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Déliberation - &files=35 Jury Ecole de musique Examens fin d anne
Déliberation - &files=21 Jury d examen de fin d annee de l ecole
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 05 17 ecole de musique jury examen dans le cadre activite accessoire
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2020 05 17 ecole de musique jury examen dans le cadre activite accessoire)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Culture et patrimoine,
Envoyé en préfecture le 24/09/2020
~ Reçu en préfecture le 24/09/2020 ' ,. ,. _ _ ,.. _ Affiché le `'-
` `~~,, ~ i ~ ~ ID :090-249000241-2 02 00917-2020 OS 19-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
L 'an deux mil vingt, le 17 septembre à 18h10, le Conseil Communautaire, légalement convoqué, s'est réuni en la Halle des Cinq Fontaines à Delle, sous la présidence de Monsieur Christian RAYOT,Président.
Étaient présents : Monsieur Christian RAYOT, Président, et Mesdames et Messieurs, Martine BÉNJAMAA, Anne-Catherine STEINER-BOBILLIER, Daniel BOUR, Anissa BRIKII, Bernard CERF, Gilles COURGEY, Catherine CREPIN, Roland DAMOTTE, Monique DINET, Jean- Jacques DUPREZ, Gérard FESSELET, Daniel FRERY, Hamid HAMLIL, Jean-Louis HOTTLET, Fatima I~IIELIFI, Sandrine LARCHER, Jean LOCATELLI, Claude MONNIER, Imann EL MOUSSAFER, Nicolas PETERLINI, Fabrice PETITJEAN, Sophie PHILIPPE, Annick PRENAT, Jean RACINE, Virginie REY, Lionel ROY, Jean Michel TALON,Françoise THOMAS,Dominique TRELA, Pierre VALLAT membres titulaires, Noël CASTEX, Myriam PISANO et Aoussafe CHERNINE, membres suppléants.
Étaient excusés :Mesdames et messieurs Lounès ABDOUN SONTOT, Jacques ALEXANDRE, Chantal BEQUILLARD, Thomas BIETRY, Catherine CLAYEUX, Patrice DUMORTIER, Vincent FREARD, Christian GAILLARD, Sophie GUYON,Thierry MARCJAN,Anaïs MONNIER,Robert NATALE, Emmanuelle PALMA GERARD, Cédric PERRIN, Gilles PERRIN, Florence PFHURTER,Frédéric ROUSSE,Jérôme TOIJRNiJ et Bernard MATTE.
Avaient donné pouvoir : Madame Sophie GUYON à Jean LOCATELLI, Frédéric ROUSSE à Françoise THOMAS, Lounès ABDOUN SONTOT à Daniel BOUR, Florence PFIILTRTER à Noël CASTEX, Thomas BIETRY à Gilles COURGEY, Gilles PERRIN à Aoussafe CHERNINE, Thierry MARCJAN à Myriam PISANO, Jacques ALEXANDRE à Bernard CERF et Robert NATALE à Sandrine LARCHER et Anaïs MONNIER à Virginie REY.
Date de convocation Date d'affichage Nombre de conseillers
Le 11 septembre Le 11 septembre En exercice 50 Présents 34
Votants 40
Le secrétaire de séance est désigné parmi les membres titulaires présents, Anaïs MONNIER est désignée.
Il est vérifié l'existence du quorum pour les décisions et appel est fait des pouvoirs.
2020-OS-19 Ecole de musique-Modification du règlement intérieur
Rapporteur :Dominique TRELA
Vu la délibération du Conseil Commzrnautaire n° 2018-07-07 en date du 27septembre 2018 relative
à l'adoption du règlement intérieZcr~ c~e l'école de musique ;
- Depuis la prise de compétence «Ecole de Musique» en date du leL septembre 2018, la
Communauté de Communes a mis en place le paiement en ligne PayFip pour le règlement
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