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Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15032023
Document publié le Mercredi 15 mars 2023 par la commune d'Hagenthal-le-Haut.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil de Communauté du 15032023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Travail et emploi,
CONSEIL DE COMMUNAUTE DU 15 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
- Délibération n°2023-025 examinée le 15/03/2023– Approbation du procès-verbal de la séance du 15 février 2023 – Approuvée à 69 voix pour et 2 abstentions - Délibération n°2023-026 examinée le 15/03/2023 – Approbation du rapport développement durable de Saint-Louis Agglomération pour l’année 2022 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-027 examinée le 15/03/2023 – Débat d’orientation budgétaire 2023 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2023-028 examinée le 15/03/2023 – Attribution de fonds de concours – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2023-029 examinée le 15/03/2023 – Renouvellement du dispositif de Cartes Achat public 2023/2026 – Contrat 85176700011 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-030 examinée le 15/03/2023 – Port de plaisance de Kembs – Revalorisation des tarifs – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2023-031 examinée le 15/03/2023 – Projet de ZAC GRUEN à Sierentz – Modalités de mise à disposition du public de l’étude d’impact – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-032 examinée le 15/03/2023 – Approbation de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA) 2023-2028 – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-033 examinée le 15/03/2023 – Projet d’enquêtes sur la mobilité aux frontières porté par l’ETB – Phase 1 – signature d’une convention – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-034 examinée le 15/03/2023 – Avenant à la convention du projet INTERREG n°11.14 « Cellule de coordination 3Land – Approuvée à l’unanimité - Délibération n°2023-035 examinée le 15/03/2023 – Conclusion d’une convention de prestations de services pour l’entretien et le fauchage des zones de prairie extensive de la 1ère phase du Parc des Carrières – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2023- 036 examinée le 15/03/2023 – Ressources Humaines : contrat de groupe assurance statutaire 2024-2027 – Approuvée à l’unanimité
- Délibération n°2023-037 examinée le 15/03/2023 – Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Président en vertu des délégations accordées par délibérations du 15 juillet 2020 et suivantes- Approuvée à l’unanimité