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Ordre du Jour - 0.4 Ordre du Jour vd Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.4 Ordre du Jour vd)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Transports, Page 1 sur 5

28 mars 2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 AVRIL 2023 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

A - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 06 mars 2023

B - Compte rendu de séance du Conseil Municipal du 13 mars 2023

C - Compte Rendu de Décisions n° 03/2023

1 - FINANCES

1.1 - Compte de gestion - Exercice 2022.

1.2 - Compte administratif - Exercice 2022.

1.3 - Affectation du résultat d’exploitation - Exercice 2022

1.4 - Fixation des taux des taxes locales - Exercice 2023.

1.5 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 01 - Travaux : Mise en sécurité de la totalité de l’établissement - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 002 - Annule et remplace la délibération n° 21/103/F du 12 juillet 2021.

1.6 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 02 - Travaux : Mise en conformité accessibilité de l’établissement et rénovation énergétique du bâtiment - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 003 - Annule et remplace la délibération n° 22/051/F du 11 avril 2022 .

1.7 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Annule et remplace la délibération n° 22/052/F du 11 avril 2022.

1.8 - Restauration collective municipale de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Annule et remplace la délibération n° 22/053/F du 11 avril 2022.

1.9 - Extension du Club House d’U Pruneddu - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 006.

1.10 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007.

1.11 - Projet d’extension du Port de Plaisance de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 001 - Annule et remplace la délibération n° 22/054/F du 11 avril 2022.

1.12 - Vote des Budgets Primitifs - Exercice 2023.

1.13 - Subventions aux associations - Exercice 2023

1.14 - Subvention communale d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et modalités de versement - Exercice 2023.

1.15 - Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres pour 2023.Page 2 sur 5

1.16 - Création et approbation d’un budget participatif pour l’année 2024.

2 - BÂTIMENTS PUBLICS

2.1 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux phase 1 - Ecole Antoinette CASTELLI, Groupe scolaire Marie & Toussaint MARCELLESI, Ecole maternelle Jean SANTINI, Groupe scolaire Jean MICHELANGELI et Jean-Baptiste MARCHETTI, Groupe scolaire de Murateddu, Hôtel de Ville, Mairie annexe de Murateddu, Maison communale U Spidali, Maison communale de Pricoghju, Local Tribunal d’instance - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

2.2 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux phase 2 - Ecole Joseph PIETRI, Bastion de France, Rez- de-jardin de l’Ancienne Poste, Centre technique municipal, Complexe sportif d’U Pruneddu ainsi que 10 bâtiments de culte (chapelles et églises) - Approbation du programme - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions.

2.3 - Travaux de réaménagement destinés à la location à loyer encadrés - Immeuble MARCELLESI - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

3 - ACTION CULTURELLE

Demande de subventions relative à la création d’un Bibliotruck municipal « U Tragulinu »

4 - ENVIRONNEMENT

Convention de subvention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés.

5 - AFFAIRES FONCIÈRES

Bilan des cessions et des acquisitions 2022.

6 - VOIRIE

Travaux de mise en sécurité sur voirie communale - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

7 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation de « L’Aria Marina », installation d’exposants au Quai Pasquale PAOLI durant la saison estivale 2023.

8 - RÉGLEMENTATION

8.1 - Nouvelle politique tarifaire du stationnement.

8.2 - Actualisation de la redevance et de l’indemnité pour occupation du domaine public pour l’année 2023.

8.3 - Disposition exceptionnelle relative à l’application des indemnités majorées établies au cours de l’exercice 2022.

8.4 - Redevance relative à l’extension conditionnée des surfaces d'occupation du domaine public en centre-

ville.

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Modification du dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2023.

9.2 - Mise à jour du tableau des effectifs. Page 3 sur 5

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES

1.1 - Compte de gestion - Exercice 2022.

 Rapport au Conseil Municipal

 Budget principal 2022

 Budget annexe de l’Assainissement 2022

 Budget annexe de l’Eau 2022

 Budget annexe du Port de Plaisance 2022

 Budget annexe des Parkings 2022

 Budget annexe des Transports urbains

1.2 - Compte administratif - Exercice 2022.

 Rapport au Conseil Municipal

 Présentation du Compte administratif 2022

 Présentation graphique et détaillée du Compte administratif 2022  Budget principal 2022

 Budget annexe de l’Assainissement 2022

 Budget annexe du Port de Plaisance 2022

 Budget annexe de l’Eau 2022

 Budget annexe des Parkings 2022

 Budget annexe des Transports urbains 2022

1.3 - Affectation du résultat d’exploitation - Exercice 2022

 Rapport au Conseil Municipal

1.4 - Fixation des taux des taxes locales - Exercice 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

 Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023

1.5 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 01 - Travaux : Mise en sécurité de la totalité de l’établissement - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 002 - Annule et remplace la délibération n° 21/103/F du 12 juillet 2021.  Rapport au Conseil Municipal

1.6 - Etablissement Hospitalier pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) - Phase 02 - Travaux : Mise en conformité accessibilité de l’établissement et rénovation énergétique du bâtiment - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 003 - Annule et remplace la délibération n° 22/051/F du 11 avril 2022 .

