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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune d'Omey.
Lien du pdf (Procès Verbal - pvdu9mai2023 omey 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Démocratie,
Procès-verbal de la réunion du conseil
municipal d’Omey du 9 mai 2023
Sous la présidence de Monsieur le Maire Eric VETU.
Présents : Mme Charlène GAILLET, Mme Annie VETU, Mr Eric VETU, Mr Philippe SCIEUR, Mr Jonathan ROSSIGNOL, Mr Valentin PIVIDORI.
Absents : Mr Johann GALICHER, Mr Grégory GALICHER
Excusées : Mme Marylène OUDIN, Mme Evelyne VALENTIN
Mme Evelyne VALENTIN donne le pouvoir à Mr Eric VETU.
Secrétaire de séance : Mr Valentin PIVIDORI
Convocation du 03/05/2023
Le procès-verbal du conseil municipal du 06/04/2023 a été approuvé.
1) Nomination des représentants de la commission électorale :
Le conseil municipal a nommé les représentants suivants :
- Conseiller municipal : Mme Marylène OUDIN
- Délégué de l’administration : Mr Joël PERRAULT
- Délégué du Tribunal de Grande Instance : Mr Thierry GIGNON
2) Adhésion à la Convention Santé Prévention du Centre de Gestion
de la Marne
Mr le Maire propose au conseil l’adhésion à la convention santé prévention du Centre de Gestion de la Marne à compter du 9 mai 2023.
Après avoir délibéré le conseil municipal décide d’adhérer à la convention et autorise Mr le Maire à signer la convention correspondante.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
Voté à l’unanimité. 3) Avenant à la Convention de prestation intégrée SPL-Xdemat
concernant la Régie Photovoltaïque: Adhésion au service d’archivage
électronique du Département de la Marne ( avenant xcelia)
Le Conseil municipal décide d’approuver l’avenant à la convention sus nommée ainsi que son annexe, auprès de la société SPL-Xdemat et autorise Mr le Maire à signer l’avenant à la convention correspondant dont le projet figure en annexe. Voté à l’unanimité.
4) Société SPL-Xdemat réunion de l’assemblée générale sur la
répartition du capital social.
Chaque année conformément à l’article 225-100 du code du commerce, l’assemblée générale de la société doit se réunir avant fin juin, pour approuver les comptes de l’année précédente et affecter le résultat.
Le conseil municipal après avoir pris connaissance du présent document autorise Mr le Maire a donné pouvoir au représentant de la collectivité de l’assemblée générale de la société SPL-Xdemat, pour voter cette répartition de son capital social et la résolution en découlant.
Voté à l’unanimité.
5) Achat de téléphones portables et de forfaits
Suite à l’abonnement au système d’alerte DATIPLUS CONNECT il convient de fournir deux téléphones portables androïdes avec forfait aux deux employés communaux.
Le conseil municipal autorise Mr le Maire à l’achat des téléphones et forfaits. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget.
Voté à l’unanimité
6) Questions diverses :
Mr Jonathan ROSSIGNOL évoque le fait que depuis le changement de contrat de l’employé communal le village est très bien entretenu.
Mr le Maire indique avoir eu les mêmes retours.
La séance est levée à 21h45
Le secrétaire de séance Le ire
Valentin PIVIDORI te Éric METU a € D ©”