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Compte-Rendu - Registre des délibérations au 05 04 2024
Compte-Rendu - Registre des délibérations au 07052025
Compte-Rendu - Registre des délibérations au 04042025
Compte-Rendu - 20230711 PV CONSEIL
Compte-Rendu - 20250131 PV CONSEIL
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Point.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20250131 PV CONSEIL)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DE
SAÔNE
&
LOIRE
* ARRONDISSEMENT
DE
MACON
* CANTON
DE
LA
CHAPELLE-DE-GUINCHAY
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
* 71520
EXTRAÏT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-POINT
Procès-Verbal
.
.
Réunion
de
conseil
municipal
du
Date
de
mise
en
ligne
:
.
|
.
‘
25
mars
2025
Vendredi
31
janvier
2025
à 20h30
Le
vendredi
trente
et un janvier
deux
mille
vingt-cinq,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAINT-
POINT
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre-Yves
QUELIN,
maire. Etaient
présents
: Pierre-Yves
QUELIN,
Maud
GAND,
Pierre-Marie
DURIEZ,
Marcel
EBERHART,
François-Xavier
DUFOUR,
Violaine
MAILLET
Était
excusés
: Evelyne
CINIER
; Thomas
LOISIER
Procuration
: Evelyne
CINIER
(pouvoir
à Marcel
EBERHART)
Secrétaire
de
séance
: Maud
GAND
Monsieur
le
maire
ouvre
la
séance
à
20h40.
II
procède
à
l’appel
des
présents.
Le
procès-verbal
de
la
réunion
du
13
décembre
2024
a été
approuvé
par
le maire.
Il doit
réglementairement
être
mis
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune
dans
les
huit jours
qui
suivent
son
approbation.
1)
Délibération
pour
les
demandes
de
subventions
2025
(DETR-DSIL)
Délibération
n°01-25
OBJET
: Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
rénovation
du
logement
communal
situé
1757
Route
du
Lac
au
titre
de
la
DSIL
(Dotation
de
soutien
à l'investissement
local)
2025.
Descriptif projet
: Réhabilitation
et rénovation
énergétique
d'un
bâtiment
communal
pour
créer
un
espace
de
vie
participatif
communal
et
des
logements
intergénérationnels
A
l'entrée
du village,
une
habitation
vétuste
détonne
parmi
les demeures
soigneusement
entretenues.
Cette
bâtisse
délabrée,
considérée
par
beaucoup
comme
une
verrue
au
milieu
du
paysage,
menace
de
tomber
en
ruine.
Son
état
contraste
vivement
avec
le
majestueux
château
classé
de
Alphonse
de
Lamartine
qui
surplombe
la vallée,
rappelant
le riche
passé
du
village.
Face
à cette
situation,
la municipalité
a décidé
d’agir
en
lançant
un
projet
communal
ambitieux
: rénover
de
manière
durable
les
bâtiments
communaux.
L'objectif principal
de
ce
projet
est
donc
de
procéder
à une
réhabilitation
complète
de
ce
bâtiment
pour
créer
un
espace
de
vie
participatif
communal
et
des
logements
intergénérationnels.
Plutôt
que
de
le voir
disparaître,
l’idée
est
de
lui
redonner
vie
grâce
à une
rénovation
énergétique
exemplaire.
Ce
projet,
porté
par
des
habitants
soucieux
de
l’environnement
et
des
besoins
de
la
collectivité,
permettra
d’offrir
un
nouveau
cadre
de
vie
durable
et convivial.
Ce
chantier,
alliant préservation
du
patrimoine
et modernité,
symbolise
la volonté
du
village
de
conjuguer
passé
et
futur.
Une
fois
rénové,
ce
bâtiment
communal
ne
sera
plus
une
maison
délabrée
dans
le
centre
bourg,
mais
un
modèle
d’innovation
et de
solidarité
locale.
Coût
global
prévisionnel
HT
du
projet
est
de
1 020
580€
HT.
Ï sur 6 Afin
de
mettre
ces
travaux
en
œuvre,
la commune
souhaite
déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
la préfecture
au
titre
de
la DSIL.
