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Document publié le Vendredi 10 janvier 2014 par la commune de Mollettes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2014 19 Sept)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département de la Savoie République française
Commune de Les Mollettes
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 19 septembre 2014
L’an deux mil quatorze, le dix neuf septembre à 20 heures, le conseil municipal de la commune de Les Mollettes, dûment convoqué, s’est réuni en séance ordinaire dans la salle de la Mairie, sous la présidence de Monsieur Jean-Claude NICOLLE, Maire.
Etaient présents : J.C. NICOLLE, S. AROLD, J.P. BOUNHOURE, R. BRAUN, Y. DE BOISVILLIERS, P. DUIN, Y. JOSSERAND, A. PROPHETE, B. ROCIPON, R. SEAUVY, G. VACHEZ SEYTOUX, A. NICOLLE, G. RIGHETTO
Etait excusée : D. GOUDIER
Etait absent : P. JARRIGE
Date de convocation : 11 septembre 2014
Nombre de membres en exercice : 15
Secrétaire de séance : Bernard ROCIPON
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h00
1 – TRAVAUX DE SECURISATION ET D’AMENAGEMENT BOURBIERES
Les travaux touchent à leur fin. L’éclairage public par LED devrait être terminé pour début octobre. La configuration paysagère, confiée à l’entreprise GONTHIER, se fera en octobre. Il reste à régler quelques dysfonctionnements comme l’écoulement des eaux pluviales tant sur la voirie publique qu’aux abords des riverains.
2 – CLECT
Monsieur le Maire est élu pour représenter la commune de Les Mollettes à la CLECT de la Communauté de Communes Cœur de Savoie.
Une délibération est prise.
3 – COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS
Monsieur le Maire propose la liste de contribuables à transmettre aux services fiscaux, lesquels choisiront les responsables communaux.
TITULAIRES SUPPLEANT
NICOLLET Marc DUIN Paul
PASCAL Michel DAVALLET Gérard
PIAGET Fernand BATAILLARD Jean-Yves ARNAUD-GODDET Maurice CURTOUD Pierre
CROSO Graziella GONTHIER Daniel
REVOL Gérard CHATAIN Danielle
CARON Renée ARNAUD-GODDET Marie-Marguerite FAVARO Marcel BONNET Florence
SAUTY Colette CARRON Hervé
FLAVENS Pierre LAISSUS André
ROCIPON Bernard POGUET Michel
BOUNHOURE Jean-Pierre DUIN Alice
Titulaire Propriétaire Ext Suppléant Propriétaire Ext STRAKA Bruno PEPIN Roger
Une délibération est prise. 4 – PROJETS DE TRAVAUX
Bourbières
La prolongation et la continuation d’aménagement de la traversée de La Peysse / Bourbières est à l’étude.
5 – CCAS
Y. DEBOISVILLIERS, A. NICOLLE, P. DUIN et A. PROPHETE sont nommés membres élus du conseil municipal.
Une délibération est prise.
6 – SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DU VAL COISIN
Titulaires : J.C. NICOLLE, J.P. BOUNHOURE
Suppléants : A. PROPHETE, B. ROCIPON
7 – QUESTIONS DIVERSES
Modification du PLU
Le conseil municipal va procéder à des modifications de son PLU qui porteront sur les aspects règlementaires et l’intégration des dispositions du Grenelle de l’environnement. Une délibération est prise.
Espace Etienne Caillet
Il s’avère que le plafond de la salle des fêtes, qui a 30 ans, mérite une sérieuse rénovation. B. ROCIPON se charge de contacter des entreprises pour proposer des devis pour cette réfection.
Réfection du clocher de l’église
Un 1er devis de l’entreprise RENAULT a été remis en Mairie.
SABRE
Compte rendu de P. DUIN, délégué, qui fait part d’importants travaux qui seront réalisés sur les communes de La Rochette et La Chapelle du Bard. La commune de Villaroux sera adhérente au SABRE en 2015.
Cœur de Savoie
Y. JOSSERAND présente la commission de développement durable à laquelle il participe. Des pistes de réflexion sont ouvertes notamment pour l’éclairage public par LED. Des commandes groupées avec d’autres communes pourraient être créées.
Syndicat des eaux
G. RIGHETTO, délégué communal et vice-président du syndicat, fait le compte rendu des travaux qui seront engagés sur le périmètre du syndicat. SIBRECSA
R. SEAUVY informe le conseil municipal que de nouveaux containers pourraient être mis en place sur la commune.
Fête du village
Monsieur le Maire remercie les élus du conseil municipal qui ont contribué à la réussite de cette soirée. Une salle comble et un grand nombre de mollatains avaient répondu présent pour cette soirée. Le conseil municipal adresse ses chaleureuses félicitations à Alain PROPHETE pour son implication de cuisinier.
La séance est levée à 22h00