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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thiers.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Santé,
\ Ville &Thiers DEPARTEMENT DU PUY-DE-DOME Nombre de Conseillers
en
exercice
: 33
Nombre
de
conseillers
présents:
24
Procurations
: 8
Nombre
de
conseillers
absents
: 1
OBJET
:
Mise
à jour
des
représentants
au
sein
du
Comité
Social
Territorial
(CST)
et
de
la
Formation
Spécialisée
en
matière
de
Santé,
Sécurité
et Conditions
de Travail
(F3SCT)
Envoyé
en
préfecture
le
04/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/05/2023
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 063-216304303-20230425-230425
02-DE
-
N°2-
REPUBLIQUE
FRANCAISE
EXTRAIT
du
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VILLE
DE
THIERS
SEANCE
DU
MARDI
25
AVRIL
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
mardi
25
avril
2023
à
dix-neuf
heures
;
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Thiers,
dûment
convoqué
le
mercredi
19
avril
s'est
réuni
salle
TOURNILHAC
de
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Stéphane
RODIER,
Maire;
Etaient
présents
:
Stéphane
RODIER,
Maire
;
Hélène
BOUDON,
Isabelle
FUREGON,
David
DEROSSIS,
Pierre
CONTIE,
Monique
DURAND-PRADAT,
Sylvain
HERMAN,
Martine
MUNOZ,
Sophie
DELAIGUE,
Didier
STURMA,
Michel
COMBRONDE,
Vincent
PETITIEAN
,
Pascal
THIRIOUX-RAUCOURT,
Patricia
BOSTMAMBRUN,
Pierre
SUREDA,
Pepa
CAENEN,
Thierry
BARTHELEMY,
Michelle
MAGNOL,
Eric
BOUCOURT,
Francis
ROUX,
Serap
ALP,
Farida
LAID,
Claire
JOYEUX
et
Annie
CHEVALDONNE
Conseiller.e.s
Municipaux;
Avaient
donné
procuration
:
Claude
GOUILLON-CHENOT
à
Isabelle
FUREGON,
Catherine
PAPUT
à
Pierre
CONTIE,
Lisa
ASAR
à
Hélène
BOUDON,
Monique
MORENO
à
Martine
MUNOZ,
Christophe
MANKA
à Michel
COMBRONDE,
Régine
BEAL
à Eric
BOUCOURT,
Yoann
BENTEJAC
à Serap
ALP,
Philippe
BARRAU
à Annie
CHEVALDONNE.
Etaient
absents
ou
excusés
:
Bétul
SIMSEK
Secrétaire
de
séance :
Hélène
BOUDON Envoyé
en
préfecture
le
04/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
HSE
L
9
Publié
le
\N
ID
: 063-216304303-20230425-230425
02-DE
Ville &Thiers
C.M. 25.04.23
S
N°2
si
MISE_A
JOUR
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DU
COMITE
SOCIAL
TERRITORIAL
(CST)
ET
DE
LA
FORMATION
SPECIALISEE
EN
MATIERE
DE
SANTE,
SECURITE
ET
DES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
(F3SCT)
e
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
e
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
et
notamment
les
articles
L.251-5
à
L.251-10
;
e
Vu
le
décret
n°2021-571
du
10
mai
2021
relatif
aux
comités
sociaux
territoriaux
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements
publics;
e
Vu
la
délibération
n°2.2
du
10
juillet
2020
relative
à
la composition
du
Comité
Technique
(CT)
et
Comité
d'Hygiène,
de
sécurité
et
des
Conditions
de
Travail
(CHSCT)
:
e
Vu
la délibération
n°6
du
16 juin
2022
relative
à la création
du
CST
;
°
Vu
la
délibération
n°7
du 16
juin
2022
relative
à
la
création
de
la
F3SCT
;
e
Vu
la
délibération
n°1
du
22
février
2023
relative
à
la
modification
des
membres
du
CST
et
F3SCT
;
e
Considérant
le décret
2021-571
relatif
à la création
du
CST
et
F3SCT;
°
Considérant
que
Stéphane
RODIER,
Maire,
préside
le
CST
et
F3SCT
sans
vois
délibérative
;
e
Considérant
le
souhait
de
Sylvain
HERMAN
de
se
retirer
de
ces
instances
;
Il
est
nécessaire
d'inscrire
Stéphane
RODIER
en
tant
que
membre
de
ces
deux
instances
avec
voix
délibérative. La
nouvelle
composition
du
collège
des
représentants
de
la
collectivité
serait
donc
:
2
Martine
MUNOZ
Elue
£
n
Ê
È
Stéphane
RODIER
Maire
$ 3 | Eric BOUCOURT
Elu
SH €
Annie
CHEVALDONNE
Elue
2
Pierre
SUREDA
Elu
E
2
2
$ |
Thierry
BARTHELEMY
Elu
œ
2
Êé
Régine
BEAL
Elue
&
Claire JOYEUX
Elue
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
L'UNANIMITE :
°__
Approuve
la
désignation
de
Stéphane
RODIER
en
tant
que
membre
titulaire
du
CST
et
du
F3SCT
en
remplacement
de
Sylvain
HERMAN.
La
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
A
#7
Hélène
BOUDON
Stéphane
RODIER