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Déliberation - delib organigramme
Document publié le Vendredi 18 décembre 2015 par la commune de Tourrettes.
Lien du pdf (Déliberation - delib organigramme)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
DCM
:2015-12-10/014
:
_
—
+
ot
«nu
en
me
À
18.12.2015
COMMUNE
DE
TOURRETTES
.
PAWA\
|
nn
NIUE
DU
VAR
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
=
L’AN
DEUX
MILLE
QUINZE,
le
Dix
Décembre,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
TOURRETTES
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Camille
BOUGE,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:12
décembre
2015
Secrétaire
de
séance
:Mme
Raymonde
AUBAULT
Nombre
de
conseillers
:En
exercice
:23
- Présents
:17
Nombre
de
suffrages
exprimés
:22
- Votes
pour
:22
— Votes
contre
:0
- Abstention
:0
-
Votes
blancs
ou
nuls
:0
Etaient
présents
:M.
AUFFRET
—
R.
AUBAULT
- A-M.
GAUBERTI
- G.
BARRA
Adjoints
S.
ALLEG
- A.
PELLEGRINO
-
S.
BEURRIER
- A.
DUBOIS
- S.
ARNOULD
- À
.RASKIN
- J.
TOCQUER
C.
VELAY
- E.
MENUT
— N.
PERRICHON
- A.
CELKA
-
M.
RAYNAUD,
Conseillers
Municipaux
Absent
excusé
:J.
RAYNAUD
(pouvoir
donné
à A-M.
GAUBERTI)
- C.
LUBRANO
LAVADERA
(pouvoir
donné
à E.
MENUT)
J-L.
GIRAUD
(pouvoir
donné
à G,
BARRA)
- J.
ROBERT
HENSELER
( pouvoir
donné
à M.
AUFFRET)
W.
DUBOSAQ
(pouvoir
donné
à C.
BOUGE)
Absent
:S.
LELUIN
Css
£
J
éd
PRESENTATION
DU
NOUVEL
ORGANIGRAMME
Po
nd Fm.
M.
le
Maire
présente
le
nouvel
Organigramme
à l'équipe
municipale,
en
mettant
en
exergue
les
orientations
actées,
les
pôles
créés
et
l'intérêt
de
cette
nouvelle
organisation.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré
:
DECIDE
- DE
PRENDRE
ACTE
du
nouvel
Organigramme
présenté.
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour excès
de
pouvoir
dans
un
délai
de
deux
mois
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Toulon
à compter
de
Sa
publication
et
de
sa
réception
Par
le
représentant
de
l'Etat.
Fait
et
délibéré
à Tourrettes,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Le
Maire,
Camille
BOU
Séance
du
10
122015
—
Commune
de
Tourrettes
Envoyé en préfecture le 18/12/2015 Reçu en préfecture le 18/12/2015 Affiché le ID : 083-218301380-20151210-20151210_014-DE