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unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 24.09.2025 0
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Beaujolais Pierres Dorées - liste des deliberations examinees le 24.09.2025 0)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Inégalités sociales,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 24/09/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 29/09/2025
NUMÉRO
DÉLIBÉRATION
EXAMINÉE
LE OBJET DÉCISIONS DU CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DEL2025-132 24/09/2025 Désignation du secrétaire de séance : Claire PEIGNÉ APPROUVÉE
DEL2025-133 24/09/2025 Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 25 Juin 2025 APPROUVÉE
DEL2025-134 24/09/2025 Informations sur les décisions prises par le Président par délégation du conseil DONT ACTE
DEL2025-135 24/09/2025 Présentation du rapport d'activité 2024 DONT ACTE
DEL2025-136 24/09/2025 Rapport de suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes formulées dans le rapport d’observations définitives du 22 juillet 2024 DONT ACTE
DEL2025-137 24/09/2025 Transfert de compétence en matière de plan local d’urbanisme, de documents d’urbanisme en tenant lieu ou de carte communale APPROUVÉE : 39 POUR, 11 CONTRE, 2 ABSTENTIONS
DEL2025-138 24/09/2025 Création d’emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d’activité – Crèche Les Petits Plongeurs – ANSE APPROUVÉE
DEL2025-139 24/09/2025 Mise à jour du tableau des effectifs APPROUVÉE
DEL2025-140 24/09/2025 Mise en place du forfait mobilités durables APPROUVÉE
DEL2025-141 24/09/2025 Adhésion aux conventions de participation en matière de protection sociale complémentaire portées par le CDG69 APPROUVÉE
DEL2025-142 24/09/2025 Mise en place d’un coefficient de taxe sur les surfaces commerciales APPROUVÉE : 1 DEPORT - 1 CONTRE
DEL2025-143 24/09/2025 Acquisition des parcelles pour l’aménagement du parc attenant au musée FOSSILEA – Retrait de la délibération du conseil communautaire n° 2025-025 du 19 février 2025 APPROUVÉE
DEL2025-144 24/09/2025
Approbation de la convention d’adhésion au dispositif de paiement en ligne des recettes publiques locales « PAYFIP » avec la Direction générale des finances publiques pour la mise en place de la facturation de la redevance spéciale sur le budget annexe Déchets
APPROUVÉE
DEL2025-145 24/09/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à 3F IMMO pour la construction de 8 logements à CHASSELAY APPROUVÉE
DEL2025-146 24/09/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à 2 FLEUVES RHONE HABITAT pour la construction de 6 logements à CHAZAY D’AZERGUES APPROUVÉE
DEL2025-147 24/09/2025 Octroi d’une garantie d’emprunt à 2 FLEUVES RHONE HABITAT pour la construction de 2 logements, situés 68 route du Pont de Dorieux, à LOZANNE APPROUVÉE
DEL2025-148 24/09/2025 Aide aux TPE - Reprise du restaurant le Petit Bagnolais sur la commune de BAGNOLS par la SARL OBOULO APPROUVÉE
DEL2025-149 24/09/2025 Aide aux TPE - Reprise du restaurant le Cep Vert sur la commune de LÉTRA par la SAS Le Cep Vert APPROUVÉE
DEL2025-150 24/09/2025 Aide aux TPE - Création d’un bar tabac « Comptoir Colette » sur la commune de PORTE DES PIERRES DORÉES APPROUVÉE
DEL2025-151 24/09/2025 Déclinaison opérationnelle 2025 Territoires d’Industrie Beaujolais APPROUVÉE
DEL2025-152 24/09/2025 Convention de transfert de gestion d’une emprise du domaine public de la CCBPD à la commune de ANSE APPROUVÉE
DEL2025-153 24/09/2025 Convention relative à la réalisation et au financement des travaux de sécurisation et d’aménagement d’un cheminement piéton, sur la RD76 à ALIX, dans sa traversée d’agglomération APPROUVÉE
DEL2025-154 24/09/2025 Commune de ALIX – Aménagements de sécurité / RD76 Rue Aymé Chalus - Transfert de maîtrise d’ouvrage pour les aménagements de sécurité de la commune à la Communauté de Communes APPROUVÉE
DEL2025-155 24/09/2025 Commune de MARCY – Aménagements de sécurité / RD70 Route de Charnay - Transfert de maîtrise d’ouvrage pour les aménagements de sécurité de la commune à la Communauté de Communes APPROUVÉE
DEL2025-156 24/09/2025 Rapport des délégataires des services publics – Exploitation des établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) – exercice 2024 DONT ACTE
DEL2025-157 24/09/2025 Rapport des délégataires des services publics – Exploitation du centre aquatique Aquazergues délégué à la société Récréa – exercice 2024 DONT ACTE CONSEIL COMMUNAUTAIRE - SÉANCE DU 24/09/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et publiée sur le site internet de la CCBPD le 29/09/2025
DEL2025-158 24/09/2025 Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés DONT ACTE
DEL2025-159 24/09/2025 Convention pour le remboursement des sommes engagées par le Syndicat de l’Ouest Lyonnais au titre de l’événement partenarial de la 2e Biennale des Territoires du Rhône en TransitionS APPROUVÉE
DEL2025-160 24/09/2025 Convention financière et d’autorisation d’intervention – Forêt de La Flachère APPROUVÉE
DEL2025-161 24/09/2025 Bail à ferme pour l’exploitation de terres agricoles sur la commune de ANSE APPROUVÉE
DEL2025-162 24/09/2025 Avis sur le projet de révision du PLU de CHARNAY APPROUVÉE
DEL2025-163 24/09/2025 Avis sur le projet de révision du PLU de MARCY APPROUVÉE