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Compte-Rendu - hqak3sx8y9geb8
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - hqak3sx8y9geb8)
Thèmes du document : Transports, Fiscalité, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
de la réunion
du
Conseil
Municipal
13
NOVEMBRE
2017
à
20
heures
30
Présents:
Philippe
CHABRAND,
Christian
BLANC,
Marc
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Nicolas
MEISSIMIELY,
Annie
CYGELMAN,
Jean-Denis
PRAT,
Sylviane
BLANC-MOYNIER.
Absent:
Nicolas
BARBESIER.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
de
la
lettre
de
démission
de
Madame
ALBERT
Anna,
conseillère
municipale.
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
18
septembre
2017,
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Le
compte
rendu
de
la
réunion
du
18
septembre
2017
est
approuvé
à
l'unanimité.
Monsieur
Jean-Denis
PRAT
est désigné
secrétaire
de
séance.
2/
Travaux
et projets
en
cours
Travaux
de
voirie
2017
: modification
du
programme
Monsieur
le Maire
indique
au
conseil
que
les
travaux
de
voirie
qui
étaient
prévus
ont
été
réalisés,
à
l'exception
de
la
route
du
four
à
La
Chalp.
En
effet,
un
particulier
souhaite
effectuer
des
branchements
de
viabilité
sur
cette voie
communale : il n’est donc
pas judicieux
de
faire ces travaux
de
goudronnage
avant.
Le
maire
propose
donc
de
reporter
ces
travaux
aux
Moulins
« chemin
du
pont
du
déserteur
aux
Moulins
». Il indique
que
ces travaux
peuvent
être réalisés rapidement.
l'indique
que
les autres
dépenses
de voirie prévues
ont été réalisées.
Réserve
collinaire
: choix
de
l'emplacement
- poursuite
des
études
Réserve
collinaire
actuelle :
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
que
la
réserve
collinaire
ne
reste
pas
pleine.
Sans
consommation,
elle
a baissé
de
40cm.
Il y a donc
une
fuite
entre
le niveau
plein
et le niveau
-40
cm.
Compte
tenu
de
cet
élément,
le
conseil
convient
de
remettre
le
débit
minimum
à
la
rivière,
et
de
demander
à la DDT
de nous
autoriser
à mettre
toute
la quantité
d’eau
dans
la réserve.
Projet
de
réserve
collinaire
:
Ce
projet
présente
plusieurs
objectifs
: attrait
touristique
l'été
avec
création
d’un
plan
d'eau,
agrandissement
de
la
réserve
pour
la
neige
de
culture
et
l’aspersion,
création
d’une
pico
centrale
hydroélectrique. Deux
emplacements
sont
possibles
: À
côté
du
plan
d'eau
de
Brunissard
ou
entre
les pistes
de
ski
des
Preyts
et celles
du
Serres.
Un
comparatif
entre
les
deux
projets
est présenté.
Après
discussion,
par
7 voix
« POUR
» le plan
d’eau
à Brunissard
et 1 voix
pour
le plan
d’eau
à la
Chalp.Le
conseil
décide
de
poursuivre
le projet
au niveau
du
plan
d’eau
à Brunissard.
Centrale
hydroélectrique
: étude
complémentaire
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil le projet et présente
le rendu
de l'étude
faite par la SAFEGE.
Suite
aux
mesures
de
débit
de
la
Rivière,
il semble
que
le module
du
cours
d’eau
est
inférieur
de
20
%
par
rapport
aux
estimations
théoriques.
Aussi
le
cabinet
SAFEGE
propose
une
mise
à jour
de
l'étude
de faisabilité
de 2015.
Le
coût de
cette étude
complémentaire
est de 6.420€ TTC.
Des
réserves
sont
émises
quant
à
la
réalisation
de
ce
projet.
Le
conseil
par
3
voix
« POUR
»,
2
« CONTRE
» et 3 Abstentions
décide
de
réaliser
cette
étude.
