Déliberation - CM 03122025 liste deliberations

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Déliberation - CM 03122025 liste deliberations Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Caromb. Lien du pdf (Déliberation - CM 03122025 liste deliberations)Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques, REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE

CAROMS

LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 3 DECEMBRE 2025 A 18h30

L'an deux mille vingt-cinq, le mercredi 3 décembre à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la

Ville de CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du

Conseil Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.

Date de convocation : 28 novembre 2025

Nombre de membres élus : 23

Nombre de membres convoqués : 23

A l’ouverture de la séance :

Présents : (18) MICHELIER Valérie. METZGER Olivier. BRAQUET Jean-Pierre. MASSONNET Christine. BONNAVENTURE Richard. AGNELLI Eva. BELLENGER Elisabeth. BOULON Marc. MONTAGARD Monique.

ENDERLIN François. MARCELLIN Valérie. AUGIER Magali. BRUN Jean-Pierre. MORARD Christian.

MEYNARD Delphine. VANDENBERGHE Séverine. CEREZUELA-REYNAUD Marina. MARI Anne-Laure.

Absents ayant donné procuration: (2) FROGER-DROZ Daisy (procuration à MARCELLIN Valérie).

BONNAVENTURE Magali (procuration à MICHELIER Valérie).

Absent excusé : (1) : MICHELIER Pierre

Absents :(2) JAUME François. LANTENOIS Geoffrey.

Assistait également à la réunion : Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services

+ Secrétaire de séance : Mme Eva AGNELLI

e Procès-verbal de la séance du 30 septembre 2025 arrêté à l’unanimité

e M. Pierre MICHELIER est entré en séance pendant la présentation du rapport n°3.

DELIBERATIONS

DELIBERATION N°1

Rapporteur: Mme Le Maire

Modification du Tableau Théorique des effectifs du personnel communal ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°2

Rapporteur: Mme Le Maire

Dispositif de Gestion des Temps de Travail des Agents de la ville de Caromb —

Modificatif n°6 à la délibération n°1 du 10 juin 2021

ADOPTE À L'UNANIMITEDELIBERATION N°3

Rapporteur: Mme Le Maire

Adhésion au Contrat Groupe d’Assurance Statutaire du Centre de Gestion de la

Fonction Publique Territoriale de Vaucluse (CDG84)

ADOPTE A L'UNANIMITE

DELIBERATION N°4

Rapporteur: Mme Le Maire

Règlement Intérieur du Personnel de la Commune de Caromb — Modification n°1 ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°5

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Budget de la commune — Autorisations de Programmes (AP) / Crédits de

Paiement (CP) — Révision n°2025-01

ADOPTEÀ L'UNANIMITE

DELIBERATION N°6

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Budget Principal de la Commune -— Décision Modificative n°3

ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°7

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Admission en non-valeur — Budget de la Ville 2025

ADOPTEÀ L'UNANIMITE

DELIBERATION N°8

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Budget de la Commune 2026 — Autorisation d'Engagement, Liquidation et

Mandatement des Dépenses d’Investissement jusqu’à l’Adoption du Budget

Primitif

ADOPTE A L'UNANIMITE

DELIBERATION N°9

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Budget Annexe de l’Eau 2026 au nom et pour le compte de la Cove — Autorisation

d’Engagement, Liquidation et Mandatement des Dépenses d'investissement

jusqu’à l’Adoption du Budget Primitif

ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°10

Rapporteur: M. Olivier Metzger

Budget Annexe de l’Assainissement Collectif et Non Collectif 2026 au nom et

pour le compte de la Cove -— Autorisation d’Engagement, Liquidation et

Mandatement des Dépenses d’Investissement jusqu'à l’Adoption du Budget

Primitif

ADOPTEÀ L'UNANIMITE

DELIBERATION N°11

Rapporteur: M. Pierre Michelier

Fonds de Concours Voirie versé par la Cove — Convention 2025-2026 — Versement

et Affectation

ADOPTE A L'UNANIMITEDELIBERATION N°12

Rapporteur: M. Pierre Michelier

Convention de Servitude ENEDIS

ADOPTE A L’'UNANIMITE

DELIBERATION N°13

Rapporteur: M. Pierre Michelier

Approbation de la Modification du Tracé du Chemin Rural de la Chapelle ADOPTEÀ L'UNANIMITE

