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Déliberation - CM 20032026 liste deliberations
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - CM 20032026 liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROM3
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 20 MARS 2026 À 18h33
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 20 mars à 18 heures 33, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Daisy FROGER-DROZ, doyenne d'âge.
Date de convocation : 16 mars 2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de ia séance :
Présents : (22) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. HERZ Jean-Michel. MARCELLIN Valérie. MICHELIER Pierre. MONTAGARD
Monique. ENDERLIN François. FROGER-DROZ Daisy. JAUME François. AUGIER Magali. LEFORT Patrice.
MARI Anne-Laure. CLAER Aurélien. ARZALIER Stéphan. DOROTTE Josiane. BOUMAHDI Najih. LURIE Didier. ESPOSITO Anna. BEGOUAUSSEL André.
Absente ayant donné procuration : (1) GEA-LE MAREC Jessica (procuration à MICHELIER Valérie)
Assistaient également à la réunion :
- Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
- Mme Laurie NAJAR, responsable du service Etat-Civil, Elections, Administration Générale
e Secrétaire de séance : M. Aurélien CLAER
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur: Mme Daisy FROGER-DROZ
Election du Maire.
Les membres du Conseil Municipal ont élu Mme Valérie MICHELIER comme maire de la commune (20 Voix et 3 Bulletins blancs)
La présidence de la séance a ensuite été assurée par Mme Valérie MICHELIER, maire.
DELIBERATION N°2
Rapporteur : Mme Le Maire
Détermination du Nombre des Adjoints au Maire
Le Conseil Municipal a fixé à 6 le nombre d’adjoints au Maire.
ADOPTE À LA MAJORITE DES VOIX
20 voix pour (Liste Caromb d’Abord : encore...et plus fort 1)
3 abstentions (Liste Ensemble pour Caromb) DELIBERATION N°3
Rapporteur : Mme Le Maire
Election des Adjoints au Maire
La liste des adjoints proposée par M. Braquet Jean-Pierre a été élue (20 voix et 3 bulletins blancs)
DELIBERATION N°4
Rapporteur : Mme le Maire
Lecture et remise de la Charte de l’Elu Local
Le Conseil a entendu et pris acte
DELIBERATION N°5
Rapporteur : Mme Le Maire
Détermination du nombre des membres du Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS)
Le Conseil Municipal a fixé à 5 le nombre de membres élus et à 5 le nombre de membres non élus. DELIBERATION ADOPTEE A L’'UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur : Mme le Maire
Approbation du Procès-Verbal de la Séance du conseil municipal du 4 mars 2026 ADOPTE À LA MAJORITE DES VOIX
20 voix pour (Liste Caromb d’Abord : encore...et plus fort !)
3 abstentions (Liste Ensemble pour Caromb)
DELIBERATION N°7
Rapporteur: Mme Le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal - compte-rendu des décisions
Date
, Service 3 Date | Publication
Année instructeur Numéro Signature Obiet ou Transmission
MISSION DE COORDINATION SPS -
CREATION D'UNE PASSERELLE
2026 DGS 006 03/03/2026 PIETONNE - RUE DES ANCIENS 03/03/2026 LAVOIRS - ATTRIBUTION
CONTRAT COSOLUCE / COMMUNE DE
2026 DGS 007 06/03/2026 CAROMB 06/03/2026
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2026 DGS 013
11/03/2026
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NOUVEAU QUARTIER DE CROCHAN -
MISSION PLAN DE BORNAGE -
DESIGNATION DU PRESTATAIRE
11/03/2026
2026 DGS 014
11/03/2026
Marché n°2024TRV0001 -
Renouvellement et extension des
réseaux et ouvrages d'eau potable,
d'assainissement des eaux usées et
eaux pluviales - Reconduction 2026-
2027
11/03/2026
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE DE CES DECISIONS.
DELIBERATION N°8
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 19h31.
Le Secrétaire de Séance,
Aurélien CLAER