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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR SIGNE
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 11 septembre 2025 par la commune de Penne-sur-Huveaune.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE – LIBERTE – EGALITE – FRATERNITE ------------------
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE
------------------
MAIRIE DE LA PENNE-SUR-HUVEAUNE
============================
MAIRIE DE LA PENNE SUR HUVEAUNE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 121-10 du Code des Communes)
----------------
À l’Hôtel de Ville en salle du conseil.
11 SEPTEMBRE 2025 à 19 H 00
Affiché LE 05 SEPTEMBRE 2025
ORDRE DU JOUR
Session Ordinaire
RESSOURCES HUMAINES
• Délibération N°1-11092025
Ressources humaines : Création d’emploi permanent.
URBANISME
• Délibération N°2-11092025
Urbanisme : Approbation d’un projet de création d’un complexe sportif dédié à la
pratique du padel sur des parcelles du domaine public communal, du choix de
l’offre remise par Messieurs David BENSOUSSAN et Rudy SETBON et de la
conclusion d’une convention d’occupation du domaine public constitutive de
droits réel.
Le Maire,
Nicolas BAZZUCCHI