Travaux
d'urgence
pour
le Campanile
de
Brunissard
Monsieur
le maire
indique
au
conseil
que
lors
de
la réfection
du
toit
du
four
de
Brunissard,
il a été
constaté
que
le
campanile
de
Brunissard
était
en
très
mauvais
état
(menaces
de
chute
: sur
le toit
neuf,
sux
la
voirie,
sur
des
passants…..).
Dans
l'urgence,
il a
été
demandé
à l’entreprise
Jean-Pierre
BLANC
d'établir un
devis pour
le remplacement
du
campanile.
Le
coût
s’élève
à 22.548,00€
HT.
La commune
peut fournir le bois
d’une
grande
longueur
: 17 ml
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
ces
travaux.
La
fourniture
du
bois
est
demandée
à ONF. s
Noms
des
rues
Monsieur
le
Maire,
en
préambule
de
ce
point
félicite
Madame
Marie-Paule
PRAT
pour
l'ensemble
du
travail
fastidieux
accompli
et
de
l'excellent
résultat
obtenu
dans
ce
domaine
particulièrement
complexe. Il présente
au
conseil
les différentes
demandes
reçues
suite
à la mise
en place
des noms
des rues.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
les changements
suivants :
>
À
Brunissard
: La
Route
des
Ayes
s'arrête
au
niveau
de
la
maison
de
Monsieur
Jean-Marie
REYNIER
c'est ensuite
la Route
de Clapeyto
qui prend
le relais en direction de
Clapeyto.
>
À
Brunissard
: Le
chemin
qui
dessert
la
maison
de
Monsieur
GARCIN
Jean
sera
nommé
« Chemin
de
Ours
» au
lieu
de
« Route
de
la Mueratière
».
>
A
la Ville
: Créer
« l'Impasse
de
l’Arpeït
» au
lieu
de
la Rue
de
la France
>
A
la Chalp
: Faire
partir
la rue
d’Amont
au
départ
de
la RD
(derrière
La
Ferme
de
FIzoard)
et
créer
la « Route
du
Lac
de
Roue
» au
départ
de
celle-ci.
Supprimer
la Route
du
Rivet.
Pour
des
raisons
de
numérotation
(tous
les
numéros
de
la rue
d'Amont
seraient
bouleversés),
il s'avère
préférable
de
laisser
la rue
d'Amont
en
l'état
à partir
de
Chez
M.
PHILIP
Robert)
et de
remplacer
le
route
du Rivet par
la « Route
du
Lac
de Roue
»
e
Convention
avec
le
SyME
05
pour
l'extension
du
réseau
jusqu’au
réservoir
de
Champ
Blanchon
Cette
extension
de
réseau
est
nécessaire
pour
pouvoir
alimenter
le
turbidimètre.
Le
coût
est
de
9.800€
HT.
Le
SYME
prend
en
charge
40%
du
montant
HT
+ la
TVA
soit
6.920€.
Il
reste
à charge
de
la
Commune
la
somme
de
4840€.
Le
conseil,
à
l'unanimité,
accepte
cette
dépense
et
autorise
le
maire
à signer
la
convention
correspondante.
3/ Décisions
modificatives
Monsieur
le maire
présente
les
subventions
obtenues
qu'il
convient
d'inscrire
dans
Les
programmes
correspondants
:
Budget
«
Général
»
D
Opération
240
« Réfection
de
la
Mairie
»
: 65.000€
de
l'Etat,
6.000€
au
titre
de
la
rénovation
énergétique
et 39.000€
du
Département
D
Opération
235
« Bâtiment
d'accueil La
Chalp
» : 29.100€
du
Département
D
Opération
243
« Liaison
piétonne
Arvieux/La
Cassière
»: 8.000€
du Département
>
Opération
128
« Aire
de jeux
du
Coin-construction
d’un
WC
» : 12.000€
de la Région
Budget
« Eau
»
œ
Opération
18 Télégestion
de
Villargaudin
: 1.800€
de
l'Agence
de
l'eau
et 1.200€
Département
Afin
de
pouvoir
payer
les
travaux
d'urgence
sur
le
campanile,
le
conseil
convient
de
transférer
30.000€
de
l'opération
218
(Travaux
Eglise
Saint-Laurent)
sur
l'opération
106
(bâtiments
communaux)
4] Indemnisation
des
dommages
causés
par
la chute
de
la mini-pelle
Monsieur
le Maire
rappelle
l'accident
de mini
pelle
qui a endommagé
la voiture
de Marie-Paule
PRAT.
