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Déliberation - liste delib CM 20230628
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib CM 20230628)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
CAROM3S
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
28
JUIN
2023
À
18h30
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
Mercredi
28
Juin
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Ville
de
CAROMB,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la Loi, dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
en
session
ordinaire
et sous
la
présidence
de
Madame
Valérie
MICHELIER,
Maire.
Date
de
convocation
: 23
juin
2023
Nombre
de
membres
élus
: 23
Nombre
de
membres
convoqués
: 23
Présents
: (17)
MICHELIER
Valérie.
METZGER
Olivier.
FROGER-DROZ
Daisy.
BRAQUET
Jean-Pierre.
MASSONNET
Christine.
BONNAVENTURE
Richard.
AGNELLI
Eva.
BELLENGER
Elisabeth.
MICHELIER
Pierre.
BOULON
Marc.
MONTAGARD
Monique.
BONNAVENTURE
Magali.
MARCELLIN
Valérie.
AUGIER
Magali.
DAUTEL
Gilles.
BRUN
Jean-Pierre.
VANDENBERGHE
RICHARD
Séverine.
Absents
ayant
donné
procuration
(4)
: ENDERLIN
François
(procuration
à
BELLENGER
Elisabeth).
DAVID-MESSILLIER
Patrick
(procuration
à
BRAQUET
Jean-Pierre).
MORARD
Christian
{procuration
à
DAUTEL
Gilles).
MEYNARD
Delphine
(procuration
à VANDENBERGHE-RICHARD
Séverine).
Absent
excusé
: (1) JAUME
François
Absent
: (1)
LANTENOIS
Geoffrey
Assistait
également
à
la
réunion
:
Mme
Catherine
PIHOUÉ,
Directrice
Générale
des
Services.
+
Secrétaire
de
séance
:
Mme
Monique
MONTAGARD
+
Procès-verbal
de
la
séance
du
6
avril
2023
arrêté
à
l’unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION
N°1
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Modification
du
tableau
théorique
des
effectifs
du
personnel
DELIBERATION
ADOPTEEÀ
LA
MAJORITE
DES
VOIX
:
16
Voix
Pour
(Liste
Caromb
d’abord)
et 5 Abstentions
(Liste
Caromb
l'esprit
village)
DELIBERATION
N°2
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
Vaucluse
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°3
Rapporteur
: Mme
le Maire
Adhésion
à
la
mission
d'assistance
et
de
conseil
mise
en
place
per
le
Centre
de
Gestion
de
la Fonction
Publique
Territoriale
de
Vaucluse
dans
le cadre
du
Collège
Déontologie
pour
les
élus
locaux
des
élus
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE DELIBERATION
N°4
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Budget
Annexe
de
l’Eau
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Cove
-
Décision
Modificative
n°1 DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°5
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Budget
Principal
de
la commune
- Décision
Modificative
n°1
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°6
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Admission
en
non-valeur
—
Budget
de
la
Ville
2023
-—
Annulation
et
Remplacement
de
la
Délibération
n°2023-CM
15/03-06
du
15
mars
2023
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°7
Rapporteur
: M.
Olivier
Metzger
Admission
en
non-valeur
- Budget
de
la Ville
2023
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°8
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Acceptation
d’un
don
en
capital
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L’'UNANIMITE
DELIBERATION
N°9
Rapporteur
: M.
Jean-Pierre
Braquet
Commune
de
Caromb/CAUE
de
Vaucluse
—
Convention
de
Mission
d’Accompagnement
— Aide
à la programmation
de
l’ancien
couvent
des
ursulines
en
espace
culturel
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°10
Rapporteur:
M.
Olivier
Metzger
Fonds
de
concours
versé
par
la Cove
— Année
2023
- Versement
et Affectation
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DELIBERATION
N°11
Rapporteur
: Mme
le
Maire
Convention
Cove/Commune
de
Caromb
relative
au
traitement
des
dérogations
scolaires
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L’UNANIMITE
DELIBERATION
N°12
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Commune
de
Caromb/
La
Cove
- Adhésion
à
la
Convention
Constitutive
d’un
groupement
permanent
de
commandes
—
Fournitures,
services
et
travaux
relatifs
aux
techniques
de
l'information
et
de
la communication
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°13
Rapporteur
: M.
