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Déliberation - liste des deliberations du CM 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE BRY-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 décembre 2023
SIGNATURES PENDANT SEANCE
DELIBERATIONS
2023DELIB0101 1 - Décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses délégations d'attribution - Compte-rendu
2023DELIB0102 2- Modification du tableau des effectifs
2023DELIB0103 3 - Délibération approuvant le règlement relatif aux remboursements de frais de déplacement temporaire des agents et des élus de la ville de Bry-sur-Marne 2023DELIB0104 4- Budget principal : vote de la décision modificative n°2 de 2023 2023DELIB0105 5 - Budget annexe Théâtre: vote de la décision modificative n°2 de 2023 2023DELIB0106 6 - Budget principal : Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024
2023DELIB0107 7 - Budget annexe Théâtre : Autorisation d'engager liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif 2024 2023DELIB0108 8 - Mandat spécial donné à Madame Sylvie ROBY- Voyage dans le cadre du jumelage à Sawbridgeworth - Remboursement des frais
2023DELIB0109 9 - Contrat partenarial entre la ville de Bry-sur-Marne et l'association Tigre relative à la co-organisation du Fitdays 2024
2023DELIBO110 10 - Avis sur les demandes de dérogation au repos dominical au titre de l'année 2024
2023DELIB0111 11 - Marché de fourniture de repas et de prestations diverses pour la restauration petite enfance de la ville de Bry-sur-Marne - Autorisation donnée au Maire de signer le marché 2023DELIB0112 12 - Autorisation donnée au maire de passer des ordres d'achat lors de ventes aux enchères publiques pour l'année 2024 en vue d'enrichir les collections patrimoniales de la Ville et du musée Adrien Mentienne
2023DELIB0113 13 - Projet de délibération attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association culturelle salon national des artistes animaliers dans le cadre de son 47e salon 2023DELIB0114 14 - Conditions d'utilisation et d'attribution des véhicules de service et de fonction
2023DELIB0115 15 - Rapport annuel d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et
l'Électricité en Ile-de-France (SIGEIF) - Année 2022
2023DELIB0116 16- Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication
2023DELIB0117 17 - Approbation de la modification au contrat en cours d'exécution relatif au
marché de travaux de création de deux cours oasis au groupe scolaire Etienne de Silhouette - lot
1 - autorisation donnée au Maire de signer ladite modification au contrat 2023DELIB0118 18 - Renouvellement de la convention avec l'ANTAI pour l'édition et l'envoi postal des forfaits de post-stationnement (FPS) du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2026 ELUS A/P SIGNATURES
Monsieur Charles ASLANGUL
Monsieur Rodolphe CAMBRESY
Madame Véronique CHEVILLARD TU
Monsieur Bruno POIGNANT
Madame Sylvie ROBY vf
Monsieur Christophe ARZANO
Madame Béatrice MAZZOCCHI
Monsieur Olivier ZANINETTI
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PSNMe a Ut CU
Madame Virginie PRADAL
Monsieur Pierre LECLERC
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Monsieur Etienne RENAULT
Monsieur Jean-Antoine GALLEGO
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Madame Nicole BROCARD
Madame Armelle CASSE
Monsieur Didier SALAÜN
Madame Valérie RODD
Monsieur Laurent TUIL
Madame Chrystel DERAY
Madame Sandra CARVALHO IR
Madame Anne-Sophie DUGUAY Dr { | à
Monsieur Didier KHOURY ON m2
Madame Rosa SAADI À
Monsieur Julien PARFOND P
Monsieur Stefano TEILLET EH is
Monsieur Serge GODARD LE
Monsieur Thierry BRAYARD mA
Madame Sandrine LALANNE
Monsieur Robin ONGHENA
Monsieur Vincent PINEL
Madame Marilyne LANTRAIN
Monsieur Pascal MAINGE
Monsieur Augustin KUNGA
Madame Djedjiga ISSAD PP
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