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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 19 decembre 2023
Ordre du Jour - ordre du jour
Compte-Rendu - cOMPTE RENDU SOMMAIRE CM DU 23 JUIN 2022.
Déliberation - Ordre du Jour cm 19 OCT 2023
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune de Courneuve.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du Jour cm 19 OCT 2023)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
La Courneuve, le 13 octobre 2023
laCourneuve CERTIFIE AFFICHE
LE s A QCT 207273 É r EVE
POUR LE Mu
ËT PAR DÉÉGA TION
l'Attaché Princioal,
ST. NAIL EN
Madame, Monsieur et Cher (e) Collègue, PE
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra le :
JJM/SR/RK
19 OCTOBRE 2023 à 19h30
Salle des Fêtes
Vous trouverez ci-joint :
°_ l'ordre du jour,
*_ les documents préparatoires et les projets de délibérations
* la liste des décisions prises par délégation d'attributions
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur et Cher(e) Collègue, en l'assurance
de mes sentiments les meilleurs.
léMaire,
Gilles POUX laCourneuve
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN APPLICATION DE L'ARTICLE L2121-10 DU CODE GENERAL
DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
LE MAIRE CONVOQUE LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
A SE REUNIR LE :
JEUDI 19 OCTOBRE 2023
A 19h30
Salle des Fêtes SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 19 OCTOBRE 2023
Les Membres du Conseil Municipal sont priés de bien vouloir assister à la séance de ce
conseil qui aura lieu le jeudi 19 octobre 2023 à 19h30
ORDRE DU JOUR
Ü FINANCES LOCALES
1 : DECISION MODIFICATIVE N°1
2: FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS AU 01 JANVIER 2024 DANS LE CADRE DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57
3 : REGLEMENT BUDGETAIRE FINANCIER
4: RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES (ROD) DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES : SUIVI ANNUEL DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
5 : ADOPTION DE L'AVENANT A LA CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) POUR L'ANNEE 2023
O AMÉNAGEMENT
6: RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL DE PLAINE COMMUNE : DÉBAT SUR LES GRANDES ORIENTATIONS DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES
Ü JEUNESSE
7 : ATTRIBUTION DE TICKETS-LOISIRS A LA VILLE PAR LA REGION ILE DE FRANCE POUR 2023
[ INSERTION PROFESSIONNELLE
8 : PROJET "RENFORCER L'INSERTION DES JEUNES" - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS À CONCLURE AVEC LE DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT DENIS
Ü JEUNESSE
9 : CONTRATS COURNEUVIENS DE RÉUSSITE (CCR)
[ ENFANCE
10: DISPOSITIF DES "COLOS APPRENANTES" : CONVENTION ATTRIBUTIVE DE SUBVENTION A
INTERVENIR AVEC LA PREFECTURE DE RÉGION - CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF ECOLE OUVERTE "VACANCES APPRENANTES" A INTERVENIR AVEC L'ACADEMIE DE CRETEIL
11 : AVENANT A LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE ENTRE LA VILLE ET LA CAF
C EDUCATION
12 : ÉXÉCUTION FINANCIÈRE ET PROGRAMMATION CITÉ EDUCATIVE
13 : ADHESION AUX VILLES EDUCATRICES
14: AVENANT A LA CONVENTION DU PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE POUR LA POURSUITE DES PETITS DEJEUNERS DANS LES ECOLES MATERNELLES
15 : FIXATION DE LA PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES ET CONVENTIONNEMENT ENTRE LA VILLE ET L'ÉCOLE PRIVÉE SOUS CONTRAT SAINT-YVES
16 : CONVENTION CIREX / CITE EDUCATIVE
17: INCLUSION SUR LES TEMPS SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES - APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHE POUR LA PETITE ENFANCE (CERPE)* ET LES CENTRES D'ENTRAINEMENT AUX METHODES D'EDUCATION ACTIVE [CEMEA)* [ ACTIONS SOCIALES
18 : SOLIDARITÉ: REMISE DE DONS AUX ASSOCIATIONS CARITATIVES - SECOURS POPULAIRE FRANÇAIS ET RESTOS DU COEUR
Q SANTÉ
19: CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ - CONVENTION DE DELEGATION DE FINANCEMENT AU TITRE DE L'APPEL À PROJET RECHERCHE EN SOINS (APRESO) 2023
O CULTURE
20: PROJET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ARTISTIQUE DE L'ESPACE JEUNESSE GUY MÔQUET
21: PRÊT DE SIX PHOTOGRAPHIES DES COLLECTIONS D'ART DE LA VILLE POUR UNE
EXPOSITION TEMPORAIRE À LA MICRO-FOLIE DU COLLÈGE JEAN VILAR
[ COMMERCE
22 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DETAILS POUR L'ANNÉE 2024
Q RESSOURCES HUMAINES
23 : TABLEAU DES EFFECTIFS
Q AMÉNAGEMENT
24: RAPPORT POUR LA CONSTITUTION D'UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION ET DE VENTE ENTRE LA CAPS, L'OPH PLAINE COMMUNE HABITAT ET LA SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT
O VILLE MONDE
25: CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE LA COURNEUVE ET LA
DIRECTION DES ARCHIVES DU MINISTÈRE DE L'EUROPE ET DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DANS LE CADRE DE L'ÉVÉNEMENT "DIALOGUE DES VILLES" QUI SE TIENDRA LES 13 ET 14 NOVEMBRE 2023
CO AMÉNAGEMENT
26: CESSION DE LA PARCELLE RO206 ET RÉGULARISATIONS FONCIÈRES ENTRE LA
COMMUNE ET LA SOCIÉTÉ INTERXION
Q COMMANDE PUBLIQUE
27: GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION D'UN MARCHE PUBLIC D'ACHAT DE PAPIER POUR LE FONCTIONNEMENT DES SERVICES ADMINISTRATIFS ET DES ATELIERS D'IMPRIMERIE, DE REPROGRAPHIE ET DE CARTOGRAPHIE - MODIFICATION DE LA
DELIBERATION N°28 DU 29 JUIN 2023
[D ENVIRONNEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE, AU TOURISME ET À LA LOGISTIQUE MUNICIPALE
28: CESSION DE 17 VÉHICULES COMMUNAUX ET SORTIE D'INVENTAIRE DES DITS VÉHICULES
Q AFFAIRES FUNÉRAIRES
29: ADHÉSION AU SIFUREP DES COMMUNES DE TREMBLAY-EN-FRANCE ET D'ENNERY À LA
COMPÉTENCE DU SIFUREP ‘ SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES' / ADHÉSION AU
SIFUREP DES COMMUNES DE COUBRON ET D'ORMESSON-SUR-MARNE AUX COMPÉTENCES DU SIFUREP ‘ SERVICE EXTÉRIEUR DES POMPES FUNÈBRES ‘ ET CRÉMATORIUMS ET SITES
CINÉRAIRES ‘
Q RELATIONS INTERNATIONALE
30 : LA COURNEUVE SOLIDAIRE AVEC LE MAROC ET LA LIBYE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
31 : PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2023 32 : PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2023
33 : COMPTE RENDU DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTION
© QUESTIONS DIVERSES ET REPONSES AUX QUESTIONS ORALES
Fait à La Courneuve, le 13 octobre 2023
Lé Maire,
ma
pe af
Gilles POUX_