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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Séance - liste seance 28 novembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2025
Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents: 06 |
Votants : 09 |
Date de convocation du Conseil municipal : 22.11.2025
PRESENTS :
AUDRY Régine, GORIN Jean-Paul, LASNIER Florence, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, FAURE Nelly,
Formant la majorité des membres. .
Absents excusés : ROBLIN Delphine (pouvoir donné à Edouard GOSSE), FOREST David (pouvoir donné à Valérie
CHARPENTIER), CHOLLET Jean-Luc (pouvoir donné à Florence LASNIER), MALETA Nathalie, BARBIER David,
M. Edouard GOSSE a été désigné secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l'acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
28.11.2025 DEL281125-01 - Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par
le groupement des centres de gestion du Cher, d’Eure-et-Loir, de l'Indre et du
Loir-et-Cher
28.11.2025 DEL281125-02- Nouveau contrat de service solution WeMagnus de BERGER
LEVRAULT.
28.11.2025 DEL281125-03 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des
actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au Préfet.
28.11.2025 DEL281125-04 - TRAVAUX LOGEMENT COMMUNAL rue de la Tannerie_
28.11.2025 DEL281125-05 - Renouvellement abonnement de la Commune à l'utilisation
illimitée de l'application PanneauPocket.
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de la mairie,
sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché le : 05.12.2025