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Déliberation - CM 04032026 liste deliberations
Document publié le Mercredi 4 mars 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - CM 04032026 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
REPU BLI Q U E FRANCAISE DEPARTEM EN T DE VAUCLUSE
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LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 4 MARS 2026 A 18h30
L'an deux mille vingt-six, le mercredi 4 mars à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Ville
de CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHE LIER, Maire.
Date de convocation : 27 février 2026
Nombre de membres élus: 23
Nombre de membres convoqués: 23
A l'ouverture de la séance:
Présents : {19) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. FROGER-DROZ Daisy. MASSONNET Christine.
BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. MICHELIER Pierre. MONTAGARD
Monique. BOONAVENTURE Magali. ENDERLIN François. MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. BRUN
Jean-Pierre. MORARD Christian. MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA-
REYNAUD Marina. MARI Anne-Laure.
Absents ayant donné procuration : {3) BRAQUET Jean-Pierre (procuration à AGNELLI Eva). BOULON
Marc (procuration à BONNAVENTURE Richard). JAUME François (procuration à MICHELIER Valérie)
Absent :(1) LANTENOIS Geoffrey.
Assistaient également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
M. André MORALES, responsable des services financiers
• Secrétaire de séance Mme Eva AGNELLI
• Procès-verbal de la séance du 12 février 2026 arrêté à l'unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°l
Rapporteur: Mme Le Maire
Rapport Social Unique (RSU) 2024
le Conseil Municipal a pris acte du rapport soumis à son examen
DELIBERATION N°2
Rapporteur: Mme Le Maire
Etat Récapitulatif des Indemnités des Elu(es) du Conseil Municipal de la Ville de
Caromb
le Conseil Municipal a pris acte de l'Etat soumis à son examen
DELIBERATION N°3
Rapporteur: Mme Le Maire
Modification de !'Organigramme de la Collectivité
le Conseil Municipal a pris acte du nouvel organigramme soumis à son examen
1 DELIBERATION N°4
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Annexe de l'Eau - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
au Nom et pour le Compte de la Cove
Mme Le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°5
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Annexe de l'Eau - Budget Primitif 2026 au Nom et pour le Compte de la
Cove
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
17 voix pour (Liste Caromb d'Abord) et 5 abstentions (Liste Caromb, /'Esprit Village)
DELIBERATION N°6
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Annexe de I' Assainissement - Approbation du Compte Financier Unique
(CFU) 2025 au Nom et pour le Compte de la Cove
Mme Le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°7
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Annexe de I' Assainissement Collectif et non Collectif - Budget Primitif
2026 au Nom et pour le Compte de la Cove
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
17 voix pour (Liste Caromb d'Abord) et 5 abstentions (Liste Caromb, /'Esprit Village)
DELIBERATION N°S
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget de la Commune -Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025
Mme Le Maire ayant quitté la salle pendant les délibérations et le vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°9
Rapporteur: Mme Le Maire
Bilan des Cessions et Acquisitions Opérées en 2025
Le Conseil Municipal a pris acte du Bilan soumis à son examen
DELIBERATION N°l0
Rapporteur: Mme le Maire
Budget de la Commune - Autorisations de Programmes (AP)/ Crédits de
Paiement (CP)
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
17 voix pour (Liste Caromb d'Abord) et 5 abstentions (Liste Caromb, /'Esprit Village)
DELIBERATION N°ll
Rapporteur: Mme le Maire
Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2026 - Vote des Taux
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
17 voix pour (Liste Caromb d'Abord) et 5 abstentions (Liste Caromb, /'Esprit Village)
DELIBERATION N°12
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Principal de la Ville - Budget Primitif 2026
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
17 voix pour (Liste Caromb d'Abord) et 5 voix contre (Liste Caromb, /'Esprit Village)
2 DELIBERATION N°13
Rapporteur: M. Olivier Metzger
Budget Principal de la Ville - Subvention au Centre Communal d' Action Sociale (CCAS)
2026
Les membres du conseil municipal siégeant au CA du CCAS ne prenant pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°14
Rapporteur: Mme le Maire
Attribution de Subventions aux Associations - Année 2026
Les membres du conseil municipal siégeant au CA des associations concernées
ne prenant pas part au vote
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°lS
Rapporteur: Mme Christine Massonnet
Séjour Eté 2026 - Club Jeunes - La Couronne - Modalités de Financement ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°l6
Rapporteur: Mme Christine Massonnet
Séjour Eté 2026 - ALSH - Sault - Modalités de Financement
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°17
Rapporteur: Mme Christine Massonnet
Séjour Eté 2026 - Club Jeunes - Sault - Modalités de Financement
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°l8
Rapporteur: Mme Eva Agnelli
Programmation Culturelle Municipale 2026 - Fixation des Tarifs
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°19
Rapporteur: Mme Le Maire
Renouvellement de I' Adhésion de la Commune de Caromb à l'Association des Maires
Ruraux de Vaucluse (AMR84) -Année 2026
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°20
Rapporteur: Mme Le Maire
Renouvellement de I' Adhésion de la Ville de Caromb à l'Association des Maires de
France (AMF) et l'Association des Maires de Vaucluse (AMV84) -Année 2026 ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°21
Rapporteur: Mme Le Maire
Abandon de la Parcelle Section A n°1996 (Lieu-dit Les Plagnols) au profit de la
Commune
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°22
Rapporteur: Mme Le Maire
Cession des Parcelles F n°1568 et F n°174 - Rue de la Mirande
ADOPTE A L'UNANIMITE
3 DELIBERATION N°23
Rapporteur: Mme Le Maire
Avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques
de la Commune de Le Barroux
AVIS FAVORABLE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°24
Rapporteur: Mme Le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal - compte-rendu des décisions
Date
Année Service Numéro Date Objet Publication Instructeur Signature ou
Transmission
SECURISATION DU HAUT-SERVICE DE LA
2026 VILLE DE CAROMB - DOUBLEMENT DU DGS 004 10/02/2026 RESERVOIR ET CREATION D'UNE RESERVE 10/02/2026
INCENDIE - MISSION COORDINATEUR SPS -
DESIGNATION DU PRESTATAIRE
SECURISATION DU HAUT-SERVICE DE LA
2026 VILLE DE CAROMB - DOUBLEMENT DU DGS 005 10/02/2026 RESERVOIR ET CREATION D'UNE RESERVE 10/02/2026 INCENDIE - MISSION CONTRÔLE
TECHNIQUE - DESIGNATION DU
PRESTATAIRE
LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE DE CES DECISIONS.
DELIBERATION N°25
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 19h38.
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