Pierre
Michelier
Adoption
du
Règlement
du
service
des
eaux
valant
contrat
d'engagement
entre
la commune
de
Caromb
et
l’abonné
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE DELIBERATION
N°14
Rapporteur
: M.
Pierre
Michelier
Adoption
du
Règlement
du
service
de
l’assainissement
collectif
valant
contrat
d'engagement
entre
la commune
de
Caromb
et
l’abonné
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°15
Rapporteur
: M.
Pierre
Michelier
Adoption
du
Règlement
du
SPANC
- Service
Public
d’Assainissement
non
Collectif
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°16
Rapporteur
: M.
Jean-Pierre
Braquet
Installation
d’une
forêt
pédagogique
sur
une
parcelle
de
forêt
communale
—
Adoption
de
la charte
d'engagement
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°17
Rapporteur
: M.
Pierre
Michelier
Convention
de
servitudes
et
de
mise
à
disposition
—
ENEDIS/Commune
de
Caromb
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°18
Rapporteur
: M.
Jean-Pierre
Braquet
Réduction
de
l'emprise
de
l’'Emplacement
Réservé
ER
n°18
Mme
Magali
Bonnaventure
ne
prenant
pas
part
au
vote
DELIBERATION
ADOPTEE
À
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°19
Rapporteur
: M.
Jean-Pierre
Braquet
Division
en
volume
—
Portail
du
Rieu
DELIBERATION
ADOPTEE
A
L'UNANIMITE
DELIBERATION
N°20
Rapporteur
: M.
Pierre
Michelier
GRDF
— Activité
Concessionnaire
— Présentation
du
Rapport
d’Activité
2022
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
PRIS
ACTE
DE
CE
RAPPORT.
DELIBERATION
N°21
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Pouvoirs
exercés
par
délégation
du
conseil
municipal
—
compte-rendu
des
décisions -
Date
Année
rt
Numéro
si
ee
Objet
Publication
ou
=
TE
Transmission
2023
DGS
009
|
05/04/2023 | Contrat La Poste/ Mailing les
05/04/2023
Nouveaux
Voisins
- durée
1
an
Contrat
SPACL/
Ramassage
des
2023
DGS
010
05/04/2023 |
cadavres
d'animaux
sur
la voie
05/04/2023
publique
- durée
1 an
Contrat
Alpes
Contrôles
Construction
et
Exploitation
/
2023
DGS
011
21/04/2023 |
Réhabilitation
de
la
Poste
-
24/04/2023
Contrôle
technique
de
construction
- Durée
des
travaux 2023
DGS
012
21/04/2023
Budget
Principal
de
la Ville
-
Contractualisation
d'une
Ligne
de
Trésorerie
Interactive
24/04/2023
2023
PM
013
02/05/2023
Contrat
Groupe
Securiforce
-
Surveillance
de
la fête
du
printemps
et
du
pique-nique
villageois
2023
04/05/2023
2023
PM
014
02/05/2023
Contrat
SARL
Suriveil
- Surveillance
du
Barrage
du
Lac
du
Paty
et fête
de
la
saint
maurice
2023
04/05/2023
2023
DST
015
05/05/2023
Contrat
ITRON
- SaaS
TEMETRA
-
Télérelève
compteurs
eau
- 2023
à
2026
05/05/2023
2023
DGS
016
15/05/2023
Aménagement
Complexe
Sportif
Paul
Sauvan
- Etablissement
des
relevés
topographiques
- SARL
C2A
16/05/2023
2023
DGS
017
17/05/2023
Affaire
D.
et
C.
B./Commune
de
Caromb
- Désignation
d'un
avocat
17/05/2023
2023
DGS
018
24/05/2023
Commune
de
Caromb
/ AS
Tennis
Club
de
Caromb
- Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
municipal
26/05/2023
2023
DGS
019
25/05/2023
Commune
de
Caromb
/ Cove
Crèche
Capucine
- Convention
de
mise
à disposition
du
minibus
municipal
26/05/2023
2023
DST
020
07/06/2023
Commune
de
Caromb
/ SAS
Maurin
- Hydrocurage
et
Inspection
visuelle
des
réseaux
d'eaux
usées
07/06/2023
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
PRIS
ACTE
DE
CES
DECISIONS.
DELIBERATION
N°22
Rapporteur
: Mme
Le
Maire
Questions
diverses
Séance
levée
à
19h40,
Le
Maire,
La
Secrétaire
de
Séance,
Monique
MONTAGARD
Valérie
MICHELI