IL
indique
le refus
de notre
assurance
de prendre
en charge
ce sinistre.
1
précise
que
les
frais
de
carrosserie
s'élèvent
à 1.107,60€.
D'autres
frais
ont
été
indiqués
par
Madame
PRAT
Marie-Paule
(Nettoyage
des bris
de glace, réparations
mécaniques,
frais kilométriques).
Le
conseil
accepte
à
l'unanimité
de
prendre
en
charge
les
frais
de
carrosserie
ainsi
que
les
frais
de
déplacement
correspondants.
5/ Indemnités
aux
élus
: modification
de
l'indice
de
référence
À
compter
du
1% février
2017,
l'indice
pour
le paiement
des
indemnités
aux
élus
a changé.
Il convient
de
prendre
en
compte
l'indice brut terminal
de l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique
et de
modifier
la
délibération
dans
ce sens.
Le
conseil
est d'accord
à l'unanimité. 6/ Personnel
communal
: modification
de l’organisation
du
service
technique
e
Embauche
d'un
agent
technique
pour
remplacement
Monsieur
le maire
rappelle
l'accident
de
travail
de Jean-Marc
ALBERT
le 11
octobre
dernier.
Il indique
qu'il est en
arrêt de
travail
et que
nous
n'avons
pas
connaissance
de la situation
future.
Afin
de garantir
la saison
d’hiver,
il avait
été
convenu
de lancer
un
appel
à candidature
pour
une
embauche
cet hiver.
4
candidatures
ont
été reçues
et 2 personnes
ont
été retenues
pour
l'entretien.
Monsieur
le Maire
propose
au
conseil
municipal
de
recruter
Monsieur
CEZANNE
Frédéric
à
compter
du
11
décembre
2017.
Le
conseil
à l'unanimité
accepte
cette proposition.
+
Mise
en place
des
astreintes
Monsieur
le
maire
indique
au
conseil
qu’il
est
très
souvent
sollicité
le
week-end
pour
différents
problèmes
qu’il ne peut pas résoudre
seul, De
plus,
les employés
techniques
sont
amenés
à effectuer
du
travail
le
week-end.
À
ce
jour,
ils
interviennent
uniquement
sur
la
base
du
volontariat.
Afin
de
régulariser
cette
situation,
il est proposé
de
mettre
en
place
des
astreintes
sur
une
semaine
complète
avec
un
tour
de
rôle
sur
3 semaines.
En
cas
de
neige,
les
autres
agents
seront
volontaires
et l'astreinte
indemnisée
en cas d'intervention.
Le
conseil
accepte
cette proposition
à l'unanimité,
7/
Organisation
de
la
saison
d'hiver
2017/2018
en
vue
de
l’ouverture
des
domaines
skiables
Le
conseil
autorise
le
maire
à signer
tous
les
documents
pour
l’organisation
de
la
saison
d'hiver
avec
le
SAF,
le
SDIS,
La
Communauté
de
Communes
(pour
le
fond),
la
Régie
des
Stations
du
Queyras
(pour
l'alpin).
Pour
l’organisation
des
navettes
:Il
convient
de
renouveler
la
convention
entre
la
Commune
de
RISTOLAS
et
les
autres
communes
du
Queyras
pour
la
mise
en
place
d’un
groupement
de
commandes
pour
la
conclusion
d'un
marché
de
transport
routier
non-urbain
collectif
sous
forme
de
navettes
touristiques
sur
le
territoire
du
Queyras
pour
la
saison
d’hiver
2017/2018.
Le
conseil
accepte
le
renouvellement
de
la
convention
et
désigne
Annie
CYGELMAN
pour
représenter
la
Commune
dans
ce
dossier.
