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Déliberation - del061 15
Document publié le Mardi 15 septembre 2015 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del061 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 21 21 SEPTEMBRE SEPTEMBRE 2015 2015
DELIBERATION N°DEL061-15 DELIBERATION N°DEL061-15
L’an deux mille quinze, le 21 septembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 15 septembre 2015 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, S. BRANON-MAILLET, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, M. GERACI, V. GOYVANNIER, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. ROULAND, C. TISON et P. BERTHOLLET, S. DUBOIS, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, B. LEBRUN, G. MORIN, J. PAVAN, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M.BAH Rahim(Pouvoir à J.PAVAN en date du 21/09/15)
M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à S. DUBOIS en date du 21/09/15)
M. DUSSERRE Andy (Pouvoir à P. VERRI en date du 21/09/15, jusqu'à 19h40) Mme FERRACIOLI Chantal (Pouvoir à C.ROULAND en date du 21/09/15) M. PERRIER Yves (Pouvoir à S.BRANON-MAILLET en date du 18/09/15)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M.J M.JEAN EAN PAVAN PAVAN A A ÉTÉ ÉTÉ ÉLU ÉLU SECRÉTAIRE SECRÉTAIRE DE DE SÉANCE SÉANCE. .
OBJET : Créa o
Rapporteur : Pierre VERRI
Monsieur le Maire expose au conseil municipal :
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20150921-DEL061-15-DE
Date de télétransmission : 30/09/2015
Date de réception préfecture : 30/09/2015 Délibération n° DEL061-15
2 / 2
En raison de la fluctuation des effectifs des élèves de l’école municipale de musique de Gières, pour
l'année 2015-2016, il convient d’engager des agents non titulaires dans les disciplines suivantes :
- accordéon : à raison de 1h30 hebdomadaire
- clarinette : à raison de 2h hebdomadaire
- basse : à raison de 3h15 hebdomadaire
- saxophone : à raison de 8h45 hebdomadaire
- enseignant en milieu scolaire : à raison de 4h45 hebdomadaire
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
- de créer ces contrats d'agents non titulaires,
- de dire que les crédits sont inscrits au budget 2015.
Conclusions :
La présente délibération est approuvée à l'unanimité.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 21 septembre 2015.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.