
surface
de
600
m°
et
d’une
puissance
de
100
kWc.
Elle
permettra
de
produire
114
000
kWh/an,
soit
l’équivalent
de
la
consommation
de
46
foyers.
Celle-ci
a
été
réalisée
en
octobre
2019
par
l’entreprise
AUGER
de
Boismé.
L’association
DEMOSOL
fait
donc
appel
aux
citoyens,
entreprises
et
collectivités
pour
financer
ce projet. Monsieur
le Maire
propose
donc
que
la Commune
devienne
actionnaire
de cette
association
en
souscrivant
des
actions
pour
un montant
de
1 000
€ (montant
unitaire
de
l’action
50 €).
Monsieur
VAL
indique
que
c’est
un projet
citoyen
très intéressant.
Ce
point
a
été
examiné
par
la
Commission
urbanisme,
développement
durable,
cadre
de
vie
et agriculture
le 28
octobre
2019
et a reçu
un
avis
favorable.
Après
en
avoir
délibéré,
le CONSEIL
MUNICIPAL
à l’unanimité
:
APPROUVE
la souscription
par
la Commune
d’actions
à l’association
DEMOSOL,
pour
l'installation de panneaux
photovoltaïques
sur la toiture de l’Hôtel d’entreprises
sur la zone
de
Baussais
—
Commune
de
la Crèche
APPROUVE
le versement
de
la
souscription
d’un
montant
de
1 000
€,
au
titre
du
budget
2020, AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
relatif à ce
dossier Informations
diverses
:
Monsieur
GIRARD
annonce
que,
suite au dépôt du dossier de candidature pour
l’obtention
du
label
« Commune
sport
pour
tous
»,
le
Conseil
d’Administration
d’
« AQUITAINE
SPORT
POUR
TOUS
», a octroyé
4 étoiles (sur 5 possibles)
à la Commune.
La
cérémonie
de remise
de ce
label
est prévue
le 29
novembre
à l’Hélianthe.
Le
Conseil
Municipal
y est invité.
Il remercie
la
Commission
et le service
des
sports, pour
leur implication
dans
ce dossier.
Monsieur
le
Maire
informe
de
la
réception
de
l’arrêté
Préfectoral
constatant
la
représentativité
au
sein
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
pour
la
période
postérieure
au
prochain
renouvellement
général
des
Conseils
Municipaux.
La
Commune
de
la Crèche
disposera
de
7 sièges
sur
un
total
de
45.
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le 5
décembre
2019.
La
séance
s’achève
à 20
h 40
La
secrétaire
de
sé
Le}
7 Delphife NIEUL
Philippe
MATHIS