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Arrêté - arretemarcheannuel
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosières.
Lien du pdf (Arrêté - arretemarcheannuel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Consommateurs,
RF
Sous-Préfecture
de
LARGENTIERE
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
29/09/2015
007-210701991-20150922-DE_2015_035-DE
République
França
DEPARTEMENT
de
l'Ardèche
Commune
de
ROSIERES
Arrondissement
de
Largentière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mardi
22
septembre
2015
à
20
heures
30
L'an
deux
mille
quinze
et le
vingt
deux
septembre
l'assemblée
régulièrement
Membres
en
exercice
: 15
convoquée
le jeudi
17
septembre
2015,
s'est
réunie
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérard
MARTIN
(Maire),
Présents:
15
Présents
: Gérard
MARTIN,
Jacky
BAREBE,
Francine
CALIPPE,
Patrice
ARRES,
Votants:
15
Elisabeth
CHAINE,
Régine
LEMESRE,
Jean-Louis
MOURARET,
Francis
CHABANE,
Marie-Hélène
CHOTIN,
Jean-Claude
BLANC,
Sébastien
ROURE,
Pour:
13
Anne
PLANET,
Elisabeth
VANNIERE,
Jessica
KONARZEWSKI,
Stéphane
GEDE
Contre
: 0
Représentés: Excusés: Absents: Secrétaire
de
séance:
Jessica
KONARZEWSKI
Objet:
CREATION
D'UN
MARCHE
ANNUEL
- DE_2015
035
Monsieur
le
maire
rappelle
la délibération
en
date
du
27
mai
2014
créant
les
marchés
diurnes
et
nocturnes
pour
la
période
estivale
de
fin juin
à
début
septembre.
Il propose
de
continuer
le
marché diurne
jusqu'au
27
juin
2016,
date
à
laquelle
le
marché
diurne
estival
le
remplacera.
Ilinforme
que
ce
marché
se
situerait
sur
la
place
publique
et que
des
membres
de
la
commission
marché
assureraient
les
placements
et
les
encaissements.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municpal
que
les
modalités
de
mise
en
place,
d'organisation,
et
les
conditions
générales
et autres
réglementations
du
marché
seraient
établies
par
arrêté.
Il propose
les
tarifs
suivants
concernant
le
marché
diurne
du
lundi.
Marchés
DIURNES
e
1+£€le
mètre
pour
les
mois
de
: septembre,
février,
mars,
avril,
mai,
juin
e
_et gratuit
de
octobre
à janvier.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municpal,
à
13
pour
et 2
abstentions,
décide:
- la
création
d'un
marché
annuel
qui
aura
lieu
le
Lundi
matin
sur
la
place
publique
et
décide
des
tarifs
suivants :
Marchés
DIURNES RF
Sous-Préfecture
de
LARGENTIERE
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
29/09/2015
007-210701991-20150922-DE_2015_035-DE
e
1€le
mètre
pour
les
mois
de
: septembre,
février,
mars,
avril,
mai,
juin
e
et
gratuit
de
octobre
à janvier.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
susdits.
Copie
certifiée
conforme
à
l'original
à
Rosières
:
1: | 29 SEP. 20
le Maire,