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Déliberation - i7xepwjam2irkvu
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - i7xepwjam2irkvu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 février 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-cinq et le six février à 09h00,
Le Conseil municipal de Risoul, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à savoir à la Rua 05600 RISOUL en salle du
Conseil municipal sous la présidence de M. Régis SIMOND, Maire.
Présents : Mmes et Mrs les Conseillers : Mmes BALLOCCHI Sylvie, JUZIAN Catherine,
VASINA Pauline, MM. BONNAFFOUX Mickaël, ESMIEU Alain, FEUILLASSIER Sylvain,
JEHAN Frédéric, LELIEVRE Benoit, QUERE Gérard, SIMOND Régis.
Excusés : Mme TUDORET Sabira, CARRETTA Thierry (pouvoir à Mme JUZIAN
Catherine), RODINI Jean-Louis (pouvoir à BONNAFFOUX Mickaël).
Absents : Mr BRUN Jean Luc.
Secrétaire de séance : VASINA Pauline.
Quorum : 10
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2020-50 du 24 juillet
2020 modifiée.
2025-001 | Approbation des comptes de gestion 2024 | abbrouvée
Approbation des Comptes Administratifs
2025-002 a : approuvée
2025-003 | Affectation des résultats approuvée
Délibération autorisant le maire à engager,
2025-004 | liquider et mandater les dépenses | approuvée d'investissement
Présentation du rapport social unique (RSU
2025-005 | 2053 2e qpe EU) rouvée
2025-006 | Pemande de remboursement parking 2024 | approuvée
approuvée
Demande de subvention voyage Emilie
2025-007 | Marcellin
Convention PIDA Hélicoptère avec Savoie 2025-008
Hélicoptère approuvée
|, 2025-009 | Convention de mise à disposition des stades | approuvée
,2025-010 | Convention convoyage K.2 approuvée
| 2025-0117 | Attribution des marchés toilettes publiques | approuvée
Demande de subvention travaux de ’ 2025-012 . , approuvée
pompage depuis le Pré du Laus Rapport local de suivi de l’artificialisation des |
2025-013 | sols entre le 1erJanvier 2011 et le 1er | approuvée
Janvier 2023 |
Convention de passage avec Territoire
d'Energie Hautes-Alpes SyME05 pour
2025-014 | l'extension du réseau de distribution | approuvée
électrique issu du poste Collet : parcelle F-
1666 oo | |
Affichée et publiée le 7 février 2025
Le Maire,
Régis SIMOND