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Convocation - Convocation Conseil Municipal du 15 mars 2022
Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 novembre 2022
Document publié le Mercredi 2 novembre 2022 par la commune de Parentis-en-Born.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal du 2 novembre 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Éducation,
Parentis en Born,
Le 26 Octobre 2022
Ville de Parentis en Born
Département des Landes
Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
Nos Références :__ MFN/AG/VD
Service: Direction Générale des Services
Dossier suivi par: Arnaud GAREL
Directeur Général des Services
OBJET : Convocation du Conseil Municipal
Séance ordinaire du Mercredi 02 Novembre 2022
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se réunira en séance ordinaire le Mercredi 02 Novembre 2022 à 19h00 dans la salle du Conseil à la Mairie
Ÿ Vérification du quorum
Ÿ Annonce des procurations
Ÿ Désignation du Secrétaire de Séance
Ÿ Adoption de l’ordre du jour
Ÿ Approbation du PV du 28 Septembre 2022
Rapport n° 2022-118 : Finances
Rapporteur : M. LAVIELLE
Programme « Extension du Restaurant Scolaire Maternelle- Affectation du Fonds d’Equipement des Communes — FEC 2022
Rapport n°2022-119 : Ressources Humaines
Rapporteur : Madame le Maire
Création de poste —- Budget Ville
Modification du Tableau des Effectifs — Année 2022
Rapport n°2022-120 : Urbanisme
Rapporteur : M.SOULES
Intégration dans le Domaine Public du réseau d’éclairage public du Lotissement « Les Sentiers de Saint Hubert » Rapport n°2022-121 : Urbanisme
Rapporteur : M.SOULES
Intégration dans le Domaine Public du réseau d’éclairage public du Lotissement « Petit Jean »
Rapport n°2022-122 : Urbanisme
Rapporteur : M.SOULES
Intégration dans le Domaine Public du réseau d’éclairage public du Lotissement « Esclop de Boy »
Rapport n°2022-123 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Intégration dans le Domaine Public de la Voirie et Espaces communs du
Lotissement « La Plaine » AN 1119
Rapport n°2022-124 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Intégration dans le Domaine Public de la Voirie et Espaces communs du Lotissement « La Plaine » AN 1121
Rapport n°2022-125 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Intégration dans le Domaine Public de la Voirie et Espaces communs du Lotissement « La Plaine » AN 1129
Rapport n°2022-126 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Intégration dans le Domaine Public de la Voirie et Espaces communs du
Lotissement « La Plaine » AN1142
Rapport n°2022-127 : Urbanisme
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Intégration dans le Domaine Public de la Voirie et Espaces communs du
Lotissement « Le Parc du Mouliès »
Rapport n°2022-128 : Urbanisme
Rapporteur : M. SOULES
Mise en place d’un Projet Urbain Partenarial (PUP) concernant la prise en charge de l’extension du réseau électrique en vue de la création de 2 bâtiments de 26 appartements — PC 40217 22 00114
Rapport n°2022-129 : Motion
Rapporteur : Madame la Maire
Motion « Finances Locales en Danger ! »
Rapport n°2022-130 : Motion
Rapporteur : Madame la Maire
Motion « ZAN : Zéro Artificialisation Nette » Rapport n°2022-131 : Motion
Rapporteur : Madame la Maire
Motion « Cultures Taurines »
Ÿ Questions Diverses
APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - DELEGATION DE POUVOIR PERMANENTE AU MAIRE — COMMUNICATION DES ARRETES ET DECISIONS PRIS DURANT LA PERIODE
DU 21 SEPTEMBRE 2022 AU 25 OCTOBRE 2022
e Décision n°2022-034 en date du 03.10.2022 : Aménagement de locaux Administratifs ALSH et Associatif - Avenant n° 01 du Lot 06 : Peinture -SADYS PEINTURE -
Roquefort -Montant du Marché initial : 11 076.15 € HT - Montant de l'avenant
comprenant travaux de peinture en moins et en plus : 2 269.03 € HT -Montant du
nouveau marché : 13 345.18 € HT
e Décision n°2022-035 en date du 06.10.2022 : Aménagement de locaux Administratifs ALSH et Associatif - Avenant n° 02 du Lot 05 : Revêtements de sols - MIMIZAN
CARRELAGE - Mimizan - Montant du Marché après avenant n°01 : 7 826.50 € HT -
Montant de l'avenant : -1 449.50 € HT -Montant du nouveau marché : 6 377.00 € HT
e Décision n°2022-036 en date du 19.10.2022: Aménagement du Chemin de Palu —
Attribution du marché: LAFITTE TP — St Geours de Maremne- Montant :
125 534.00€HT — 150 640.80€ TTC — opération 122 Réhabilitation de voirie -
imputation 2041582
+ Décision n°2022-037 en date du 24.10.2022: Décision Modificative du Budget
Principal Commune n°2022-02 — Exercice 2022
e Décision n°2022-038 en date du 25.10.2022 : Travaux Entretien Voiries — Marché accord cadre à bons de commande pour 1 an renouvelable 3 ans — Attribution-Titulaire :
COLAS Sud-Ouest — Biscarrosse - Montant : 150 000 € HT/an maximum
Vous trouverez ci-joint le document de synthèse ainsi que les pièces annexes.
Comptant sur votre présence.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(ère) Collègue, l'expression de mes salutations les meilleures.
Madame le Maire,
Marie-Françoise NADAU.
GARE,
SAS