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Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Camphin-en-Pévèle.
Lien du pdf (Déliberation - 04 Liste Deliberation du 11 06 2024)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Énergies,
LISTE DES DELIBERATIONS DU 11 JUIN 2024
Date de convocation :
7 juin 2024
Nombre de conseillers :
L’an deux mille vingt-quatre, le onze du mois de juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CAMPHIN EN PEVELE s’est assemblé au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Olivier VERCRUYSSE, Maire
En exercice :
Présents :
Votants :
16
12
13
Assistaient à la réunion : COQUET Christine, DELEVOYE Didier, FIEVET Béatrice, GUILLAUD Patricia, LEFEBVRE Francis, LEPERS Jean-Marie,
LEROY Bertrand, MASSELOT Catherine, PARENT Monique,
PAUL Christine, THIEFFRY Martine, VERCRUYSSE Olivier
Excusée : COULON Chantal ayant donné procuration à PARENT Monique
Absents : DELBERGHE Paul-Edward, LEMAIRE Aurélien, MARCHAND Laurent
Secrétaire de séance : LEROY Bertrand
Numéro Objet de la délibération
2024-33 Augmentation du droit de préemption
2024-34 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de la commune 2024-35 Projet de zoné économique au centre-ville et délégations afférentes à sa mise en œuvre
COMMUNE DE CAMPHIN EN PEVELE Département du Nord Canton de Templeuve en Pévèle Arrondissement de Lille