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Ordre du Jour - RIS ordre du jour 30 11 15
unknown - Ris ordre du jour 3 10 16
Ordre du Jour - Ris ordre du jour 3 12 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mornant
du
3
décembre
2018
à
20h00
En
mairie
—
salle
du
conseil
municipal
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES
ET
MOYENS
GENERAUX
Rapport
n°
83/18
M.
LE
MAITRE
Autorisation
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
2019
Rapport
n°
84/18
P.
DANIEL
Modification
des
Autorisations
de
Programmes
crédits
de
paiement
(AP/CP)
Rapport
n°
85/18
P.
DANIEL
Garantie
d'emprunt
Alliade
Habitat
9 Chemin
du
stade
« Résidence
Jonan
»
VEFA
de
5 logements
Rapport
n°
86/18
P.
DANIEL
Fonds
de
concours
« Energie
»
Rapport
n°
87/18
M.
LE
MAIRE
Renouvellement
de
la
convention
de
fourrière
avec
la
Société
Protectrice
des
Animaux
Année
2019
Rapport
n°
88/18
B.
BURTIN
Modification
du
tableau
des
effectifs
Rapport
n°
89/18
B.
BURTIN
Recrutement
d'agents
vacataires
VIVRE
ENSEMBLE
Rapport
n°
90/18
V.
MERLE
Solde
subvention
association
familiale
de
St
Thomas
D’Aquin
2018
et
prévisionnel
2019
Rapport
n°
91/18
P.
CHAPOT
Convention
d'insertion
professionnelle
de
demandeurs
d'emploi
-
Sud-Ouest
Emploi
Rapport
n°
92/18
P.
CHAPOT
Participation
à l’acquisition
de
boitiers
Bio
éthanol EQUIPEMENT
URBANISME
ET
AMENAGEMENT
DU
TERRITOIRE
Rapport
n°
03/18
F.
VALETTE
Approbation
de
la
modification
du
PLU
Approbation
de
la
mise
à jour
du
zonage
d’assainissement
des
eaux
usées
Rapport
n°
94/18
F.
VALETTE
Taxe
d'aménagement
—
convention
de
reversement
de
la
taxe
d'aménagement
sur
les
zones
d'activité
économique
par
les
communes
à la
COPAMO
Rapport
n°
05/18
F.
VALETTE
Dénomination
de
rue
Rapport
n°
06/18
C.
GALLET
SYSEG
Rapport
annuel
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’assainissement
collectif
et
de
l'assainissement
non
collectif
de
l’année
2017
Rapport
n°
07/18
V.
ZIMMERMANN
[luminations
de
fin
d’année-
Mutualisation
Rapport
n°
08/18
F.
VALETTE
Mise
à
jour
des
cessions
et
échanges
de
terrain
secteur
COLORA
Rapport
n°
09/18
|
L. BIOT
Cession
d’un
local
de
la
copropriété
« Les
Verchères
»
Rapport
n°
100/18
F.
VALETTE
Convention
pluriannuelle
avec
l'O.N.F.
de
mise
en
culture
ou
de
prairie
et
de
passage
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
N°
35-18
—
portant
prestation
pour
un
spectacle
mené
par
la
bibliothèque
Louis
Calaferte
N°
36-18
—
portant
assistance
juridique
pour
la
rédaction
d’un
mémoire
dans
le
cadre
d’un
contentieux
d'urbanisme N°
37-18
—
portant
prestation
de
constat
d’huissier
dans
le
cadre
d’une
mission
d’enquête
publique
N°
38-18
—
portant
sur
un
contrat
d'entretien
et
de
maintenance
d’un
carrefour
à feux
N°
39-18
—
portant
sur
une
convention
d'utilisation
de
la
charte
géo
portail
de
la
COPAMO
N°
40-18
—
portant
contrat
avec
AMSTAR
PROD
en
vue
du
spectacle
de
R.
Lateltin
FER