Dans
ce
contexte,
le plan
de
financement
proposé
à l’appui
de
cette
demande
de
subvention
est
le
suivant
:
DÉPENSES
Travaux
847
AOO€
Maîtrise
d'œuvre
Bureau
de
contrôle
technique
173
180€
Bureau
coordination
SPS
Autres
dépenses
(à
préciser)
COÛT
TOTAL
PROJET
1 020
580€
Sources
Sollicitée
Obtenue
Montant
Taux
le
le
subvention
Etat - DETR ou DSIL
21/02/2025
épouse de
612391€
60%
Etat
- autre
(à
préciser)
€
%
Conseil
régional
€
%
Conseil départemental
12/2025
9
204 116 €
20%
demandé
Fonds
de
concours
(à
préciser)
€
%
Autres
{à
préciser)
€
%
Sous-Total
financements
publics
€
80%
Fonds
privés
(à préciser)
€
%
AUTOFINANCEMENT
(Emprunt)
%
AUTOFINANCEMENT
(Fonds propres)
204073€)
20%
Sous-Total
autofinancement
€
20%
TOTAL
FINANCEMENTS
€
100%
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré :
- ADOPTE
l'opération
de
demande
de
subvention
pour
les travaux
de
rénovation
du
logement
communal
situé
1757
Route
du
Lac
et ARRÊÉTE
les
modalités
de
financement ;
- APPROUVE
le plan
de
financement
prévisionnel
;
- S'ENGAGE
à prendre
en
autofinancement
la part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions ;
- AUTORISE
le maire
à accomplir
toutes
les formalités
et à signer
tout
document
relatif à cette
opération.
Délibération
n°02-25
OBJET:
Dépôt
d’un
dossier
de
demande
de
subvention
pour
la
Première
Tranche
des
travaux
de
rénovation
de
l'Eglise
Saint
Donat
au
titre
de
la DETR
2025.
Le
projet
se fera
en
trois
tranches.
Descriptif
projet:
A
Saint
Point,
l’église
romane
Saint
Donat
date
du
XIème
siècle
et
domine
le
merveilleux
paysage
de
bocage
du
Clunysois.
Ancienne
chapelle
seigneuriale
du
château,
elle
conserve
la
trace
de
cette
dépendance
par
des
litres
visibles
encore
sur
les
murs
extérieurs
et intérieurs.
Cette
église
a
2
sur 6 été
classée
Monument
Historique
par
l’arrêté
du
22
Septembre
1948,
et
le
site
tout
autour
comprenant
l’église,
le
cimetière
et
ses
stèles,
ainsi
que
le
calvaire,
a été
classé
par
l'arrêté
du
2
Juin
1942.
Près
de
cette
église
se
trouve
le
château
du
XITème
siècle
devenu
demeure
de
Alphonse
de
Lamartine
de
1820
jusqu’en
1860.
Ce
château
classé
Monument
Historique
et
Maison
des
Illustres,
est
actuellement
ouvert
et
reçoit
beaucoup
de
visiteurs.
Entre
le
château
et
l’église
Saint
Donat
se
trouve
le
tombeau
de
Alphonse
de
Lamartine.
Ce
tombeau
est
également
classé
Monument
historique
par
l’arrêté
du
22
Septembre
1948.
Constatant
la
dégradation
avancée
de
cette
église,
et
alertée
par
la
DRAC,
l'objectif
principal
de
la
commune
est
donc
d’entreprendre
des
travaux,
aidée
en
cela
par
la
réelle
motivation
des
habitants
de
Saint
Point.
Ils
ont
déjà
participé
à
la
réfection
du
calvaire
du
cimetière
avec
l’aide
de
la
Fondation
du
patrimoine. L’urgence
absolue
est
de
mettre
cette
église
hors
d’eau
en
restaurant
les
toitures
en
lave
qui
sont
actuellement
en
très
mauvais
état
avec
des
infiltrations.
Un
diagnostic
précis
et
détaillé
a été
réalisé
par
une
architecte
habilitée
et
reconnue.
Le
Coût
global
prévisionnel
HT
de
la
Première
tranche
de
ce
projet
est
de
1 022
929
€
HT.
Même
si
la
commune
a prévu
de
participer
financièrement
à la
restauration
de
ce
monument,
pour
mettre
en
œuvre
ces
travaux,
elle
a besoin
d’un
soutien
financier
important.
Elle
souhaite
déposer
une
demande
d’aide
financière
auprès
de
la
préfecture
au
titre
de
la
DETR.
Dans
ce
contexte,
le
plan
de
financement
proposé
à l’appui
de
cette
demande
de
subvention
est
le
suivant
:
DÉPENSES
TRANCHE
1
Travaux
866
890
€
Maîtrise
d'œuvre
60
682
€
Bureau
coordination
SPS
8668
€
CT
et Autres
imprévus
86689
€
COÛT
TOTAL
PROJET
1.022929
€
Sources
Sollicitée
Obtenue
Montant
Taux
le
le
subvention
Etat - DETR ou DSIL
21/02/2025
one
de
255 733 €
25%
Etat - DRAC
05/2025
one
511 464 €
50%
Conseil
régional
06/2025
En
attente
de
51
146
€
5%
réponse
Conseil
départemental
€
%
Fonds
de
concours
(à
préciser)
€
%
Autres
(à
préciser)
€
%
Sous-Total
financements
publics
818
343€
80%
Fonds
privés
(appel à dons
Fondation
Patrimoine)
102
293
€
10%
AUTOFINANCEMENT
(Emprunt)
€
%
AUTOFINANCEMENT
{Fonds
propres)
102
293
€
10%
Sous-Total
autofinancement
204
586 €
20%
TOTAL
FINANCEMENTS
1022 929€
100%
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré :
3
sur 6 - ADOPTE
l'opération
de
demande
de
subvention
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l'Eglise
Saint
Donat
et
ARRÈTE
les
modalités
de
financement
;
- APPROUVE
le
plan
de
financement
prévisionnel
;
- S'ENGAGE
à prendre
en
autofinancement
la
part
qui
ne
serait
pas
obtenue
au
titre
des
subventions
;
- AUTORISE
le
maire
à accomplir
toutes
les
formalités
et
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération.
