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Procès Verbal - CM 2023 02 22 proces verbal
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2023 02 22 proces verbal)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°22.02.2023_001 1
Département des Alpes Maritimes
___
Arrondissement de Grasse
Date de convocation et d’affichage :
1 7 / 0 2 / 2 0 2 3
Nombre de conseillers 23
en exercice 23
présents 17
votants 21
Date de publication 23/02/2023
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal
de SAINT-PAUL DE VENCE
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-deux février à 18h30 le Conseil
Municipal de la commune de Saint-Paul de Vence, s’est réuni au sein
de l’Auditorium, après convocation légale sous la présidence de M.
Jean-Pierre CAMILLA, Maire.
Etaient présents :
MM. CAMILLA Jean-Pierre, CHEVALIER Frank, NUTTIN Marc, RAFFAELLI Jean-Louis,
ROUSSEAU Mathieu, ROUX François, STACCINI Pascal, VADO Alain, ZULIANI Alex,
FAURE Jean-Paul.
Mmes COLLET Sylvie, DALMASSO Sandrine, DUMONT Christelle, HARTMANN
Laurence, TOLLE Sylvie, CHARENSOL Sophie, SAPHORES-BAUDIN Frédérique.
Procurations / Absents excusés :
M. BARTHES François donne procuration à Mme HARTMANN Laurence
Mme CAUVIN Édith donne procuration à M. STACCINI Pascal
Mme GUIGONNET Nadine donne procuration à M. CAMILLA Jean-Pierre
Mme VOISIN Céline
Etaient absents: VACQUIER Nicolas, VERIGNON Benoit
Mme Sylvie TOLLE est élue secrétaire de séance, conformément
aux dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des
Collectivités Locales.
Délibération N°22.02.2023_001
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14/12/2022
Annexe : Projet de PV diffusé aux élus le 31/01/2023
Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de valider le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du 14/12/2022, diffusé à l’ensemble des élus le 31/01/2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l’unanimité
VALIDE le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14/12/2022, diffusé à l’ensemble des élus le
31/01/2023.
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
Secrétaire de séance :
AR Prefecture
006-210601282-20230222-CM20230222_001-DE
Reçu le 23/02/2023