DELIBERATION N°14

Rapporteur: Mme Christine Massonnet

Découverte de la Langue Provençale à l’école - Candidature de la Commune de

Caromb

ADOPTE A L'UNANIMITE

DELIBERATION N°15

Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet

Modalités de mise à disposition des salles municipales dans le cadre de la

campagne électorale

ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°16

Rapporteur: Mme Le Maire

Communauté d'Agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe) — Rapport

d'Activité —- Année 2024

ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°17

Rapporteur: Mme Le Maire

Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG84) — Rapport

d'Activité — Année 2024

ADOPTE À L'UNANIMITE

DELIBERATION N°18

Rapporteur: M. Richard Bonnaventure

Communes Forestières de Vaucluse - Rapport d'Activité —- Année 2024 ADOPTE A L'UNANIMITE

DELIBERATION N°19

Rapporteur: M. Pierre Michelier

Rapports sur le Prix et la Qualité du Service d’Eau Potable, de l’Assainissement

Collectif et Non Collectif établis par la Ville de Caromb au nom et pour le compte

de la Communauté d'Agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (CoVe) —

Exercice 2024

ADOPTE À L’'UNANIMITE

DELIBERATION N°20

Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet

Convention Mission Locale du Comtat Venaissin / Commune de Caromb -

Utilisation d’une salle municipale

ADOPTE À L'UNANIMITEDELIBERATION N°21

Rapporteur: Mme Le Maire

Motion de Soutien à la Mission Locale du Comtat Venaissin

ADOPTE A L'UNANIMITE

DELIBERATION N°22

Rapporteur: Mme le Maire

Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal —- compte-rendu des décisions

Date

Année Service Numéro | Date Obiet Publication —_ | Instructeur | | Signature SRIES ou Transmission

Convention de mise à disposition de

2025 RH 054 16/10/2025 | personnel - Association Connexions Sports 17/10/2025

/ Commune de Caromb /M. X.

2025 DGS 055 16/10/2025 | Abonnement Panneau Pocket pour une 17/10/2025 année - Publications municipales

2025 Marché de travaux - Création d'une

DGS 056 21/10/2025 | passerelle piétonne - Rue des Anciens 22/10/2025

Lavoirs - Attribution

2025 Mise en place d'une production de

DGS 057 27/10/2025 | chauffage par pompe à chaleur - Ecole 28/10/2025

Maternelle - Désignation du Prestataire

2025 DGS o58 |27/10/2025 | C°ntrat SPCAL/ Ramassage des cadavres | 2102005 d'animaux sur la voie publique - durée 1 an

2025 Contrat SAS ODYSSEE Informatique -

DGS 059 27/10/2025 | Maintenance logicielle Odyssee Littera Etat | 28/10/2025

Civil - durée 3 ans

2025 Prestation de suivi administratif du Marché

DGS 060 27/10/2025 | de travaux - Création d'une passerelle 28/10/2025

piétonne - Rue des Anciens Lavoirs

2025 Contrat Commune de Caromb/ Tork Essity

DGS 061 27/10/2025 | relatif à la mise à disposition de 28/10/2025

distributeurs d'essuie-mains

2025

DGS 062 12/11/2025 | Décision - Commune de Caromb - 13/11/2025 Désignation d'un commissaire de Justice

2025 Commune de Caromb / Sporting Club

Carombais - Convention de mise à

063 ASP disposition du minibus municipal - Année 13/11/2025

2025-2026

LE CONSEIL MUNICIPAL A PRIS ACTE DE CES DECISIONS.

DELIBERATION N°23

Rapporteur: Mme le Maire

Questions diverses

Séance levée à 19h37.