2)
Délibération
pour
le
zonage
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
(ZAEnR)
Délibération
n°03-25
OBJET
:Décision
sur
les
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Vu
la
loi
n°
2023-175
du
10
mars
2023
relative
à l'accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables,
notamment
son
article
15,
M.
le
Maire
rappelle
que
les
zones
d’accélérations
avaient
été
définies
par
délibération
du
conseil
municipal
le
09
Février
2024
et
transmises
au
référent
préfectoral
unique
à l'instruction
des
projets
de
développement
des
énergies
renouvelables
et
des
projets
industriels
nécessaires
à la
transition
énergétique
puis
au
Comité
Régional
de
l’Energie
(CRE)
le
11
Mars
2024.
M.
le Maire
rappelle :
Le
comité
régional
de
l'énergie
du
22
novembre
2024
fait
le
constat
d’un
bilan
d’étape
de
définition
des
ZAER
encourageant
à l’issue
de
la
1ère
vague
et
demande
aux
référents
préfectoraux
uniques
départementaux
de
solliciter
les
communes
et
leurs
intercommunalités
afin
d’engager
une
seconde
vague
de
définition
de
zones
complémentaires
le
cas
échéant.
Vu
la
concertation
du
public
réalisée
le
3 Novembre
2023,
Sur
la
commune
de
SAINT-POINT,
les
zones
concernées
à
l’issue
de
la
1ère
vague
sont
les
suivantes
:
-_
Solaire
photovoltaïque
sur
toiture
:la
zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
l'intégralité
du
territoire.
Il
s'agit
d'encourager
les
installations
sur
bâtiment
existant
ou
futur
selon
les
potentialités.
-__
Solaire
thermique
sur
toiture
:la
Zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
l'intégralité
du
territoire.
Il
s'agit
d'encourager
les
installations
sur
bâtiment
existant
ou
futur
selon
les
potentialités.
-_
Solaire
photovoltaïque
sur
ombrières
:la
zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
la
zone
fortement
urbanisée
de
la
commune
avec
parcs
de
stationnement.
Il
s’agit
d'encourager
les
installations
sur
les
parcs
de
stationnement
existants
et futurs
-_
Solaire
photovoltaïque
au
sol
:la
zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
une
partie
du
flanc
Ouest
de
la
commune
(Fontaine
verdine/Roche
Claye)
limitrophe
avec
la
commune
de
Navour-Sur-Grosne
-_
Bois-énergie
:la
zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
l'intégralité
du
territoire.
Il
s'agit
d'encourager
les
installations
sur
bâtiment
existant
ou
futur
selon
les
potentialités.
À sur
6 -
Géothermie
:la
Zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
l'intégralité
du
bâti
du
territoire.
La
faisabilité
et la
pertinence
de
chaque
installation
seront
à étudier.
-
Micro
méthaniseur
:la
Zone
d'accélération
de
la
production
d'EnR
proposée
concerne
un
périmètre
de
200
mètres
autour
des
exploitations
agricoles
de
la
commune
et
à plus
de
150
mètres
des
habitations
voisines.
La
faisabilité
et
la
pertinence
de
chaque
installation
seront
à
étudier.
-
Eolien
:la
commune
étant
en
zone
NATURA
2000,
l’article
15
de
la
loi
APER,
prévoit
lPexclusion
de
cette
énergie
A
l'exception
des
procédés
de
production
en
toiture,
les
zones
d'accélération
ne
peuvent
être
comprises
dans
les
parcs
nationaux
et
les
réserves
naturelles
ni,
lorsqu'elles
concernent
le
déploiement
d'installations
utilisant
l'énergie
mécanique
du
vent,
dans
les
sites
classés
dans
la
catégorie
de
zone
de
protection
spéciale
(ZPS)
ou
de
zone
spéciale
de
conservation
(ZSC)
des
chiroptères
au
sein
du
réseau
Natura
2000
>
cas
du
site
Natura
2000
du
Clunisois
qui
est
intégralement
en
ZSC
notamment
pour
la
présence
de
colonies
de
reproduction
de
chauves-souris
M.
le Maire
soumet
ces
zones
à délibération.
