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Déliberation - i7xepwjam2irkvu
Déliberation - zghmnkt8yqpjcd1
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Risoul.
Lien du pdf (Déliberation - zghmnkt8yqpjcd1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTES-ALPES
MAIRIE
DE
05600 RISOUL
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 septembre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L'an deux mille vingt-quatre et le cinq septembre à 9h00,
Le Conseil municipal de Risoul, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, dans le lieu habituel de ses séances, à savoir à la Rua 05600 RISOUL en salle du
Conseil municipal sous la présidence de M. Régis SIMOND, Maire.
Présents : Mmes et Mrs les Conseillers : Mmes BALLOCCHI Sylvie, JUZIAN Catherine,
VASINA Pauline, MM. BONNAFFOUX Mickaël, ESMIEU Alain, FEUILLASSIER Sylvain,
JEHAN Frédéric, LELIEVRE Benoit, QUERE Gérard, SIMOND Régis.
Excusés : Mme TUDORET Sabira, CARRETTA Thierry (pouvoir à JUZIAN Catherine),
RODINI Jean-Louis (pouvoir à BONNAFFOUX Mickaël).
Absents : Mr BRUN Jean Luc.
Secrétaire de séance : BALLOCCHI Sylvie.
Quorum : 10
M le Maire a rendu acte des décisions qu'il a prises en application de sa délégation de
pouvoirs prise en application de la délibération du Conseil municipal N°2020-50 du 24 juillet
2020 modifiée.
Création d'un emploi non permanent d'adjoint
2024-052 technique contractuel à temps non complet Approuvée
2024-053 Convention cantines extérieures Approuvée
Convention du dispositif de signalement des
actes de violence, de discrimination, de |
2024-054 harcèlement et d'agissements sexistes / centre | APProuvée
de gestion des Hautes-Alpes
Convention constitutive du groupement de
2024-055 commandes pour la mise en œuvre d'une | Approuvée mutuelle communale sur le Guillestrois-Queyras
Remboursement 15€ erreur encaissement régie
2024-0656 camping-car Approuvée
DM - Budget principale actualisation des |
2024-057 opérations Approuvée
DM - Budget Eau actualisation des | nn
2024-058 | opérations/travaux Approuvée
Modification des statuts de la communauté de | Approuvée
2024-059 Communes
2024-060 Bail de chasse Approuvée
2024-061 Acte d'échange avec la SCI Ramatuelle Approuvée
Approbation du règlement de la copropriété du
2024-062 Césier Approuvée ——
2024-0563 Tarifs hiver remontées mécaniques et luge _Approuvée
Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation
2024-064 de la crèche ou toute autre structure d'accueil de Approuvée jeunes enfants
Appel à manifestation d'intérêt pour l'exploitation | Approuvée
2024-065 de la patinoire
Affichée et publiée le 10 Septembre 2024
Le Marre,
Régis SIMOND