Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd 12.06.23

Documents similaires

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD 1

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR VD

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 ORDRE DU JOUR

Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd 12.06.23 Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd 12.06.23)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Banque, Page 1 sur 5

06 juin 2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

A - Compte-rendu de séance du Conseil Municipal du 09 mai 2023

B - Compte-rendu de décisions n° 05/2023

1 - FINANCES

1.1 - Bilan des actions menées à la suite du rapport d’observations définitives de la Commune réalisé par la chambre régionale des comptes au titre des exercices 2013 et suivants.

1.2 - Exercice 2023 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 1.

1.3 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007- Modification de la délibération n° 23/051/F du 03 avril 2023.

1.4 - Transfert comptable des opérations liées au transfert juridique de la compétence mobilité à la Communauté de Communes du Sud Corse.

1.5 - Approbation du Compte de Gestion 2023 et du Compte administratif 2023, dissolution comptable du budget annexe des Transports Urbains, reprise et intégration des résultats au budget principal de la commune de Portivechju. Annule et remplace la délibération n° 22/088/F du 13/06/2022.

2 - ASSAINISSEMENT

2.1 - Adoption du plan de financement concernant le projet de mutualisation de la station d’épuration de Lecci entre la commune de Portivechju et le SIVOM du CAVU.

2.2 - Investigations environnementales relatives à l’épuration des eaux usées de la Commune - Coopération avec le SIVOM du Cavu.

3 - ÉDUCATION

3.1 - NUMÉRIQUE - Convention de financement Territoires numériques éducatifs « Volet : Socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030 » - Approbation du projet de convention et de la demande de subvention.

3.2 - Sécurisation des établissements scolaires communaux : Mise en œuvre de dispositifs facilitant la mise en œuvre des Plans Particuliers de Mise en Sureté (PPMS) de chaque site scolaire - Approbation des dispositifs et demande de financement au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).

4 - ACTION CULTURELLE

Festa di a Scenza 2023 in Portivechju - Demande de subvention. Page 2 sur 5

5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

PETITE ENFANCE - Programme d’actions pour le développement de nouvelles structures d’accueil en crèches.

6 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et la Chambre Régionale d’Economie Sociale et Solidaire de Corse (CRESS Corsica).

7 - LOGEMENT

7.1 - Contrat de prêt à usage gratuit au profit de l’amicale des Sapeurs-Pompiers de Portivechju (SPPV) pour le logement des sapeurs-pompiers saisonniers.

7.2 - Convention de mise à disposition par l'Office Foncier de la Corse pour le bien A Quercetta afin de loger les saisonniers du service ALSH

8 - AFFAIRES MARITIMES

Adhésion Consortium - Projet de Smart Marina iAoPort.

9 - JEUNESSE ET SPORTS

Nouvelles réponses à l’appel à Projets (AAP) ARS - Promotion de la santé.

10 - INFORMATIQUE

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de logiciels, de matériels informatiques et de communication, de services IT.

11 - RÉGLEMENTATION

Actualisation de la politique tarifaire de stationnement - Modification de la délibération n° 23/066/RÉG du 03 avril 2023.

12 - AFFAIRES FONCIÈRES

12.1 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BX n° 65 sise lieu-dit Largiola d’une superficie de 124 m² appartenant à M. et Mme Vittorio MURGIA supportant le poste de refoulement des eaux.

12.2 - Désaffection et déclassement d’une parcelle cadastrée G 1299, sis lieu-dit Capu di Padula.

12.3 - Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit CAPU DI PADULA, convention de bail tripartite entre la commune de Portivechju, la Communauté de Communes du Sud-Corse et la société FPV Capu di Padula.

13 - RESSOURCES HUMAINES

13.1 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires lors de la période estivale 2023.

13.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

13.3 - Modification du dispositif d’astreintes des services communaux. Page 3 sur 5

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - FINANCES

1.1 - Bilan des actions menées à la suite du rapport d’observations définitives de la Commune réalisé par la chambre régionale des comptes au titre des exercices 2013 et suivants.  Rapport au Conseil Municipal

1.2 - Exercice 2023 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 1.

 Rapport au Conseil Municipal

1.3 - Mise en accessibilité de Bâtiments Communaux Phase 01 - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 007 - Modification de la délibération n° 23/051/F du 03 avril 2023.  Rapport au Conseil Municipal

1.4 - Transfert comptable des opérations liées au transfert juridique de la compétence mobilité à la Communauté de Communes du Sud-Corse.