Ouï
exposé
de
M.
le Maire
et après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
DECIDE,
avec
4
votes
POUR
et
3 votes
CONTRE
de
SUPPRIMER
de
la
cartographie
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
de
la
commune,
le
Solaire
photovoltaïque
au
sol, DECIDE,
avec
4
votes
POUR
et
3 votes
CONTRE
de
GARDER
l'exclusion
de
l'Energie
Eolien
de
la
cartographie
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
de
la
commune,
pour
les
mêmes
raisons
que
lors
de
la
délibération
2024-08
du
09
février
2024,
à savoir
que
la
commune
étant
en
zone
NATURA
2000,
l’article
15
de
la
loi
APER,
prévoit
l’exclusion
de
cette
énergie.
DECIDE,
à lUNANIMITE
de
GARDER
de
la
cartographie
des
zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
sur
le
territoire
de
la
commune
zones
suivantes
prisent
lors
de
délibération
2024-08
du
09
février
2024
:
-
Solaire
photovoltaïque
sur
toiture
-
Solaire
thermique
sur
toiture
-__
Solaire
photovoltaïque
sur
ombrières
-__
Bois-énergie
-
Géothermie
-__
Micro-méthaniseur
VALIDE
la
transmission
de
la
nouvelle
cartographie
de
ces
zones
à Mme
la
Secrétaire
générale
de
la
préfecture,
référente
préfectorale
unique
à l'instruction
des
projets
d'énergies
renouvelables
et
des
projets
industriels
nécessaires
à
la
transition
énergétique,
du
département
de
Saône-et-Loire
en
vue
de
son
arrêté
définitif.
|
3)
Points
divers
1/ Voirie M.
le
Maire
informe
l’ensemble
du
conseil
municipal
que
d’importants
travaux
de
voirie
ont
eu
lieu
en
cette
fin
d’année,
dont
deux
interventions
imprévues.
S
sur 6 Tout
d’abord,
un
curage
des
fossés
a
été
réalisé,
une
opération
qui
n’avait
pas
été
effectuée
depuis
plusieurs
années.
Ensuite,
deux
réparations
urgentes
ont
dû
être
menées
:
°
Route
de
Blanchizet
:Un
trou
s’est
formé
dans
l’accotement
en
raison
de
l’obstruction
d’un
canal,
conséquence
des
fortes
pluies
récentes.
e
Route
de
Joux
:Un
autre
canal
a également
été
obstrué,
probablement
à cause
d’un
mouvement
de
la
chaussée,
provoquant
un
débordement
d’eau
sur
la
route
et
chez
des
habitants.
Avec
les
températures
négatives,
ce
problème
présentait
un
risque
de
verglas.
2/ Recensement M.
le maire
informe
que
le recensement
a débuté
le
16 janvier
et qu’à
ce jour
le taux
de
retour
est de
91%.
Le
recensement
se
déroule
très
bien.
3/ Vitesse
dans
le bourg
Le
16 janvier,
une
personne
de
la Direction
Départementale
des
Infrastructures
(DRI)
est venue
présenter
le
comptage
effectué
dans
le
bourg
à l’aide
d’une
intelligence
artificielle,
sur
la
période
du
04/09/2024
au
18/12/2024, Selon
les
résultats,
il
est
possible
d’agir
sur
85
%
des
automobilistes
afin
de
les
inciter
à traverser
le
bourg
à 30
km/h,
mais
rien
ne
changera
le
comportement
des
15
%
restants.
Selon
la
DRI,
l’équipement
en
place
dans
le
bourg
est
adéquat.
Un
essai
d’entonnoir
avec
des
plots
plastiques
pourrait
éventuellement
faire
l’objet
d’un
test
par
la
DRI.
4/Ecole L'école
ne
fera
pas
l’objet
d’une
fermeture
de
classe
pour
la prochaine
rentrée.
4/Marianne
du
civisme
Pour
son
bon
taux
de participation
aux
élections
Européennes
et Législatives,
la commune
se voit remettre
la
« Marianne
du
Civisme
2024
».
Elle
sera
remise
par
le
préfet
et par
le
président
de
Association
des
Anciens
Maires
et Adjoints
de
Saône
et Loire.
Plus
aucun
sujet
n’étant
à l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 23h45.
La
date
du
prochain
conseil
municipal
a été
fixée
au
vendredi
21
mars
2025
à 20h30.
Fait
et
délibéré
en
mairie,
La
secrétaire
de
séance,
Maud
GAND
6
sur
6