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Déliberation - 6557096344 1790 subvention exceptionnelle cnm
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 6557096344 1790 subvention exceptionnelle cnm)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DECEMBRE 2023
DÉLIBERATION N° 2023-12-098
Nombre de membres en exercice : 27 Le quatorze décembre deux mille vingt-trois, à
Nombre de membres présent(s) : 24 20h00, le Conseil Municipal s’est réuni en session
Nombre de suffrages exprimés : 26 ordinaire à la salle du Colombier, sous la présidence
Nombre d’absent(s) : 3 de Monsieur Eric LARDON, Maire.
Nombre de pouvoir(s) : 2
Date de convocation : 7 décembre 2023
Vote : Pour : 26 Membres présents en séance :
Contre : O0 Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Alain THOLOT, Abstentions : 0 Marcelle DJOUHARA, Patrick AIVAZIAN, Charlotte Ne vote(nt) pas : 0 DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Christiane CLUZEL, Stéphane VILLARD, Martine CHARLES,
Pierre PASQUIER, Margot SOLVIGNON, Christelle
PLUCHAUD, Marc COMBETTE, Florence GAVARD,
Florence CHEUCLE, Marie-Pierre SEON, René
MEASSON, Serge TRIOULEYRE, Odile
PHILIPPON, Claude TOUILLOUX, Henri CELLIER,
Frédéric PER, Anabel FOURNIER-FAURE, Patrice
BRAUD
Membre(s) absent(s) excusé(s) :
Martine CHARLES, Arnaud DE MAZENOD
Membre(s) absent(s) :
Frédéric PER
Membre(s) ayant donné un pouvoir :
Martine CHARLES à Marcelle DJOUHARA, Arnaud
DE MAZENOD à Antoine RODRIGUEZ
Les conseillers présents représentant la majorité des
membres en exercice, qui sont au nombre de 27, il a
été procédé, conformément à l’article L. 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales à la
nomination d'un(e) secrétaire. Monsieur Alain
THOLOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a
été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a
acceptées.
Objet: DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -— ASSOCIATION COURSE NATURE MARCELLINOISE (CNM)
Certifié exécutoire
Transmis à la Sous-Préfecture de
Montbrison
le :
Publié ou notifié :
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
| 042-214202566-20231214-2023-12-098-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 19/12/2023
Publication : 19/12/2023 Par demande du 14 novembre 2023, l'association COURSE NATURE MARCELLINOISE a sollicité la
municipalité pour l'octroi d'une subvention exceptionnelle dans le cadre de la création d'une section de course à pied.
Il s'agit d'un groupe de coureurs marcellinois et/ou des environs qui se donnent rendez-vous une fois par semaine avec une sortie footing le week end. Cette séance est encadrée par une personne compétente. L’Adhésion demandée sera de 15 euros par chaque coureur.
Formation d’un groupe de 40 à 50 coureurs
Coût estimatif : 4 500 €
Demande d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 500 €.
Suite à l'avis favorable de la commission « Vie associative » du 28 mars 2023 et du bureau municipal en date du 4 décembre 2023, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des membres, décide
- de verser une subvention exceptionnelle d’un montant de 500 euros à l'association CNM pour aider
cette dernière à créer une section « Course à pied ».
-_ dit que les crédits sont prévus au BP 2023
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME AU REGISTRE DES DELIBERATIONS
SAINT-MARCELLIN-EN: , LE 18 DECEMBRE 2023
Le Maire, Le Secrétaire de séance
Eric LARDON Alain THOLOT
2/2