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Procès Verbal - pvdu13fevrier2023 omey 1 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Omey. Lien du pdf (Procès Verbal - pvdu13fevrier2023 omey 1)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques, PROCES VERBAL DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL d’OMEY du 13 févier 2023

Sous la présidence de Monsieur le Maire

Présents : M. Éric VETU, Mme Evelyne VALENTIN, M. Philippe SCIEUR, Mme Marylène OUDIN, Mme Annie VETU, M. Valentin PIVIDORI, M. Johann GALICHER, Mme Charlène GAILLET, M. Jonathan ROSSIGNOL.

Excusé ayant donné pouvoir : Néant

Excusé : M Grégory GALICHER

Secrétaire de séance . Mme Charlène GAILLET

Convocation du 07 février 2023

Le procès-verbal du conseil municipal du 10 janvier 2023 a été approuvé à l’unanimité.

1°) Délibération 02/2023 portant sur la convention avec AD-P concernant les aménagements de sécurité rue Simone Veil et rue de la Garenne.

Le Maire nous présente la convention pour le projet d’amélioration et de rénovation des voiries. La commune s’engage avec cette convention à prendre un maitre d’œuvre. L’approbation de cette délibération permettra à Monsieur le Maire de lancer les différentes études. Cette réalisation fait l’objet d’une convention avec la société AD-P que Monsieur le Maire propose de signer.

Le Conseil municipal prend cette délibération à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à

signer la convention.

2°) Délibération 03/2023 portant sur la convention avec AD-P concernant la requalification

de la rue Pierre Semard.

Le Maire nous présente la convention pour le projet d’amélioration et de rénovations des voiries. La commune s’engage avec cette convention à prendre un maitre d’œuvre. L’approbation de cette délibération permettra à Monsieur le Maire de lancer les différentes études. Cette réalisation fait l’objet d’une convention avec la société AD-P que Monsieur le Maire propose de signer.

Le Conseil municipal prend cette délibération à l’unanimité et autorise Monsieur le Maire à

signer la convention.

3°) Délibération 04/2023 portant sur la mise en place d’heures complémentaires de Mme

François :

Le Maire expose un besoin de mettre en place des heures complémentaires dans le cadre des activités de Mme François. Les heures complémentaires seront mises en place à partir du

15/02/2023.Le Conseil municipal prend cette délibération à l’unanimité.

4°) Délibération 05/2023 portant sur l’élaboration du PADD du PLUI de la Moivre à la Coole.

Monsieur le Maire nous présente Monsieur le Maire de Nuisement-sur-Coole, M Vansantberghe premier vice-président de la communauté de communes et M. Eloi Luraschi juriste et technicien au sein de le CCMC, ils sont présents pour nous expliquer le projet du PADD (projet d’aménagement et de développement durable) du PLUI de la Moivre à la Coole.

Le PADD traite de l’habitat, des modes de déplacements, du développement économique, de l’agriculture, des loisirs, du paysage, de la protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques retenues pour l’ensemble de la communauté de communes.

Lors de la présentation Monsieur le Maire exprime son inquiétude sur le fait d’écrire que les différentes communes jouent « un rôle », il craint d’un enfermement des communes dans des cases bien précises.

Le Conseil municipal, par cette délibération, donne un avis favorable à l’unanimité.

5°) Délibération 06/2023 portant sur la convention de superpositions d’affectation concernant la Véloroute.

Monsieur le Maire nous explique les superpositions d’affectation concernant la véloroute. En effet différents rôles seront exercés entre le département et la commune en fonction des désagréments qu’il pourrait se produire sur la véloroute. Le Maire et les adjoints gardent tout de même leur pouvoir de Police concernant la véloroute.

La délibération est prise à l’unanimité

Questions Diverses

Monsieur le Maire, nous informe qu’il a deux devis en sa possession concernant la boite à lire et nous invite à en prendre connaissance.

° Deux petites boîtes pour 1500€ TTC

e Une grande pour 2448€ TTC

Mme Evelyne VALENTIN propose d’installer un abri de jardin en guise de boîte à lire.

Mme Evelyne VALENTIN demande où en sont les devis de peinture pour la rénovation de la maison de M GALICHER Grégory.

Réponse de M Le Maire : il reste en attente des différents devis qui doivent lui être transmis par l’occupant.

M. Philippe SCIEUR demande ce qu’il en est des réparations ou du changement des poteaux du garde corp du pont.

Réponse de M Le Maire : Il va prendre contact avec l’assurance et faire faire un devis.

La séance est levée à 22h45.

RE MSN Le secrétaire de séance,

Charlène GAILLET