Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ehvfubosd4dgvlj
Déliberation - 9fi37rgwrh3mn9p
Déliberation - 4stec7u0w0rhyb5
Déliberation - vexh4rz13ym49
Déliberation - j6pj7dg1hx8cd5
Compte-Rendu - a5litlqg9jhqndl
Compte-Rendu - tisxehbqmwlnx49
Compte-Rendu - 3qd19pqzugbag1
Déliberation - j887axobi98brj
Procès Verbal - rx9pkcads1fgzh
Procès Verbal - eh1xafeeroxao3
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arvieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - eh1xafeeroxao3)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Handicap et inclusivité,
Compte
rendu
de
Ia réunion
du
Conseil
Municipal
du
27
Mars
2023
à 20h30
Date
de
la
convocation
: 21
mars
2023
Présents:
Christian
BLANC,
Vanessa
COLLATTI,
Marc
BLANC,
Jean-Denis
PRAT,
Jean-Marc
ALBERT,
Jean-Marie
REYNIER,
Céline
BLANC-FLIPPE,
Damien
PHILIP,
Annie
COLOMBIER,
Pascale
BURGAT.
Absent
: Néant
Secrétaire
: Damien
PHILIP
1) 2)
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
mars
2023
et
désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
est
approuvé
à
l'unanimité
et Monsieur
Damien
PHILIP
est
désigné
secrétaire
de
séance. Présentation
et vote
des budgets
pour
2023
Les
deux
budgets
sont présentés
:
Budget
Général :
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
1.451.036,86€
et
la
section
d'investissement
à
3.371.019,13€.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont :
- Travaux
de
voirie
- Réfection
de
la route
du
lac
de
Roue
- Agrandissement
de
la réserve
collinaire
de
Pra-Premier
- Valorisation
au
Col
Izoard
(fin
des
travaux)
- Aménagement
des
abords
de
la mairie
(fin des
travaux)
- DECT
(défense
contre
l'incendie)
Les
Escoyères
et le Veyer
- Changement
des
gouttières
de
l’église
Saint-Laurent
- Réfection
de
deux
fontaines
aux
Moulins
et à Arvieux-La
Ville
- Réfection
de
la cabane
de
Fontouse
(fin)
- Démolition
de
la maison
de
Louis
Thomas
et aménagement
d’un
square
- Dépose
et pose
des
panneaux
de
signalétique
Budget
« eau» :
La
section
de
fonctionnement
s'élève
à
160.232,73€
et
la
section
d'investissement
à
365.193,29€.
Les
principales
dépenses
d'investissement
prévues
cette
année
sont
:
-_
La
fin
des
travaux
de
reprise
de
l’adduction
d’eau
potable
sur
le secteur
des
Escoyères
Les
budgets
« commune
» et « eau
» sont
votés
à l'unanimité.
3)
Vote
des
taux
d'imposition
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
fixer
les
taux
des
différentes
taxes
pour
l'exercice
2023.
Il
rappelle
que
depuis
2021
les
parts
communale
et
départementale
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
sont
fusionnées
et affectées
aux
communes
en
compensation
de
la perte
de
la taxe
d’habitation
(TH).
Il précise
qu’à
partir
de
2023,
la
réforme
de
la
taxe
d'habitation
est
arrivée
à
son
terme.
Le
conseil
doit,
à
nouveau
délibérer
pour
voter
le
taux
de
TH,
en
plus
des
autres
taux.
Le
taux
de
référence
correspond
au
dernier
taux
de
TH
voté,
soit celui
de
2019
(21,25).
Compte
tenu
de
l'augmentation
des
bases
de
plus
de
6%,
le conseil
à l'unanimité,
convient
de
ne
pas
augmenter
les taux
et de
les voter
de
la manière
suivante :
- Taxe
d'habitation
: 21,25%
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
: 45,24%
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
: 168,32%. 4)
Attribution
des
subventions
aux
associations
Monsieur
le maire
présente
la liste
des
demandes
reçues
Montants
DEMANDEURS
ES
votés
Vote
IZOARD
ANIMATION
44.000
Unanimité
MAM
BAZ'A'MINI
1200
:
Unanimité
Christian
BLANC
ne
prend
pas
part
au
vote
Montagne
Queyras:
Grand
Béal
2023
Pas
de
subvention
attribuée.
