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Procès Verbal - Ordre du Jour CM 22 MAI 2023
Ordre du Jour - Ris ordre du jour CM 22 05 17
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 02 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 22 02 21)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
Le
12
février
2021
‘Mornant
/
Lundi
22
février
2021
à
19h00
Circonstances
exceptionnelles
-
CORONAVIRUS
COVID-19
Salle
du
Conseil
communautaire
-
COPAMO
Séance
à huis-clos
Mornant,
le 12
février
2021
La
séance
du
conseil
municipal
sc sera précédée
en
salle
du
Canseil
communautaire
- *COPAMO
2201
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
du
dispositif des
aides
OPAHRU
-— M.
BIOT
1.
Commission
Finances
—
Ressources
et
Moyens
généraux
12.
FINANCES
Rapport
n°15/21
Rapport
d'orientation
budgétaire...
P.DANIEL
13.
RESSOURCES
HUMAINES
Rapport
n°16/21
Convention
Établissement
des
paies
- Mission
d’assistance
avec
le Centre
de
gestion
du
Rhône... irnreerreieseeeesneseenneeenneeenenenesneeenesneenee
AC.VALETTE
2.
Commission
Service
à la
population
—
Affaires
scolaires
—
Vie
associative
—
Sports
—
Solidarités
VIE
ASSOCIATIVE
Rapport
n°17/21
Convention
d'occupation
des
locaux
- Centre
d'Education
et de
Planification
Familiale... siennes
P.CHAPOT
Mairie
de
Mornant/Direction
générale
- Conseil
municipal
Page
1 3.
Commission
Aménagement
du
territoire.
Urbanisme.
Grands
projets.
Bâtiments.
Services
techniques.
Développement
durable
URBANISME Rapport
n°18/21
Aide
Opération
façade
— M.
BOUÉ......
nn
nrnnreneneenmennnnnnenneise G.DOUARD
Rapport
n°19/21
Aide
Opération
façade
— M.
BERRET................................ usines
G.DOUARD
Rapport
n°20/21
Syndicat
Intercommunal
de
l’Aqueduc
Romaïn
du
Gier
(SIARG)
- adhésion
de
la commune
de
Génilac
eee
V.ZIMMERMANN
Rapport
n°21/21
Projet
désaffectation
et déclassement
d’un
espace
PODErsssinecnseneenenverensnemenenarruneernsennensmnnnsenens
ae
L.BIOT
Le
Maire,
Consignes
sanitaires
e
Le
port
du
masque
est
obligatoire
e
Lavage
des
mains
avec
une
solution
hydroalcoolique
à
l’entrée
et
utilisation
d’un
stylo
personnel
pour
signature
de
la feuille
d’émargement
EI Mairie
de
Mornant/Direction
générale
- Conseil
municipal
Page
2