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Déliberation - 2016 25 adhésion AMF
Document publié le Lundi 4 avril 2016 par la commune de Geneytouse.
Lien du pdf (Déliberation - 2016 25 adhésion AMF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Commune de LA GENEYTOUSE
Registre des délibérations du Conseil Municipal
Délibération n°2016-25 en date du 06/04/2016 concernant l’adhésion de la commune à l'Association des Maires et Elus du Département de la Haute-Vienne :
Le Conseil Municipal de La Geneytouse s’est réuni à la mairie le 04 avril 2016, à 19H15, suivant convocation en date du 31 mars 2016, sous la présidence du Maire, M. Alain FAUCHER.
Mme Christelle LATOUR a été élue secrétaire de séance.
Membres Présents | Représentés Votants Exprimés Pour Contre 15 13 0 13 13 13 0
Présents: MM. Alain FAUCHER, Jean-Claude LEBLOIS, Roger DESROCHE, Thierry ARMAND, Michel JACQUET, Sylvie ALAMARGOT, Christelle LATOUR, Thierry BERGER, Andrée HARGE, Dominique GILLES, Marc DUBREUIL, Aurore DUFOUR, Christine CASTANET.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Considérant le soutien et l’aide apportée par l'Association des Maires et Elus du Département de la Haute-Vienne,
AUTORISE le maintien de l'adhésion de la commune à l'Association des Maires et Elus du Département de la Haute-Vienne.
PRECISE que le montant de la cotisation 2016, calculé sur la base de 0,2268 euro par habitant (867 au 1° janvier 2015), sera de 196,63 euros.
REÇU A LA PREFECTURE
DE LA HAUTE-VIENNE
12 AVR. 2016
Délibération certifiée exécutoire, affichée le 09 avril 2016 et transmise à la Préfecture.