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Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Porto-Vecchio. Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Énergies, Page 1 sur 2

04 juillet 2023

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUILLET 2023 - 17 H 30

ORDRE DU JOUR

(Article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)

A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2023

B - Compte-rendu de décisions n° 06/2023

1 - URBANISME

Plan Local d’Urbanisme : débat portant sur les objectifs chiffrés de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbaine du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

2 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

Création d’espaces sans tabac aux abords des écoles lors des heures d’entrée et de sortie des élèves.

3 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospédale le dimanche 06 août 2023.

4 - ÉTAT CIVIL

CIMETIÈRES - Tarif et durée de concession du columbarium du cimetière de Murateddu.

5 - AFFAIRES FONCIÈRES

5.1 - Convention de mise à disposition par l'Office Foncier de la Corse de la parcelle cadastrée section AE n° 24 d’une superficie de 11 743 m².

5.2 - Désaffection et déclassement d’une parcelle cadastrée section G n° 1299, sis lieu-dit CAPU DI PADULA.

5.3 - Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit CAPU DI PADULA, convention de bail tripartite entre la commune de Portivechju, la Communauté de Communes du Sud-Corse et la société FPV Capu di Padula.

6 - RÉGLEMENTATION

Règlement Local de Publicité (RLP) - Bilan de la concertation et arrêt du projet.

7 - RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du tableau des effectifs. Page 2 sur 2

LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR

1 - URBANISME

Plan Local d’Urbanisme : débat portant sur les objectifs chiffrés de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbaine du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).  Rapport au Conseil Municipal

 Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

2 - SOLIDARITÉS - SANTÉ - SOCIAL

Création d’espaces sans tabac aux abords des écoles lors des heures d’entrée et de sortie des élèves.  Rapport au Conseil Municipal

3 - ANIMATION

Approbation des modalités d’organisation d’une brocante éphémère, installation d’exposants sur le site du Paradisu à l’Ospédale le dimanche 06 août 2023.

 Rapport au Conseil Municipal

4 - ÉTAT CIVIL

CIMETIÈRES - Tarif et durée de concession du columbarium du cimetière de Murateddu.  Rapport au Conseil Municipal

5 - AFFAIRES FONCIÈRES

5.1 - Convention de mise à disposition par l'Office Foncier de la Corse de la parcelle cadastrée section AE n° 24 d’une superficie de 11 743 m².

 Rapport au Conseil Municipal

 Convention de mise à disposition de la parcelle cadastrée section AE n° 24 à la commune de Portivechju par l’Office Foncier de la Corse

5.2 - Désaffection et déclassement d’une parcelle cadastrée section G n° 1299, sis lieu-dit CAPU DI PADULA.  Rapport au Conseil Municipal

5.3 - Projet de construction d’une centrale photovoltaïque au lieu-dit CAPU DI PADULA, convention de bail tripartite entre la commune de Portivechju, la Communauté de Communes du Sud-Corse et la société FPV Capu di Padula.

 Rapport au Conseil Municipal

 Projet de bail tripartite entre la commune de Portivechju, la Communauté de Communes du Sud-Corse et la société FPV Capu di Padula

6 - RÉGLEMENTATION

Règlement Local de Publicité (RLP) - Bilan de la concertation et arrêt du projet.  Rapport au Conseil Municipal

 Bilan de la concertation

 Partie règlementaire

7 - RESSOURCES HUMAINES

Mise à jour du tableau des effectifs.

 Rapport au Conseil Municipal