Prise
ne
charge
d'une
partie
de
la location
du
matériel
et des
Unanimité
frais
de
communaication
jusqu'à 3.000€
Participation
aux
voyages
scolaires
des
collégiens
et
lycéens
de
la
70€/enfant
Unanimité
Commune
(versée
aux
parents)
70€/enfant
Les
Touveteaux
du
Queyras:
fonctionnement
de
l'association
Loisé
our
6 enfants
420
Unanimité
Les
louveteaux
du
Queyras:
participation
à l'animation
de
la commune
600
Jean-Marie
REYNIER
ne
prend
pas
part
au
vote
Les
Trolis:
fonctionnement
de
l'association
pour
1 enfant
70
Unanimité Unanimité
Rochas
Fortas
190
:
Annie
COLOMBIER
ne
prend
paspart
au
vote
Véloroc
Guil
et Durance
: fonctionnement
de
l'association
pour
3 enfants
210
Unanimité
CAF
Guillestre/Queyras:
fonctionnement
de
l'association
pour
3 enfants
210
Unanimité
RASED
Guillestrois/Queyras
60
Unanimité
Secours
Populaire
Français
60
Unanimité
FNACA
60
Unanimité
AFM
Téléthon
60
Unanimité
Loisirs
Queyras
0
Unanimité
Refuge
One
love:
prise
en
charge
totale
des
"chatons"
errants
500
3 abtenstions
et
7 POUR
Secours
Catholique
60
Unanimité
Les
restos
du cœur
60
Unanimité
Association
pour
adulte
et jeunes
handicapés
0
Unanimité
Lycée
POUTRAIN
0
Unanimité
Prévention
routière
0
Unanimité
Le
renvoyer
vers
l'OTGQ
qui
a
Julien
Michelon: financement
pour
sportif
la compétence
pour
participer
Unanimité
de
haut
niveau
en
ski
alpinisme
pour
les
sportifs
de
haut
niveau
Aménagement
des
abords
de
la mairie
: avenants
pour
les
lots
1, 4 et 5
Monsieur
le maire
présente
les projets
d’avenants
proposés
par
le maitre
d'œuvre
Lot
1
: réseaux
et
maçonnerie
e
Moins-value
sur
assainissement
pluvial
(linéaire
en
moins)
- 2.700,91
e
Moins-value
GC
éclairage
public
(linéaire
en
moins)
-
456,32
°
Plus-value
sur
les fondations
de
la dalle
+
6.804,99
e
Raccordement
électrique
chalet
+ poteau
hall
+
3.239,36
e
Raccordement
AEP
chalet
- caserne
+ 4.244,00
e
Raccordement
assainissement
jusqu'au
chalet
+ 4.863,60
Cet
avenant
représente
un
coût
supplémentaire
de
15.994,72
soit 12,33%
du
marché.
Le
montant
du
lot
1
après
avenant
est
de
145.664,27
€
HT.
Le
conseil,
à l'unanimité
accepte
ce
projet
d'avenant. Lot
2 : charpente
et menuiserie
(Damien
PHILIP
ne
prend
pas
part
à la
discussion
et au
vote)
Lors
de
sa
proposition
initiale,
Jean-Pierre
BLANC
avait
proposé
d’équiper
la
halle
de
cheneaux,
descentes
de
toit,
double
couche
de
bardeaux
et
barres
à
neige,
pour
un
coût
de
26.352,50€
HT.
Le
conseil
est d'accord
pour
que
ces
travaux
soient
réalisés
Dans
le marché,
il n’était
pas
prévu
de
volets,
porte
et plateau
pour
le chalet.
Ces
aménagements
sont
indispensables
et le conseil
accepte
la plus-value
de
3.964,00€.
Ces
deux
modifications
entrainent
une
plus-value
de
+
30.316,50
soit
+
14,97%
Monsieur
Jean-Pierre
BLANC
propose
de
modifier
les balustrades
afin
d’en
mettre
des
plus
jolies.
Les
barrières
prévues
au
marché
ont
été
validées
par
l’Architecte
des
bâtiments
de
France
et 7)
représentent
un
coût
de
41.870€
HT
pour
158
mètres
linéaires.
Les
barrières
proposées
engendrent
un
coût
supplémentaire
de
12.956,00€
HT.
Compte
tenu
des
dépassements
expliqués
ci-dessus,
Monsieur
le
maire
propose
de
rester
sur
les
barrières
prévues
au
marché.
