Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del047 15
Déliberation - del089 15
Déliberation - del064 15
Déliberation - del042 15
Déliberation - del079 15
Déliberation - del041 15
Déliberation - del096 15
Déliberation - del078 15
Déliberation - del080 15
Déliberation - del081 15
Déliberation - del075 15
Document publié le Mardi 17 novembre 2015 par la commune de Gières.
Lien du pdf (Déliberation - del075 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
E EXTRAIT XTRAIT DU DU REGISTRE REGISTRE DES DES DÉLIBÉRATIONS DÉLIBÉRATIONS DU DU C CONSEIL ONSEIL M MUNICIPAL UNICIPAL
SÉANCE SÉANCE DU DU 23 23 NOVEMBRE NOVEMBRE 2015 2015
DELIBERATION DELIBERATION N N° ° DEL075-15 DEL075-15
L’an deux mille quinze, le 23 novembre à dix-neuf heures,
Le conseil municipal, légalement convoqué par Pierre VERRI Maire, le 17 novembre 2015 s’est réuni à la mairie en séance publique sous sa présidence.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.
Présents :
Mmes I. BEREZIAT, A. BONNIN-DESSARTS, M. BREUILLE, S. CUSSIGH, C. EGEA, C. FERRACIOLI, M. GERACI, V. GOYVANNIER, G. LE CLOAREC, C. PICCA, C. TISON et MM. R. BAH, P. BERTHOLLET, A. DUSSERRE, S. DUBOIS, H. EL GARES, J. FABBRO, D. FINAZZO, J-P. GABBERO, B. LEBRUN, J. PAVAN, Y PERRIER, C. SERGENT, P. VERRI.
Pouvoirs :
M. BOUCLIER Yann (Pouvoir à C.FERRACIOLI en date du 23/11/15)
Mme ROULAND Chloé (Pouvoir à V. GOYVANNIER en date du 22/11/15) M. MORIN Georges (Pouvoir à P. VERRI en date du 19/11/15)
Mme BRANON-MAILLET Simone (Pouvoir à C. PICCA en date du 23/11/15)
Absents excusés :
Mme Nadège AMBREGNI
M MME ME C CHRISTINE HRISTINE TISON TISON A A ÉTÉ ÉTÉ ÉLUE ÉLUE SECRÉTAIRE SECRÉTAIRE DE DE SÉANCE SÉANCE . .
OBJET : Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : Pierre VERRI
Monsieur le maire expose au conseil municipal :
Monsieur le Maire propose au conseil municipal de modifier comme suit le tableau des effectifs :
1) au titre des avancements de grade :
Accusé de réception en préfecture
038-213801798-20151123-DEL075-15-DE
Date de télétransmission : 25/11/2015
Date de réception préfecture : 25/11/2015 Délibération n° DEL075-15
2/3
Suppressions de postes Créations de postes
(si aucune précision de temps = temps complet)
un poste d’adjoint technique de 2ème classe,
créé par délibération n° 148/99 du
20 décembre 1999
un poste d’adjoint technique de 1ère classe au
1er janvier 2015
un poste d’ATSEM principal de 2ème classe,
créé par délibération n° 039/09 du 27 avril
2009
un poste d’ATSEM principal de 1ère classe à
temps non complet 31h30 au 1er janvier 2015
un poste d’adjoint administratif principal de
2ème classe, créé par délibération n° 039/09
du 27 avril 2009
un poste d’adjoint administratif principal de
1ère classe au 1er janvier 2015
un poste d’adjoint administratif de
1ère classe, créé par délibération n° 155/08
du 15 décembre 2008
un poste d'adjoint administratif principal de
2ème classe au 1er janvier 2015
2) au titre des avancements de grade suite à la réussite d'un examen professionnel :
Suppressions de postes Créations de postes
(si aucune précision de temps = temps complet)
un poste de rédacteur, créé par délibération
n° 10-66 du 29 mars 2010
un poste de rédacteur principal de
2ème classe au 1er janvier 2015
3) par voie de promotion interne
Suppressions de postes Créations de postes
(si aucune précision de temps = temps complet)
un poste d'adjoint technique principal de
2ème classe, créé par délibération n° 145/14
du 15 décembre 2014
un poste d'agent de maîtrise est disponible
sur le tableau des effectifs
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat. Délibération n° DEL075-15
3/3
Conclusions :
la présente délibération est approuvée par 24 voix pour et 4 abstentions.
Ont signé au registre
les membres présents. Gières, le 23 novembre 2015.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Pierre VERRI.
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Grenoble - 2, place de Verdun - dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification et de sa réception par le représentant de l’Etat.