8/ Taxe
aménagement
Monsieur
le
maire
rappelle
que
la
taxe
d'aménagement
existe
depuis
le
1#
mars
2012
(en
remplacement
de
la
TLE
(Taxe
Locale
d'Equipement).
Il
explique
que
cette
taxe
est
calculée
en
tenant
compte
de
la
surface
créée,
du
taux
d'imposition
qui
a été
fixé
par
le
conseil
municipal
en
2011
et
d'une
valeur
forfaitaire
fixée
par
la
loi.
Il
indique
que
la
Commune
d’Arvieux
a un
taux
de
4%
sur
une
échelle
de
1 à
5.
Il indique
que
des
abattements
et
des
exonérations
de
plein
droit
sont
appliqués
par
la
loi,
et
que
le
conseil
municipal
peut
mettre
en
place
des
exonérations
facultatives.
Compte
tenu
des
exonérations
et
abattements
déjà
mis
en
place
au
vue
de
la
loi,
le
conseil
ne
souhaite
pas
instaurer
d'exonérations
facultatives,
Vote
à l’unanimité.
9, SAFER :
achat
de
terrains
: dépose
d’une
candidature
La
SAFER
a lancé
un
appel
à candidatures
pour
des
terrains
sur
la commune
appartenant
à la succession
DALMAS
de
Brunissard.
La
commune
a déposé
sa candidature
pour
certains
terrains
autour
de
Brunissard
pour
une
surface
de
6ha
environ.
Le
conseil
accepte
à l'unanimité
l'achat
de
ces
terrains
qui
permettront
d'élargir
la réserve
foncière
communale.
10/
ONF:
Délivrance
chablis
à
Catinat
et
au
Planet
et
fourniture
de
bois
pour
la
reconstruction
du
Campanile
de
Brunissard
Monsieur
le
Maire
indique
au
conseil
que
de
nombreux
chablis
sont
à
débarrasser
dans
les
cantons
de
Catinat
(abords
des
pistes
de
ski)
et
du
Planet.
Ces
bois
ont
été
proposés
aux
affouagistes
de
la
commune
qui
se
portent
volontaires
pour
cette
opération.
L'enlèvement
des
bois
a
eu
lieu
le
samedi
11
Novembre
2017.
Les
3 garants
sont
Messieurs
FAURE
Jean-Noël,
Stéphane
et
Emmanuel.
11/
Emplacement
au
Col
Izoard
pour
l'été
2017
:demande
de
révision
du
prix
d'utilisation
Monsieur
le
Maire
présente
au
conseil
la
demande
faite
par
Monsieur
SILVE
Alain
de
baisser
le
prix
demandé
par
la
Commune
pour
occuper
le
domaine
public
pour
vendre
des
bonbons
au
Col
Izoard.
Il
indique
que
cette
demande
tient
compte
du
vent,
de
la
poussière,
des
fermetures
de
routes
et
de
sa
présence
uniquement
26
jours
dans
l'été.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
prix
fixé
pour
l'été
2017
soit
441,70€.
Le
conseil
par
6 voix
« POUR
»et
2 abstentions
convient
de
fixer
le
prix
à 340€
pour
l'été
2017. 12/ Projet
d'installation
d'une
antenne
de
téléphonie
mobile
à Villargaudin
Monsieur
le
maire
fait
l'historique
de
ce
sujet.
Il
rappelle
que
le
permis
de
construire
à
été
refusé
le
25
Septembre
dernier
et qu’une
rencontre
a eu lieu avec
FREE
afin de trouver
un
autre
terrain moins
visible.
Une
rencontre
est prévue
en préfecture
le 23 novembre
2017.
Les
techniciens
FREE
doivent
se déplacer
sur
le
site
de
Villargaudin
cette
semaine
(46)
pour
trouver
un
nouvel
espace
conforme
aux
souhaits
des
habitants
et élus.
Fait
à Arvieux,
le
14
novembre
2017
Fin
de
séance
à 23h20
Le
Maire,
Philippe
CHABRAND. EEE
et
|
EE
—
Re