Le
conseil
valide
le fait qu'il
n’est
pas
possible
d'engager
des
dépenses
supplémentaires,
et propose
à
Jean-Pierre
BLANC
de
prendre
à sa
charge
le coût
supplémentaire
des
barrières
qu’il
souhaite
mettre
en place
(sous
réserve
de validation
par l’ABF).
Location
d’un
terrain
communal
pour
le
déplacement
d’un
site
radioélectrique
Monsieur
le maire
rappelle
que
le site
radioélectrique
du
Lauzon
est implanté
sur
une
parcelle
privée.
Les
propriétaires
du
terrain
ne
souhaitent
pas
renouveler
la
convention.
TDF
a sollicité
la
commune
afin
de
déplacer
cette
antenne
et de
l’implanter
sur
un
terrain
communal.
(Parcelle
B-870).
Un
contact
doit
être
pris
avec
deux
propriétaires
afin
de
permettre
l'accès
au
nouveau
site.
Un
géomètre
interviendra
mi-avril
avec
de
délimiter
chaque
terrain.
Monsieur
le maire
fait lecture
du
baïl
proposé
pour
une
durée
de
20
ans
avec
un
loyer
fixe
de
1.000€
et une
part
variable
de
2000
euros
par
opérateur
(soit 7.000€/an).
Le
conseil
accepte,
à
9
voix
« pour
»
et
1
abstention
le
baïl
proposé.
Le
conseil
demande
que
soit
précisé
le
nombre
d'antenne
posées
sur
le
relais,
et
l'engagement
de
la
commune
en
termes
de
gros
entretien
et d'assurance
du
terrain.
Assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
l'exploitation
du
village
de
vacances
« Les
Esquirousses
»
Monsieur
le maire
rappelle
au
conseil
que
la
convention
qui
nous
lie
avec
« Les
Esquirousses
» arrive
à terme
le 31
août
2023.
Il
avait
été
convenu
de
demander
une
assistance
à
maitrise
d'ouvrage
(AMO)
pour
nouvelle
procédure
de
mise
en
concurrence.
Deux
offres
ont
été
reçues.
Il est précisé
qu’afin
de
respecter
les
délais
réglementaires
pour
la mise
en
concurrence,
il est nécessaire
de
prolonger
la convention
existante.
Le
conseil,
à l'unanimité
retient
la proposition
du
bureau
COGITE
pour
18.000€
HT.
8)
Campagne
de
stérilisation
des
chats
: convention
avec
le refuge
One
Love
à Eygliers
Monsieur
le maire
fait un
point
sur
la situation
des
chats.
Un
contact
a été
pris
avec
30
millions
d'amis
pour
avoir
une
aide
financière
pour
la stérilisation.
La
fondation
s'engage
à régler
la moitié
des
frais
de
stérilisation
et d'identification
des
chats
libres
dans
une
limite
de
100€/femelle,
80€/mâle
et 120
€/femelles
gestantes.
Elle
oblige
qu’une
puce
soit
posée.
Le
conseil,
accepte
à
9
voix
«
pour
»
et une
abstention
de
demander
une
aide
financière
à 30
millions
d'amis. En
parallèle,
il
est
nécessaire
de
passer
une
convention
avec
un
vétérinaire
pour
l’organisation
des
stérilisations.
Monsieur
le maire
donne
lecture
des
conventions
proposées
(vétérinaires
de
Guillestre
et Embrun/Eygliers). Le
conseil
retient
à
9
voix
« pour
»
et
une
abstention,
la
convention
avec
le
vétérinaire
de
Guillestre
avec
les prix
suivants
(puce
comprise)
de
105€/femelle,
75€/mâle
et 115€/
femelle
gestante.
Le
refuge
One
Love
a mis
en
place
une
cagnotte
qui
a récolté
780
€ (au
24/03/2023).
Le
conseil
souhaite
avoir
plus
de
précisions
sur
le
devenir
de
cet
argent.
Un
contact
sera
pris
avec
la
présidente
de
l'association.
De
plus,
la commune
a attribué
une
subvention
de
500€
au
refuge
One
Love
pour
leur
intervention
et
pour
subvenir
aux
frais
de
soins
et
de
nourriture
pour
les
chats
et chatons
qu'ils
récupéreront
sur
la
commune. Fin
de
séance
: 23h50
Fait
à Arvieux,
le 28
mars
2023
Le
Maire
Christian
BLANC.