Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées
unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 25.06.2025 pour site ccbpd 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 25.06.2025 pour site ccbpd 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Télécommunications et internet,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 25/06/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 27/06/2025
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2025-090 25/06/2025 Désignation du secrétaire de séance : Laurent DUBUY APPROUVÉE
DEL2025-091 25/06/2025 Demande d'inscription d'un nouveau point à l'ordre du jour APPROUVÉE
DEL2025-092 25/06/2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 14 mai 2025 APPROUVÉE
DEL2025-093 25/06/2025 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2025-094 25/06/2025 Ouverture des postes, emplois non permanents, ALSH pour la rentrée 2025-2026 APPROUVÉE
DEL2025-095 25/06/2025 Création de postes de vacataires, fonctionnement des ALSH, pour la rentrée 2025-2026 APPROUVÉE
DEL2025-096 25/06/2025 Mise à disposition du personnel communal pour le fonctionnement des ALSH communautaires APPROUVÉE
DEL2025-097 25/06/2025 Instauration de l’indemnité forfaitaire de déplacement annuelle pour le fonctionnement des ALSH et des crèches en régie APPROUVÉE
DEL2025-098 25/06/2025 Création d’un poste de médecin vacataire pour les crèches APPROUVÉE
DEL2025-099 25/06/2025 Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL2025-100 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 (CFU 2024) – Budget principal APPROUVÉE
DEL2025-101 25/06/2025 Approbation du CFU 2024 – budget annexe La Buissonnière à ANSE APPROUVÉE
DEL2025-102 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget annexe La Babette à LES CHÈRES APPROUVÉE
DEL2025-103 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget annexe Les Bruyères à BAGNOLS APPROUVÉE
DEL2025-104 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget annexe Champ de Cruy à PORTE DES PIERRES DORÉES APPROUVÉE
DEL2025-105 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget annexe Le Maupas à THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2025-106 25/06/2025 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – budget annexe Les Varennes à CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-107 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – Budget principal APPROUVÉE
DEL2025-108 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe La Buissonnière APPROUVÉE
DEL2025-109 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe La Babette APPROUVÉE
DEL2025-110 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe Les Bruyères APPROUVÉE
DEL2025-111 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe Champ de Cruy APPROUVÉE
DEL2025-112 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe Le Maupas APPROUVÉE
DEL2025-113 25/06/2025 Affectation définitive des résultats 2024 – budget annexe Les Varennes APPROUVÉE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 25/06/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 27/06/2025
DEL2025-114 25/06/2025 Demande de subvention « fonds vert 2025 » au titre de la création d’une voie cyclable « vélotaf » APPROUVÉE
DEL2025-115 25/06/2025 Demande de subvention « fonds vert 2025 » au titre de la création d’un parc multimodal à Graves sur ANSE APPROUVÉE
DEL2025-116 25/06/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à ALLIADE HABITAT pour la construction de 7 logements à CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-117 25/06/2025 Approbation du protocole transactionnel concernant l’accès à la parcelle AD33 à proximité de la déchèterie de CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-118 25/06/2025
Avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage entre la commune de PORTE DES PIERRES DORÉES et la CCBPD relative à l’aménagement d’une voie cyclable dans le prolongement de la voie du tacot
APPROUVÉE
DEL2025-119 25/06/2025 Avenant n°1 au contrat de concession de service public conclu avec ACOLEA pour l’exploitation des EAJE à CHAZAY D’AZERGUES et POMMIERS APPROUVÉE
DEL2025-120 25/06/2025 Avenant n°1 au contrat de concession de service public conclu avec la société RECREA pour l’exploitation du centre aquatique Aquazergues APPROUVÉE
DEL2025-121 25/06/2025 Mise en place d’une convention de gestion entre l’EPCC Fossilea et la CCBPD APPROUVÉE
DEL2025-122 25/06/2025 Contrat de concession de service public pour l’exploitation de 8 EAJE communautaires – Choix du délégataire APPROUVÉE
DEL2025-123 25/06/2025 Approbation des tarifs du centre aquatique Aquazergues APPROUVÉE
DEL2025-124 25/06/2025 Commune de CHASSELAY - Aménagements paysagers / Rue de Belle-Sise / Grand Fossé - Transfert de maîtrise d’ouvrage APPROUVÉE
DEL2025-125 25/06/2025 Commune de MARCY - Aménagements de sécurité / RD70 Route de Charnay - Transfert de maîtrise d’ouvrage APPROUVÉE
DEL2025-126 25/06/2025 Attribution de subvention à la Fédération Départementale du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique APPROUVÉE
DEL2025-127 25/06/2025 Règlement intérieur 2025.26 des Accueils de loisirs intercommunaux APPROUVÉE
DEL2025-128 25/06/2025 Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de THEIZÉ APPROUVÉE
DEL2025-129 25/06/2025 Politique agricole – Attribution d’une subvention de fonctionnement à la chambre d’agriculture du Rhône pour l’année 2025 APPROUVÉE
DEL2025-130 25/06/2025 Convention dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon asiatique dans le Rhône APPROUVÉE
DEL2025-131 25/06/2025 La Voie Bleue – V50 – Convention de partenariat pour la période 2025/2027 APPROUVÉE