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Document publié le Vendredi 12 novembre 2021 par la commune d'Appoigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2021 07 14 10 21 validé)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
ESappoienr 24 rue Chatel Bourgeois
89380 APPOIGNY
Appoigny, le 12 novembre 2021
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 14 octobre 2021
Tél : 03 86 53 24 22
mairie.appoigny@wanadoo.fr
http://www.mairie-appoigny.fr
Le 14 octobre 2021 à dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni à la Salle du Conseil et des Cérémonies à
Appoigny sous la Présidence du Maire, Magloire SIOPATHIS.
Présents : NAUDIN Maryse, MORETTI Christophe, MARTIN Françoise, Céline HUET-MICHEL, Sara LAGUILLAUMIE, BELVAL Bruno, MARLAUD Sonia, MOREAU Gael, JUNIUS David, FERRIERE Bernard, HARCHEN Bernard, LAVANCHY Fabienne, Fadil MIRICANAC, Clémence DENIAU, LECLERQ Anabelle, Ramazan YILMAZ, BARLET Valérie, BODIMBOURG Sébastien
Représentés: DURVILLE Jean-Christophe pouvoir à Christophe MORETTI, DURVILLE Stéphanie pouvoir à Sara LAGUILLAUMIE, ROCHETTE Sophie pouvoir à MARLAUD Sonia, Bernard FERRIERE pouvoir à Fadil MIRICANAC.
Absent : Fabienne LAVANCHY
Désignation du secrétaire de séance : Céline HUET MICHEL
Le procès-verbal du conseil municipal du 8 juillet 2021 est adopté à la majorité absolue. 1 Opposition et 2 absentions
Toutes les délibérations ont été adoptées à la majorité absolue.
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération n° 2021-071 : Modification des périmètres et des compétences des commissions - changement des membres
Lors de sa séance du 11 juin 2020, le conseil municipal a d'une part, créé cinq commissions permanentes ayant Chacune des attributions bien spécifiques et d'autre part, défini le nombre et la liste nominative des conseillers municipaux appelés à y siéger.
Au terme de quelques mois de fonctionnement, quelques modifications s'avèrent nécessaires au bon fonctionnement de la commune.
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide à la majorité absolue :
- D'adopter le départ de M. GODARD, M. DURVILLE et Mme DENIAU de la commission n°1 et de l'intégration dans cette même commission de Mme NAUDIN, Mme MARTIN et M. MIRICANAC
- D’adopter l'intégration de M. BODIMBOURG à la commission n° 4,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021
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LT - D'adopter le départ de M. MOREAU, Mme MARTIN et M. MIRICANAC de la commission n°5 et Pintégration dans cette même commission de M. MORETTI, Mme LAGUILLAUMIE et Mme DENIAU,
- D'adopter le transfert de la compétence « culture » depuis la commission n°4 qui s'intitulera désormais « Sport et vie associative » à la commission n°5 qui s'intitulera désormais « Cadre de vie des Eponiens, culture et animations ».
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : O
Ressources Humaines
Délibération n° 2021-072 : création d’un poste d'ingénieur territorial pour le recrutement d’un responsable des
services techniques
Le poste de responsable des services techniques est vacant à la suite du départ de ce dernier. La proposition d'offre d'emploi sur le seul grade de technicien n’a pas suffi à trouver un candidat à la hauteur des besoins de la commune. Ce poste demande de recourir à une technicité accrue et de ce fait à un grade d'Ingénieur Territorial. Dans l'attente du recrutement définitif du responsable des services techniques, le grade de technicien reste ouvert et vacant. Le candidat retenu sera intégré dans l'un ou l'autre des grades et sera rémunéré en conséquence, Le poste sur le grade non pourvu sera clôturé.
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide à la majorité absolue :
- De créer une ouverture de grade d'Ingénieur Territorial pour le recrutement d'un responsable des services techniques
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : O
TRAVAUX
Délibération n° 2021-073 : Attribution du marché de travaux de la voirie — programme 2021
Vu le code de la commande publique,
Vu la consultation des entreprises qui s'est déroulée du 13 au 29 septembre 2021, Vu le rapport d'analyse d'offres dont la synthèse est la suivante :
COLAS EUROVIA EIFFAGE ETPB
Note prix 60 52.11 35.46 48.68 Note technique 38.95 37.89 36.84 40 Note globale 98.95 90 72.31 88.68 Classement 1 2 4 3
Vu l'avis de la commission d'appel d'offre du 14 octobre 2021,
Sur proposition du Maire, le conseil municipal décide à la majorité absolue :
- De retenir l'offre de l’entreprise COLAS pour un montant de 109 519.80 € H.T., soit 131 423.76 € TTC
- D'autoriser le Maire à signer le marché et tous les actes à venir en application de cette délibération, y compris les avenants
Pour : 22 Contre : 0 Abstention : O
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021 2 |
_#Æ INFORMATIONS DU MAIRE
Orange: point sur le déploiement de la fibre sur le territoire de la commune ; 1822 logements à raccorder, 1542 logements sont éligibles et raccordables soit un peu plus de 85%. Il suffit pour les personnes concernées de contacter un des opérateurs pour avoir le haut débit à savoir 1Go, selon les conditions techniques et tarifaires propres à chaque opérateur. Il reste 280 logements à raccorder d'ici fin 2022.
Vous pouvez vérifier votre éligibilité à la fibre sur le lien suivant: https://reseaux.orange.fr/couverture-reseaux/carte- de-couverture-fibre
Orange a aussi une filiale Nordnet, il s’agit d'un satellite envoyé depuis un an qui délivre des débits de 100Mo pour ceux qui ne peuvent avoir la fibre. Cette opération ne fait pas en boutique mais uniquement en ligne pour accéder aux programmes orange notamment.
Prochain conseil municipal le 2 décembre 2021 à 19h, salle du conseil et des cérémonies.
Fin de séance à 19h49
Le Maire d'Appoigny La secrétaire de séance
Magloire SIOP. Céline HUET-MICHEL
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 octobre 2021 oo