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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Porto-Vecchio.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 0.3 Ordre du Jour vd)
Thèmes du document : Logement, Économie et finances, Tourisme,
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06 novembre 2023
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2023 - 17 H 30
ORDRE DU JOUR
(Article L. 2121-10 du Code général des collectivités territoriales)
A - Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 09 octobre 2023 2023
B - Compte-rendu de décisions n° 09/2023
1 - NUMÉRIQUE
Consortium mené par la ville de Portivechju dans le cadre du PIA 4 (Programme d’Investissements d’Avenir) - Territoires Intelligents et Durables - Mise à jour du plan de financement.
2 - FINANCES
2.1 - Exercice 2023 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 3 -Budget annexe du Port, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe des Parkings, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 2.
2.2 - PIA4 LiÀ - Territoires Intelligents et Durables - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 008.
2.3 - Subvention complémentaire à une association pour l’année 2023 - Modificatif.
3 - LOGEMENT
3.1 - Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux - ERILIA.
3.2 - Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux - OPH de la CAPA.
3.3 - Immeuble MARCELLESI - Travaux de réaménagement destinés à la location de logements communaux aux loyers encadrés - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions.
3.4 - Convention de portage Office Foncier de la Corse (OFC) - Rue Daniel AGOSTINI - Désignation de l’Office Foncier Solidaire.
4 - ACTION CULTURELLE
4.1 - Création d’un concours primé pour la réalisation de la couverture du programme du Centre Culturel.
4.2 - Convention pour l’utilisation des espaces de l’Action Culturelle : Centre Culturel Communal, L’Animu, le Bastion de France, les hameaux, la salle polyvalente, salle Arutoli et les espaces hors les murs.
4.3 - Modification du partenaire financier du financement des diagnostics de faisabilité et de programmation
pour la réalisation d’une étape dans l’itinéraire de scénographie urbaine « Da Bastionu à Bastionu » : Les
Cuves.
5 - RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs. Page 2 sur 3
LISTE DES DOCUMENTS SYNTHÉTIQUES JOINTS AU PRÉSENT ORDRE DU JOUR
1 - NUMÉRIQUE
Consortium mené par la ville de Portivechju dans le cadre du PIA 4 (Programme d’Investissements d’Avenir) - Territoires Intelligents et Durables - Mise à jour du plan de financement. Rapport au Conseil Municipal
2 - FINANCES
2.1 - Exercice 2023 - Budget Principal, Décision modificative budgétaire n° 3 -Budget annexe du Port, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe des Parkings, Décision modificative budgétaire n° 1 - Budget annexe de l’Assainissement, Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget annexe de l’Eau, Décision modificative budgétaire n° 2.
Rapport au Conseil Municipal
2.2 - PIA4 LiÀ - Territoires Intelligents et Durables - Ouverture d’une autorisation de programme et de crédits de paiement AP/CP 008.
Rapport au Conseil Municipal
2.3 - Subvention complémentaire à une association pour l’année 2023 - Modificatif. Rapport au Conseil Municipal
3 - LOGEMENT
3.1 - Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux - ERILIA. Rapport au Conseil Municipal
Convention de réservation de logements et de gestion en flux
3.2 - Convention de gestion en flux des droits de réservation de logements locatifs sociaux - OPH de la CAPA.
Rapport au Conseil Municipal
Convention de gestion en flux des droits de réservation
3.3 - Immeuble MARCELLESI - Travaux de réaménagement destinés à la location de logements communaux aux loyers encadrés - Mise à jour du plan de financement - Demandes de subventions. Rapport au Conseil Municipal
3.4 - Convention de portage Office Foncier de la Corse (OFC) - Rue Daniel AGOSTINI - Désignation de l’Office Foncier Solidaire.
Rapport au Conseil Municipal
Avenant n° 1 à la convention de portage entre la commune de Portivechju et l’Office Foncier de la Corse signée le 29 août 2022
4 - ACTION CULTURELLE
4.1 - Création d’un concours primé pour la réalisation de la couverture du programme du Centre Culturel. Rapport au Conseil Municipal
Règlement Concours illustration de la Couverture du Programme de la Salle rouge Edition 2023
4.2 - Convention pour l’utilisation des espaces de l’Action Culturelle : Centre Culturel Communal, L’Animu, le Bastion de France, les hameaux, la salle polyvalente, salle Arutoli et les espaces hors les murs. Rapport au Conseil Municipal
Convention d’utilisation des espaces de l’Action Culturelle
4.3 - Modification du partenaire financier du financement des diagnostics de faisabilité et de programmation
pour la réalisation d’une étape dans l’itinéraire de scénographie urbaine « Da Bastionu à Bastionu » : Les
Cuves.
Rapport au Conseil Municipal Page 3 sur 3
5 - RESSOURCES HUMAINES
Mise à jour du tableau des effectifs.
Rapport au Conseil Municipal