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Ordre du Jour - RIS ORDRE DU JOUR 21 03 16
Ordre du Jour - RIS ordre du jour 30 11 15
Ordre du Jour - Ris ordre du jour CM 22 05 17
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ris ordre du jour CM 22 05 17)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Cybersécurité,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
22
mai
2017
à
20h00
‘Mornant
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
36/17
P.
DANIEL
Modification
tableau
des
effectifs
Rapport
n°
37/17
P.
DANIEL
Jobs
été
2017
Rapport
n°
38/17
P.
DANIEL
Engagement
dans
le
dispositif
du
service
civique
et
demande
d'agrément
Rapport
n°
30/17
C.
DREUX
Projet
:plan
local
de
sécurité
routière
Rapport
n°
40/17
P.
DANIEL
—
P.
CHAPOT
Convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
pour
le
CCAS
Rapport
n°
41/17
P.
DANIEL
Convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
auprès
de
l'Office
du
Tourisme
« Les
balcons
des
monts
du
lyonnais
»
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
42/17
P.
CHAPOT
-
V.
MERLE
- A.
DUTEL
- L.
BIOT
Tarifs
communaux
Rapport
n°
43/17
P.
CHAPOT
Subventions
aux
associations EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
44/17
L.
BIOT
Convention
pour
autorisation
de passage
dans
le cadre
de
cheminements
doux
Rapport
n°
45/17
F. VALETTE
Demande
de
subvention
auprès
de la Communauté
de
Communes
du
Pays
Mornantais
pour
la création
d’un
équipement
« mode
de
déplacement
doux
»
Rapport
n°
46/17
F. VALETTE
Echange
de
terrain
et régularisation
foncière
chemin
de
la Guillotière
et chemin
de la Chalonnière Rapport
n°
47/17
F. VALETTE
Acquisition
terrain
Manuel
Rapport
n°
48/17
C.
GALLET
Convention
de
groupement
des
communes
de
Mornant
et de
Chabanière
pour
le financement,
la fourniture
et la pose
d’un
système
de
« Défense
Incendie
»
Rapport
n°
49/17
F. VALETTE
Approbation
du
règlement
intérieur
du
clos
Fournereau
et de la convention
à
intervenir
entre
la COPAMO
et la commune
de
Mornant
pour
l'entretien,
l'exploitation
et l’aménagement
du
clos
Fournereau
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
08/17
—
Portant
sur
la signature
d’une
convention
pour
la vente
de
désherbage
alternatif
N°
09/17
— Portant
contrat
annuel
de vérification
règlementaire
d’un
élévateur
sur
remorque
N°
10/19
— Portant
contrat
pour
un
spectacle
dans
le cadre
de l’action
« 10 jours
sans
écran
»
N°
11/19
— Portant
contribution
financière
pour
la réalisation
du
PCS
par
les étudiant
de l'ENTPE
N°
12/19
- Portant
attribution
du
marché
16/12
: Maîtrise
d'œuvre
pour
l'étude
et la mise
en
place
d’un
dispositif de vidéo
protection
sur
la voie
publique,
de
contrôles
d’accès
dans
les bâtiments
publics
et de
systèmes
d’anti
intrusion