 Rapport au Conseil Municipal

1.7 - Programme de Renouvellement urbain d’Intérêt Régional (PRIR) - Equipements publics de proximité, pilier du cadre de vie du PRIR de Pifanu à Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 004 - Annule et remplace la délibération n° 22/052/F du 11 avril 2022.  Rapport au Conseil Municipal

1.8 - Restauration collective municipale de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 005 - Annule et remplace la délibération n° 22/053/F du 11 avril 2022.  Rapport au Conseil Municipal

1.9 - Extension du Club House d’U Pruneddu - Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 006.  Rapport au Conseil Municipal

1.10 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007.

 Rapport au Conseil Municipal Page 4 sur 5

1.11 - Projet d’extension du Port de Plaisance de Portivechju - Modification d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 001 - Annule et remplace la délibération n° 22/054/F du 11 avril 2022.  Rapport au Conseil Municipal

1.12 - Vote des Budgets Primitifs - Exercice 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

 Note de présentation du budget primitif principal 2023

 Présentation du Budget primitif 2023

 Budget principal 2023

 Budget annexe du Port de Plaisance 2023

 Budget annexe de l’Eau 2023

 Budget annexe de l’Assainissement 2023

 Budget annexe des Parkings 2023

1.13 - Subventions aux associations - Exercice 2023

 Rapport au Conseil Municipal

 Tableau de répartition des subventions aux associations

1.14 - Subvention communale d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et modalités de versement - Exercice 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

1.15 - Fixation des attributions de compensation fixées librement au profit des communes membres pour 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

 Attributions de compensations 2023

1.16 - Création et approbation d’un budget participatif pour l’année 2024.  Rapport au Conseil Municipal

 Règlement intérieur du budget participatif de la Ville de Portivechju

2 - BÂTIMENTS PUBLICS

2.1 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux phase 1 - Ecole Antoinette CASTELLI, Groupe scolaire Marie & Toussaint MARCELLESI, Ecole maternelle Jean SANTINI, Groupe scolaire Jean MICHELANGELI et Jean-Baptiste MARCHETTI, Groupe scolaire de Murateddu, Hôtel de Ville, Mairie annexe de Murateddu, Maison communale U Spidali, Maison communale de Pricoghju, Local Tribunal d’instance - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

2.2 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux phase 2 - Ecole Joseph PIETRI, Bastion de France, Rez- de-jardin de l’Ancienne Poste, Centre technique municipal, Complexe sportif d’U Pruneddu ainsi que 10 bâtiments de culte (chapelles et églises) - Approbation du programme - Approbation du plan de financement - Demandes de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

2.3 - Travaux de réaménagement destinés à la location à loyer encadrés - Immeuble MARCELLESI - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

3 - ACTION CULTURELLE

Demande de subventions relative à la création d’un Bibliotruck municipal « U Tragulinu »  Rapport au Conseil Municipal Page 5 sur 5

4 - ENVIRONNEMENT

Convention de subvention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention relative à la capture, l’identification, et la stérilisation des chats errants non identifiés avec la Société protectrice des Animaux

5 - AFFAIRES FONCIÈRES

Bilan des cessions et des acquisitions 2022.

 Rapport au Conseil Municipal

6 - VOIRIE

Travaux de mise en sécurité sur voirie communale - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.

 Rapport au Conseil Municipal

7 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation de « L’Aria Marina », installation d’exposants au Quai Pasquale PAOLI durant la saison estivale 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

8 - RÉGLEMENTATION

8.1 - Nouvelle politique tarifaire du stationnement.

 Rapport au Conseil Municipal

8.2 - Actualisation de la redevance et de l’indemnité pour occupation du domaine public pour l’année 2023.  Rapport au Conseil Municipal

8.3 - Disposition exceptionnelle relative à l’application des indemnités majorées établies au cours de l’exercice 2022.

 Rapport au Conseil Municipal

8.4 - Redevance relative à l’extension conditionnée des surfaces d'occupation du domaine public en centre-

ville.

 Rapport au Conseil Municipal

9 - RESSOURCES HUMAINES

9.1 - Modification du dispositif de recours aux emplois saisonniers pour la saison estivale 2023.  Rapport au Conseil Municipal

9.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

NB : S’agissant du Compte de Gestion 1.1, du Compte Administratif 1.2 et des budgets primitifs 1.12, vous trouverez les documents imprimés sous enveloppe.