Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - reunion du 28 mars 2025
Séance - liste seance 28 novembre 2025
Déliberation - liste du 21 mars 2023
Déliberation - liste 20 mars 2026
Déliberation - liste 05 avril 2024
Déliberation - liste 10 janvier 2025
Séance - seance du 10 janvier 2025
Arrêté - liste reunion 20 juin 2025
Séance - liste seance 26 septembre 2025
Procès Verbal - reunion 20 mars 2026
Déliberation - liste 28 mars 2025
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Subligny.
Lien du pdf (Déliberation - liste 28 mars 2025)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Budget,
(COMMUNE DE SUBLIGNY-18260 |
SEANCE DU 28 mars 2025 |
[Nombre de conseillers en exercice : 11 |
Présents : 08 puis 09 ]
Votants : de 08 à 11 |
Date de convocation du Conseil municipal : 22.03.2025
PRESENTS :
AUDRY Régine, ROBLIN Delphine, LASNIER Florence, FOREST David, CHARPENTIER Valérie, GOSSE Edouard, CHOLLET Jean-Luc (arrivé à 18h48), FAURE Nelly, BARBIER David
Formant la majorité des membres.
Absents excusés : GORIN Jean-Paul (pouvoir donné à Régine AUDRY), MALETA Nathalie (pouvoir donné à Delphine ROBLIN).
Mme ROBLIN Delphine a été désignée secrétaire de séance.
TABLE CHRONOLOGIQUE DES DELIBERATIONS :
Date de l’acte | Numéro et intitulé de la délibération N° feuillet
28.03.2025 DEL280325-01 -Approbation du compte financier unique (CFU) 2024
28.03.2025 DEL280325-02 — Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
28.03.2025 DEL280325-03 — Vote des taux des taxes directes locales de l’année 2025
28.03.2025 DEL280325-04 — Vote du budget unique 2025 et application de la fongibilité des
crédits pour la nomenclature M57
28.03.2025 DEL280325-05 — Subventions 2025
28.03.2025 DEL280325-06 — Subvention au Comité des fêtes
28.03.2025 DEL280325-07-RODP (Redevance Occupation du Domaine Public)
Télécommunications (ORANGE) et fibre optique (BERRY THD)
LL
Les délibérations de cette séance du conseil municipal sont consultables au secrétariat de La
mairie, sur simple demande, aux jours et heures habituels d'ouverture.
Régine AUDRY, Maire.
Affiché Le : 01.04.2025