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Déliberation - liste delibs CM 06032025 ok
Document publié le Jeudi 6 mars 2025 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs CM 06032025 ok)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROM3
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 6 MARS 2025 À 18h30
L'an deux mille vingt-cinq, le Jeudi 6 Mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 28 février 2025
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance :
Présents : (20) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. BRAQUET Jean-Pierre.
MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER
Pierre. MONTAGARD Monique. BONNAVENTURE Magali. DAVID-MESSILLIER Patrick. MARCELLIN
Valérie. AUGIER Magali, JAUME François. BRUN Jean-Pierre. MORARD Christian. MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA-REYNAUD Marina
Absents avant donné procuration (2) : BOULON Marc (procuration à MICHELIER Pierre). ENDERLIN François (procuration à MICHELIER Valérie).
Absent :(1) LANTENOIS Geoffrey.
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services M. André MORALES, responsable des services financiers
+ Secrétaire de séance : Mme Eva AGNELLI
«Procès-verbal de la séance du 17 décembre 2024 arrêté à l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur : Mme Le Maire
Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°2
Rapporteur: Mme Le Maire
Débat sur les Orientations Budgétaires 2025
DELIBERATION ADOPTEE À LA MAIJORITE DES VOIX :
17 Voix Pour (Liste Caromb d’abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village) DELIBERATION N°3
Rapporteur: M. Pierre Michelier
Fonds de Concours Voirie versé par la Cove —- Convention 2023-2024 - Versement
et affectation
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°4
Rapporteur: M. Pierre Michelier
Convention de mise à disposition du service voirie de la Cove auprès de la commune de Caromb — Années 2025-2026
ADOPTE A L’'UNANIMITE
DELIBERATION N°5
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Convention Cove / Commune de Caromb -— Partenariat Technique portant
création et gestion d’un site de compostage collectif — parking de l’école
élémentaire
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Bail de droit de pêche — Lac du Paty
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°7
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Réhabilitation, Extension de l’école élémentaire de Caromb et Construction d’un
centre de loisirs attenant — Phase 1 — Création d’un centre de loisirs et destruction d’un algeco - Modalités de Financement
DELIBERATION ADOPTEE À LA MAJORITE DES VOIX :
17 Voix Pour (Liste Caromb d’abord) et 5 Abstentions (Liste Caromb l'esprit village)
DELIBERATION N°8
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Lutte contre les dépôts sauvages - Candidature à l'appel à manifestation d'intérêt régional (AMI)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°9
Rapporteur: M. Pierre Michelier
Plan d'action départemental pour la ressource en eau de Vaucluse - Candidature
à l'appel à projets « Economies d’eau dans les collectivités et établissements
publics locaux de Vaucluse » - 2024-2028
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°10
Rapporteur: Mme Le Maire
Commune de Caromb / La Cove — Convention de Partenariat dans le cadre de la
mise en œuvre de la convention Habitat à Caractère multisites Cove-EPF PACA
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°11
Rapporteur : Mme Daisy Froger-Droz
Eglise paroissiale Saint-Maurice — Classement d'Objets Mobiliers au titre des
Monuments Historiques — Accord de la commune
ADOPTE À L'UNANIMITE DELIBERATION N°12
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Constitution d’une servitude de passage et cession de terrain entre la commune
de Caromb et Monsieur PRE
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°13
Rapporteur: Mme Le Maire
Convention Commune de Caromb / Centre de Gestion de Vaucluse — Dispositif
de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°14
Rapporteur : M. Olivier Metzger
Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance
statutaire du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Vaucluse
(CDG84)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°15
Rapporteur: Mme Le Maire
Délibération autorisant le recrutement d’agents saisonniers — Année 2025 ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°16
Rapporteur : Mme Daisy Froger-Droz
Acceptation d’un don en nature
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°17
Rapporteur: Mme Le Maire
Demande d'attribution — Fonds de Concours Patrimoine de la Cove — Restauration de la Place du Château
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°18
Rapporteur : Mme Daisy Froger-Droz
Programmation culturelle municipale 2025 -— Fixation des Tarifs
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°19
Rapporteur : M. Olivier Metzger
Octroi de la protection fonctionnelle à Madame le Maire
Mme le Maire ne prenant pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°20
Rapporteur : Mme le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal — compte-rendu des décisions Service
instructeur
Numéro Date Signature Objet
Date
Publication
ou
Transmission
2024 DGS 074 18/12/2024
Marché d'assurances - Dommages
aux biens - Responsabilité Civile -
Flotte automobile - Attribution du
marché
19/12/2024
2024 DGS 075 18/12/2024
CBS FINDDOC / Commune de Caromb
- Fourniture de logiciel de publication
et archivage des actes administratifs
de la commune
19/12/2024
2024 DGS 076 26/12/2024
Contrat Commune de
Caromb/Cosoluce - Progiciels
Elections / Paie/ Congés - Durée 1 an
27/12/2024
2024
2025
2025
2025
2025
2025
2025
2025
2025
2025
DGS
077 26/12/2024
Prestation de réalisation du DUERP
de la commune - Société EOSE 27/12/2024
DGSs 001 02/01/2025
Commune de Caromb / Agap'Pro -
Adhésion aux services d'affiliation
globalisée - 2025-2028
07/01/2025
DGS 002 08/01/2025
Marché d'assurances - Attribution du
Marché - Annule et Remplace la
décision n° 2024-D-DGS-074
08/01/2025
DGS 003 10/01/2025
Commune de Caromb / Aviso Festa
SAS - Achat de Mâts et Bannières 10/01/2025
DGS 004 14/01/2025
Marché de Travaux - Aménagement
de la Poste en accueil mixte
Mairie/Poste -Avenants n°1 aux Lots
4et7
14/01/2025
DGS 005 14/01/2025
Marché de Travaux - Aménagement
de la Poste en accueil mixte
Mairie/Poste -Avenants n°2 aux Lots
1et6
14/01/2025
DGS 006 15/01/2025 Cession de gré à gré - Citroën Jumper
Benne
15/01/2025
DGS 007 20/01/2025
Contrat SPCAL / Ramassage des
cadavres d'animaux sur la voie
publique - durée 1 an
21/01/2025
DGS
DGS
008
009
22/01/2025
Commune de Caromb / Sporting Club
Carombais - Convention de mise à
disposition du minibus municipal -
Avenant n°1
27/01/2025
04/02/2025
Convention de mise à disposition de
personnel - Association Connexions
Sports / Commune de Caromb /
Grégory Barros
05/02/2025 2025 DGs 010
2025 DGs o11
05/02/2025
Marché de travaux - Sécurisation du
haut service de la ville de Caromb -
Doublement du Réservoir et création
d'une réserve incendie - Attribution
du Marché
06/02/2025
25/02/2025
Marché de Travaux d'aménagement
d'un terrain de Basket 3X3 et d'un
skate park Béton - Lot 1:
Terrassement - Plateforme Sportive -
Clôtures - Divers - Avenant n°1
27/02/2025
LE CONSEIL MUNICIPAL À PRIS ACTE DE CES DECISIONS.
DELIBERATION N°21
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 20h49.