 Rapport au Conseil Municipal

 Compte de gestion exercice 2023 du budget annexe des transports urbains  Balance détaillée des transports urbains arrêtée à la date du 26 mai 2023  Etat de la dette propre de la Ville au 30 juin 2022

 Etat de l’actif du budget annexe des transports urbains au 16 mai 2023  Etat de l’actif et subventions du budget annexe des transports urbains pour l’exercice 2022  Transfert comptable du budget annexe des transports urbains

 Montant des biens mis à disposition

 Compte administratif 2023 du budget des transports urbains

1.5 - Approbation du Compte de Gestion 2023 et du Compte administratif 2023, dissolution comptable du budget annexe des Transports Urbains, reprise et intégration des résultats au budget principal de la commune de Portivechju - Annule et remplace la délibération n° 22/088/F du 13 juin 2022.  Rapport au Conseil Municipal

 Compte de gestion exercice 2023 du budget annexe des transports urbains  Balance détaillée des transports urbains arrêtée à la date du 26 mai 2023  Etat de la dette propre de la Ville au 30 juin 2022

 Etat de l’actif du budget annexe des transports urbains au 16 mai 2023  Etat de l’actif et subventions du budget annexe des transports urbains pour l’exercice 2022  Transfert comptable du budget annexe des transports urbains

 Montant des biens mis à disposition

 Compte administratif 2023 du budget des transports urbains

2 - ASSAINISSEMENT

2.1 - Adoption du plan de financement concernant le projet de mutualisation de la station d’épuration de Lecci entre la commune de Portivechju et le SIVOM du CAVU.

 Rapport au Conseil Municipal

 Mémoire de présentation conjoint de la commune de Portivechju et du SIVOM du CAVU.

2.2 - Investigations environnementales relatives à l’épuration des eaux usées de la Commune - Coopération avec le SIVOM du CAVU.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention pour les investigations hydrogéologiques initiales relatives à la création d’une station d’épuration sur le site de Mura d’ell Onda à Lecci. Page 4 sur 5

3 - ÉDUCATION

3.1 - NUMÉRIQUE - Convention de financement Territoires numériques éducatifs « Volet : Socle numérique dans les écoles élémentaires - France 2030 » - Approbation du projet de convention et de la demande de subvention.

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de financement « Territoires numériques éducatifs », Volet « Socle Numérique dans les Ecoles Elémentaires »

3.2 - Sécurisation des établissements scolaires communaux : Mise en œuvre de dispositifs facilitant la mise en œuvre des Plans Particuliers de Mise en Sureté (PPMS) de chaque site scolaire - Approbation des dispositifs et demande de financement au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD).

 Rapport au Conseil Municipal

4 - ACTION CULTURELLE

Festa di a Scenza 2023 in Portivechju - Demande de subvention.

 Rapport au Conseil Municipal

5 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

PETITE ENFANCE - Programme d’actions pour le développement de nouvelles structures d’accueil en crèches.

 Rapport au Conseil Municipal

6 - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Approbation d’une convention de partenariat entre la Commune et la Chambre Régionale d’Economie Sociale et Solidaire de Corse (CRESS Corsica).

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de partenariat entre la commune de Portivechju et la CRESS Corsica

7 - LOGEMENT

7.1 - Contrat de prêt à usage gratuit au profit de l’amicale des Sapeurs-Pompiers de Portivechju (SPPV) pour le logement des sapeurs-pompiers saisonniers.

 Rapport au Conseil Municipal

 Contrat de prêt à usage gratuit

7.2 - Convention de mise à disposition par l'Office Foncier de la Corse pour le bien A Quercetta afin de loger les saisonniers du service ALSH

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de mise à disposition de la parcelle bâtie AP 106 à la commune de Portivechju par l’Office Foncier de la Corse

8 - AFFAIRES MARITIMES

Adhésion Consortium - Projet de Smart Marina iAoPort.

 Rapport au Conseil Municipal

 Présentation du projet de Smart Marina iAoPort

9 - JEUNESSE ET SPORTS

Nouvelles réponses à l’appel à Projets (AAP) ARS - Promotion de la santé.  Rapport au Conseil Municipal Page 5 sur 5

10 - INFORMATIQUE

Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de logiciels, de matériels informatiques et de communication, de services IT.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de logiciels, de matériels informatiques et de communication, de services IT

11 - RÉGLEMENTATION

Actualisation de la politique tarifaire de stationnement - Modification de la délibération n° 23/066/RÉG du 03 avril 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

12 - AFFAIRES FONCIÈRES

12.1 - Acquisition de la parcelle cadastrée section BX n° 65 sise lieu-dit Largiola d’une superficie de 124 m² appartenant à M. et Mme Vittorio MURGIA supportant le poste de refoulement des eaux.  Rapport au Conseil Municipal

 Plan cadastral BX 65

12.2 - Désaffection et déclassement d’une parcelle cadastrée G 1299, sis lieu-dit Capu di Padula.  Rapport au Conseil Municipal

12.3 - Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit CAPU DI PADULA, convention de bail tripartite entre la commune de Portivechju, la Communauté de Communes du Sud-Corse et la société FPV Capu di Padula.

 Rapport au Conseil Municipal

13 - RESSOURCES HUMAINES

13.1 - Dépassement du quota légal d’heures supplémentaires lors de la période estivale 2023.  Rapport au Conseil Municipal

13.2 - Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal

13.3 - Modification du dispositif d’astreintes des services communaux.  Rapport au Conseil Municipal