Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 082B
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 075
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2025 62
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2026 31
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 115
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2023 093
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 053
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 034
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 067 1
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 008
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 093
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - 2024 093)
Thèmes du document : Loisirs, Exploration spatiale, Justice et droit,
Centre
Tarn COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
Le Président,
Jean-Luc CANTALOUB
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Département du TARN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE
LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CENTRE TARN
Séance du 22 octobre 2024 à 20 h 30
2024-093
-ente minutes, lé
?scrit par la loi, é
Pné;ciriant
L'an deux mille vingt-quatre, le jeudi vingt-deux octobre à vingt heures et t
Centre Tarn, convoqué le seize octobre, s'est réuni à Réalm ont au nombre pr
CANTALOUB.., ,
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes
n session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Jean-Luc
Nombre de Membres
Afférents au CC: 36
En exercice : 25
Ayant pris part à la
délibération : 31
Présents : Monsieur Sylvian CALS, Madame Isabelle SOULET, Monsieur Alain BARRAU, Monsieur Serge BOURREL,
Monsieur Alain HERNANDEZ, Monsieur Claude ROQUES, Madame Sylvie BASCOUL, Monsieur Christophe MOREL,
Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Madame Marie-Line CLUZEL, Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Raoul DE RUS,
Madame Isabelle CALMET, Monsieur Frédéric GAU, Monsieur Pascal THIERY, Madame Nadège BARTHE DE LA OSA,
Monsieur Alain BOYER, Madame Véronique LACROIX, Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Véronique MARAVAL,
Monsieur Fabrice MARCUZZO, Monsieur Jean-Luc CANTALOUBE, Monsieur Pierre CALVIGNAC, Monsieur Bernard
TROUILHET, Madame Anna CALS.
Excusés donnant procuration : Madame Ambre SOULARD donnant procuration à Monsieur Christophe MOREL, Madame Marie-Claude ROLLAND donnant
procuration à Monsieur Jean-Paul CHAMAYOU, Monsieur Jean-François COMBELLES donnant procuration à Monsieur Jean-Pierre LESCURE, Monsieur Henri
VIAULES donnant procuration à Monsieur Pascal THIERY, Madame Sarah TRENTI donnant procuration à Monsieur Jean-Michel LOPEZ, Madame Nathalie
FABRE donnant procuration à Monsieur Pierre CALVIGNAC.
Excusés : Monsieur Hervé BOULADE, Monsieur Rémi ROUQUETTE, Monsieur Jean-Claude MADAULE, Madame Françoise HOULES, Madame Virginie HOU.
Secrétaire de Séance : Madame Véronique LACROIX.
Objet de la délibération : Projet construction Groupe Scolaire et Centre de Loisirs à
Terre-de-Bancalié : Désignation des représentants auprès du Comité de Pilotage et du
jury du concours de maîtrise d'oeuvre
Monsieur le Président rappelle à l'assemblée que dans sa séance du 12 septembre dernier (délibération n°2024-
082), le Conseil Communautaire a approuvé à l'unanimité les termes de la convention de transfert temporaire de
la maîtrise d'ouvrage à intervenir avec la Commune de Terre-de-Bancalié dans le cadre du projet de construction
d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur ladite commune.
Pour mémoire, l'article 3 de cette convention stipule que la maîtrise d'oeuvre sera choisie à l'issue d'une
procédure de concours, le jury étant constitué de 4 représentants de la Commune, de 2 représentants de la
Communauté de Communes et de 3 personnes qualifiées, et l'article 9 que le Comité de Pilotage de l'opération
est composé de 4 représentants de la Commune et de 2 représentants de la Communauté de Communes.
Il est aujourd'hui proposé de procéder à la désignation des deux représentants susvisés que l'on peut qualifier
de titulaires, mais aussi compte tenu l'importance que revêt le projet et pour assurer le bon fonctionnement de
ces deux instances, de deux représentants suppléants.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à l'unanimité (2 abstentions), décide
de désigner les deux représentants titulaires et les deux représentants suppléants auprès du Comité de Pilotage
et du jury du concours de maîtrise d'oeuvre du projet de construction d'un groupe scolaire et d'un centre de
loisirs à Terre-de-Bancalié suivants :
- en qualité de représentants titulaires : Mme Sylvie BASCOUL et M. Henri VIAULES,
- en qualité de représentants suppléants : M. Serge BOURREL et M. Christophe MOREL.
Ainsi fait et délibéré à Réalmont, les jours, mois et an que dessus.
Pour copie conforme,
Communauté La Secrétaire de séance,
de Communes Véronique LACROIX
Centre
Envoyé en préfecture le 23/10/2024
Reçu en préfecture le 23/10/2024
Publié le 28/10/2024
ID : 081-200034049-20241022-DP2024_093-DE