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Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 24 janvier 2025
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Sarlat-la-Canéda.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 24 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU VENDREDI 24 JANVIER A 18H00, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 décembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
Point n°1 : Délégation de service public fourrière automobile – Choix du délégataire Rapporteur : Monsieur Patrick ALDRIN
Point n°2 : Décentralisation du stationnement payant sur voirie – Rapport annuel d’exploitation des recours administratifs préalables obligatoires 2023
Rapporteur : Monsieur Patrick ALDRIN
Point n°3 : Personnel communal – Adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de Gestion de la Dordogne
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°4 : Personnel communal – Actualisation du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°5 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents – Création de postes filière technique
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
POLITIQUE ECONOMIQUE ET FINANCIERE
Point n°6 : Budget Général – Attribution de subventions aux associations
Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE
Point n°7 : Tarifs de l'eau et de l'assainissement en lien avec le nouveau contrat de délégation de service public - Définition des tarifs des redevances communales
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°8 : Convention pour la fourniture d'eau en gros au syndicat mixte d'addiction d'eau potable du Périgord Noir
Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°9 : Restauration du Patrimoine – Travaux Chapelle Bon Encontre – Demande de subventions auprès de la DRAC et de la Région Nouvelle Aquitaine
Rapporteur : Monsieur Marc PINTA-TOURRET
Point n°10 : Aide financière exceptionnelle - Mayotte
Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti
AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX
Point n°11 : Affaires Foncières - Modification du prix d'acquisition de parcelles avenue de La Canéda Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Affichage Mairie le 16 janvier 2025
Publication site internet le 16 janvier 2025 Point n°12 : Affaires Foncières – Echange de parcelles Réservoir des Pechs Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
Point n°13 : Affaires Foncières – Acquisition d’une parcelle route des Rhodes Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE
COMMUNICATION
Activité de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir : procès-verbal du Conseil Communautaire du 18 octobre 2024 conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Décisions du Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) depuis la dernière séance :
- Sinistre MAZELAYGUE
- Emprunt 500 000 € budget principal
- Assurance versement sinistre GARREAUD
Question(s) diverse(s) :