Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 9 12Deliberations Conseil Municipal du 9 decembre
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 24 janvier 2025
Ordre du Jour - 202412 Affichage ordre du jour du 9 decembre 202
Ordre du Jour - ordre du jour 9 decembre 2025
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 9 décembre 2
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 9 decembre 2024
Déliberation - 08 CM du 9 decembre 2024 Liste des deliberations A
Ordre du Jour - affichage ordre du jour du conseil municipal du 12
Ordre du Jour - ordre du jour?download=497:ordre du jour du consei
Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 9 decembre 2024
Document publié le Lundi 9 décembre 2024 par la commune de Sarlat-la-Canéda.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour Conseil Municipal du 9 decembre 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU LUNDI 9 DECEMBRE 2024 A 18H00, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 17 octobre 2024 ADMINISTRATION GENERALE Point n°1 : Personnel communal – Actualisation du dispositif du Régime Indemnitaire relatif aux Fonctions, aux Sujétions, à l’Expertise et à l’Expérience Professionnelle (RIFSEEP) et abrogation des délibérations précédentes à compter du 1 er décembre 2024 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°2 : Personnel communal – Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE) pour la filière police municipale à compter du 1 er décembre 2024 Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°3 : Personnel communal – Suppression de postes et modification du tableau des effectifs Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°4 : Personnel communal – Modification du tableau des effectifs des emplois permanents – Création de postes filières technique et administrative Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°5 : Personnel communal – Instauration et modalités de mise en place du télétravail à compter du 1 er janvier 2025 Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°6 : Personnel communal – Actualisation des délibérations relatives au recrutement de personnels contractuels dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activités et/ou saisonniers Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE POLITIQUE ECONOMIQUE ET FINANCIERE Point n°7 : Demande de subventions DETR / DSIL 2025 – Bâtiments publics / sport loisirs – Modernisation du site sportif « Tennis-Padel » Rapporteur : Madame Elise BOUYSSOU Point n°8: Cinéma REX – Subvention du Conseil Départemental Rapporteur : Monsieur Marc PINTA-TOURRET Point n°9 : Régime et tarifs des concessions des cimetières Rapporteur : Monsieur Guy STIEVENARD Point n°10 : Fonds de concours voirie au profit de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°11 : Opération programmée d’amélioration de l’habitat – Evolution des primes communales Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Affichage Mairie le 3 décembre 2024 Publication site internet le 3 décembre 2024 Point n°12 : Eau potable - Réforme redevances Agence de l’Eau – Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°13 : Assainissement - Réforme redevances Agence de l’Eau – Fixation des contre-valeurs au titre des redevances pour la performance des systèmes d’assainissement Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°14 : Budget Général – Attribution de subventions complémentaires Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°15 : Budget Général – Décision modificative n°3 Rapporteur : Madame Marie-Pierre VALETTE Point n°16 : Budget Général - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°17 : Budget annexe Eau - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°18 : Budget annexe Assainissement - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°19 : Budget annexe Eglise Sainte Marie - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti Point n°20 : Budget annexe Centre Culturel et de Congrès - Exécution des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti AMENAGEMENT ET URBANISME - TRAVAUX Point n°21 : Dénomination et numérotation des voies privées Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°22 : Avenant à la convention-cadre Petites Villes de demain valant opération de revitalisation des territoires Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE Point n°23 : Affaires foncières – Changement d’assiette d’un chemin rural au lieu-dit « Les Auziers » Rapporteur : Madame Fabienne LAGOUBIE MOTION Point n°24 : Motion de soutien aux salariés du site ROUGIE Rapporteur : Monsieur Jean-Jacques de Peretti COMMUNICATION Activité de la Communauté de Communes Sarlat-Périgord Noir : compte rendu du Conseil Communautaire du 12 septembre 2024 conformément à l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales. Décisions du Maire en vertu des délégations qui lui ont été confiées par le Conseil Municipal (article L 2122.22 du CGCT) depuis la dernière séance : - Désignation cabinet LGP Avocats - Contentieux consorts AGRAFFEL - Convention d’occupation d’un espace école Jean Leclaire avec Mme BENKENZA - Convention d’occupation d’un espace école Jean Leclaire avec Mme SORET - Convention d’occupation d’un espace école Jean Leclaire avec Mme DESCHAMP - Convention d’occupation d’un espace école Jean Leclaire avec Mme NOELLET - Convention d’occupation d’un espace école Jean Leclaire avec Mme GESTIN - Préemption terrain Meysset - Liste des marchés Question(s) diverse(s) :